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DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance

DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES VIE SOCIALE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

- Modification du tableau des Effectifs

JEUNESSE ET DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS

- Agenda 21 - Extension des jardins familiaux de Beauregard : Demande d'autorisation de dépôt de permis de construire

- Agenda 21 – Réalisation de jardins collectifs en centre-ville : Demande d’autorisation d’urbanisme afférente

- Convention ACES du Haut-Gap - Ville de GAP

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES

- Autorisation budgétaire spéciale - Budget Général et Budgets Annexes
- Décisions modificatives n°2 du budget général
- Décisions modificatives n°2 du budget Quattro
- Durée d'amortissement des biens - Budget général et budgets annexes
- Remises gracieuses des pénalités de retard pour défaut de paiement des taxes, versement et participation d'urbanisme
- Révision des tarifs 2012
- Subvention de fonctionnement du Quattro
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2011 - Domaine culturel
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2011 - Domaine éducatif
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2011 - Domaine emploi
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2011 - Domaine Quartiers et Jeunesse
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2011 - Domaine sportif
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2011 - Domaine commerce
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2011 - Domaine social
- Subventions à diverses associations et organismes N°7/2012 - Domaine tourisme
- Subventions à diverses associations et organismes N°1/2012 - Centre Communal d'Action Sociale, Université de la Méditerranée et Service Départemental d'Incendie et de Secours
- Subventions à diverses associations et organismes N°1/2012 - Domaine Actions spécifiques
- Subventions à diverses associations et organismes N°1/2012 - Domaine culturel
- Subventions à diverses associations et organismes N°1/2012 - Domaine sportif

POPULATION

- Recensement de la Population - Rémunération des agents recenseurs

MARCHES PUBLICS

- Achat de services de télécommunications - Appel d'offres ouvert pour le Groupement de commandes - Signature du marché formant le lot N°4 « services de mobilité »
- Groupement de commande pour la restauration municipale - Retrait d'un membre – Intégration d’un membre - Avenant n°3 à la convention
- Lancement d'une procédure de consultation et signature des marchés de travaux d'éclairage public et de réseaux divers
- Lancement d'une procédure de consultation et signature des marchés de fourniture de matériel électrique et d'éclairage public

SECURITE ET DOMAINE PUBLIC

- Enlèvement de véhicules automobiles - Remise gracieuse des frais de garde et remboursement de frais d'enlèvement du véhicule de Monsieur Kevin SARTEUR
- Enlèvement de véhicules automobiles - Remise gracieuse des frais de garde et remboursement de frais d'enlèvement de deux véhicules de Monsieur Patrick TERRAMORSI
- Vidéo-protection : bilan et extension du système – Amélioration

SPORTS

- Convention d'objectifs avec l'ASPTT Judo - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec la boule ferrée gapençaise - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec le cercle des nageurs de gap - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec le gap basket hautes-alpes - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec le gap handball - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec le gap hautes alpes athlétisme - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec le gap hautes alpes rugby - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec le ski club gap bayard - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention d'objectifs avec les rapaces de gap hautes alpes - Renouvellement de 2012 à 2014.
- Convention de partenariat avec l'office municipal des sports de 2012 à 2014.

CULTURE

- Achat d'instruments pour le conservatoire à rayonnement départemental de gap. Demande de subvention
- Bourse artistique pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d'habitat social - Reconduction année scolaire 2012/2013
- CARTE YES - Convention entre le Conseil Général et la Ville de Gap
- Caution de prêt - Association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes - Aménagement de la Villa Badin
- Convention ville de Gap avec l'école artistique Impulse - Avenant : Année 2012
- Convention triennale avec l'association de développement culturel des Hautes Alpes "le théâtre de la passerelle" - Années 2012 à 2014
- Convention entre la Ville de Gap et l'Orchestre d'Harmonie - Renouvellement années 2012 à 2014
- Festival de musiques actuelles : l'Estivad'. Demande de subventions
- Restauration d'archives et du fonds ancien de la ville de Gap. Demande de subventions
- Mise en place d'un service de prêt entre bibliothèques

EDUCATION

- Agenda 21 - Adhésion à la charte "ville active programme national nutrition santé"
- Convention de participation financière de la ville de gap aux frais de fonctionnement de l'école sous contrat d'association " La Calendreta Gapiana" - Renouvellement
- Convention de participation financière de la ville de gap aux frais de fonctionnement de l'école sous contrat d'association "Sainte Jeanne d'Arc" - Renouvellement
- Convention de participation financière de la ville de gap aux frais de fonctionnement de l'école sous contrat d'association "Le Saint-Coeur de Marie" - Renouvellement
- Convention - université de la méditerranée. Participation de la ville de gap - Renouvellement pour l'année 2012

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

- Signature d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre l'Etat et la Ville de GAP relative à l'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RN 85 dans la plaine de LACHAUP
- Mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins communaux

URBANISME - AMENAGEMENT

- Village Automobile Plaine de Lachaup - Signature d'une promesse de vente à la socièté FIGEST

FONCIER - GESTION DU PATRIMOINE

- Cession à un particulier de l'ancienne école des Fareaux
- Transfert au Département, à titre gracieux, de la propriété communale du Collège de Fontreyne.

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- Avis du Conseil Municipal sur l'aide financière accordée par le Conseil Général à une entreprise en difficulté
- Convention avec l'Association Les Vitrines de Gap - Renouvellement 2012-2014

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Agenda 21 - Demande de subventions pour la mise en oeuvre de la surveillance des micropolluants dans les eaux rejetées par la station d'épuration de Gap

ENVIRONNEMENT

- Agenda 21 - Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) avec l'association "Les Environneurs"
- Signature d'un protocole transactionnel avec l'Association Gap-Bayard

COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

- Relevé des décisions d'attribution des marchés à procédure adaptée prises par le Maire et des décisions de la CAO
- Relevé de décisions concernant la réalisation d'un emprunt

• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux