Délibérations 2019

* Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2019


 Mises en ligne le 11 avril 2019
 

  • 2019-03-1 : Désignation du secrétaire de séance
  • 2019-03-2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 01 février 2019
  • 2019-03-2 : PJ1
  • 2019-03-2 : PJ2
  • 2019-03-3 : Dénomination du Gymnase Centre : Jean MANAVELLA
  • 2019-03-4 : Indemnités des conseillers municipaux - Revalorisation des montants maxi bruts
  • 2019-03-5 : Mise à jour du régime indemnitaire applicable aux ingénieurs et aux techniciens territoriaux
  • 2019-03-6 : Rectification délib. n°2019.02.3 du 1er fév. - Modif. tableau effectifs - Création et transform. de postes
  • 2019-03-7 : Installation de nouvelles caméras de vidéo surveillance, extension du CSU
  • 2019-03-8 : Remise gracieuse 2019 - Frais d'enlèvement de véhicules par la fourrière automobile
  • 2019-03-9 : Forfait de Post Stationnement : Recours Administratif Préalable Obligatoire de M. Christian Richier
  • 2019-03-10 : Décision Modificative n°1 au Budget Général
  • 2019-03-11 : Subventions à divers asso. et organismes N°3/2019 - Domaine culturel
  • 2019-03-12 : Subventions à divers asso. et organismes N°3/2019 - Domaine des projets étudiants
  • 2019-03-13 : Subventions à divers asso. et organismes N°3/2019 - Domaine éducatif
  • 2019-03-14 : Subventions à divers asso. et organismes N°3/2019 - Domaine Jeunesse et dévelop. des quartiers
  • 2019-03-15 : Subventions à divers asso. et organismes N°3/2019 - Domaine sportif
  • 2019-03-16 : Com. Consult. Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) - rapport état travaux réalisés, au cours de 2018
  • 2019-03-17 : Demande de garantie d’emprunt d’Immobilière Méditerranée, pour le prêt C.D.C n°90288
  • 2019-03-18 : Inscription sur le monument aux morts de Gap du nom de l'Adjudant E. MOUGIN, mort pour la France
  • 2019-03-19 : Conv. const. groupement commandes du gapençais pour marchés de travaux - Av. n°1 
  • 2019-03-20 : Conv. groupement de commandes du gapençais pour marchés fournitures et services - Av. n°7 
  • 2019-03-21 : Manifestation E-Sport le 25 Mai 2019 - Mise en place de gains ("price money") pour la compétition
  • 2019-03-22 : Attribution de subventions à diverses asso. dans le cadre de l'appel à manifestations d'intérêt 2019
  • 2019-03-23 : Convention avec l'Association Bâtir - Renouvellement 2019/2021
  • 2019-03-24 : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 - autorisation de signature de M. le Maire
  • 2019-03-24 : PJ1
  • 2019-03-24 : PJ2
  • 2019-03-25 : Convention avec le club de gymnastique sportive pour la participation à l'achat du praticable
  • 2019-03-26 : Conv. participation région. pour mise à dispo installations sportives année scolaire 2018-2019
  • 2019-03-27 : Conv. réglant le financ. pour travaux d'aménag. liaison routière entre PATAC et Beauregard
  • 2019-03-28 : Dénomination de voie : Carrefour des Anciens Combattants d'Indochine
  • 2019-03-29 : Dénomination de voie : Carrefour de l'Ordre National de la Libération
  • 2019-03-30 : Dénomination de voie : Carrefour Marcel Arnaud – Délibération retirée en séance
  • 2019-03-31 : Approb. Plan Prév. du Bruit dans l'Environ. des infrastructures de transport terrestre de Gap
  • 2019-03-32 : Acq. foncière - Emprise parcelle - Equipements de collecte des déchets - Chemin de la Source
  • 2019-03-33 : Acq. foncière - Emprise parcelle emplac. réservé - Plaine Lachaup (SARL Lachaup Investissements)
  • 2019-03-34 : Acq. foncière - Emprise parcelle emplac. réservé - Plaine de Lachaup (Cousturier-Dominici)
  • 2019-03-35 : Installation caméras de vidéo surveillance pour l'abri à vélos situé à proximité du Parking de Bonne
  • 2019-03-36 : Relevé des décisions du Maire

 

* Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2019


Mises en ligne le 11 mars 2019
 

  • 2019-02-1 : Désignation du secrétaire de séance
  • 2019-02-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 7/12/2018
  • 2019-02-2 : PJ 1
  • 2019-02-2 : PJ 2
  • 2019-02-3 : Modification du tableau des effectifs - Création et transformation de postes
  • 2019-02-4 : Budget Primitif 2019
  • 2019-02-5 : Liaison routière PATAC - Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement
  • 2019-02-6 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine culturel
  • 2019-02-7 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine économique
  • 2019-02-8 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine éducatif
  • 2019-02-9 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine environnemental
  • 2019-02-10 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine jeunesse et développement des quartiers
  • 2019-02-11 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine loisirs et cadre de vie
  • 2019-02-12 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine patriotique
  • 2019-02-13 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine pays en voie de développement
  • 2019-02-14 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine social
  • 2019-02-15 : Vote des taux 2019
  • 2019-02-16 : Modification des délégations accordées au Maire pour la durée du mandat
  • 2019-02-17 : CMCL - Demande de subvention à la Sacem dans le cadre du dispositif "Aide aux projets" année 2019
  • 2019-02-18 : CMCL - Demande de subv. à la CAF pour l'achat de mobilier à la Ludothèque
  • 2019-02-19 : Contrat Ville - Bourses artistiques jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d'habitat social - Année scolaire 2019-2020
  • 2019-02-20 : Convention entre la Ville de Gap et l'association RécréA'sons
  • 2019-02-21 : Convention réglant le transfert de maîtrise d'ouvrage, le financement et les modalités d'entretien de gestion pour les travaux de réaménagement du parvis de l'Hôtel du Département
  • 2019-02-22 : Dénomination de voie : Carrefour des Aviateurs
  • 2019-02-23 : Délib. rétirée en séance (Acquisition foncière - Aménag. contre-allée - Chemin Clos de Charance)
  • 2019-02-24 : Constitution de servitude de passage - Lieudit “Les Eyssagnières”
  • 2019-02-25 : Dérog. règle du repos dominical - Avis sur demande de concessionnaires automobiles
  • 2019-02-26 : Dérog. règle du repos dominical - Avis sur demande de Vertige Location
  • 2019-02-27 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur demande d'Intersport
  • 2019-02-28 : Relevés des décisions du Maire