Mot de passe oublié

Ordre du jour du conseil municipal

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

- Conseil Municipal : Désignation du Secrétaire de Séance

- Présentation du bilan des actions 2011 en faveur des personnes à mobilité réduite

- Agenda 21 - Rapport de l'année 2011 sur la situation en matière de développement durable

- Débat d'orientation budgétaire pour 2012

DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION

FINANCES

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine éducatif

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine de l'aide à l'économie

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine sportif

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine loisirs et cadre de vie

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine culturel

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine patriotique

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine social

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine quartiers et jeunesse

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine actions spécifiques

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine de l'aide aux pays en voie de développement

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine de l'aide au tourisme

- Subventions à diverses associations et organismes N°3/2012 - Domaine de l'aide à l'environnement

CONSEIL DE GESTION

- Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2011, par la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

MARCHES PUBLICS

- Aménagement de la Place de la République - Signature des marchés de travaux

- Aménagement du carrefour des Fangerots - Signature des marchés de travaux

SPORTS

- Equipement et aménagement de la patinoire - Demande de subvention

- Convention d'objectifs avec les Rapaces de Gap - Avenant

CULTURE

- Convention cadre de mise à disposition de la salle du Moulin

- Demande de licences d'entrepreneur de spectacles auprès du Ministère de la Culture et de la Communication (1)

- Demande de licences d'entrepreneur de spectacles auprès du Ministère de la Culture et de la Communication (2)

- Nomination du nouveau Directeur de la Régie à simple autonomie financière du Quattro

EDUCATION

- Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles - A.T.S.E.M. et règlement intérieur des restaurants scolaires - Actualisation

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI

- Programmation 2012 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2012 - Demande de subventions

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

- Agenda 21 - Aménagement d'un cheminement cyclable et piétonnier Rue des LAURIERS

- Agenda 21 - Aménagement du parking de persuasion "BELLEVUE - ST MENS" - en lien avec le projet de piste cyclable du Boulevard POMPIDOU

- Dénomination de voies privées et d'un chemin rural sur la Commune de GAP

- Dénomination d'un square : "Square du 19 mars 1962"

URBANISME - FONCIER

- Propriété communale dite « maison du Poilu » : commodat Commune de Gap/AMAC - Avenant

- Lotissement artisanal communal « les Fauvins » : Echange foncier sur le lot n°1 - Modification de l'évaluation domaniale

FONCIER - GESTION DU PATRIMOINE

- Acquisition foncière - Mise en sécurité de l'intersection de la contre-allée de Fontreyne / rue des boutons d'or

- Acquisition foncière quartier des Abadous - Aménagement d'une aire de retournement des bus

- Cession d'un garage, Copropriété les Genêts

DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE

- Dérogation à la règle du repos dominical - France Auto SA

- Dérogation à la règle du repos dominical - Vertige Location

- Dérogation à la règle du repos dominical - SAS GAP AUTOMOBILES

- Signature de la convention avec le Comité des Fêtes et d'Animations

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Avis sur le renouvellement du mode de gestion du service public de distribution de l'eau potable

PROPRETE URBAINE

- Agenda 21 - Convention avec l'association "La petite Ourse"

ENVIRONNEMENT

- Agenda 21 - Demande de subventions pour le plan de développement 2012/2014 du Domaine de Gap-Charance

- Agenda 21 - Convention avec le Conservatoire Botanique National Alpin (CBNA) - Mise à disposition de matériel

- Avis sur le renouvellement du mode de gestion du Centre d'Oxygénation de Gap-Bayard

COMPTES-RENDUS DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE
 DES DELEGATIONS DE POUVOIRS :

- Relevé des décisions d'attribution des marchés à procédure adaptée prises par le Maire et des décisions de la CAO

• QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux