Délibérations 2019

Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2019


Mises en ligne le 11 mars 2019
 

  • 2019-02-1 : Désignation du secrétaire de séance
  • 2019-02-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 7/12/2018
  • 2019-02-2 : PJ 1
  • 2019-02-2 : PJ 2
  • 2019-02-3 : Modification du tableau des effectifs - Création et transformation de postes
  • 2019-02-4 : Budget Primitif 2019
  • 2019-02-5 : Liaison routière PATAC - Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement
  • 2019-02-6 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine culturel
  • 2019-02-7 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine économique
  • 2019-02-8 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine éducatif
  • 2019-02-9 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine environnemental
  • 2019-02-10 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine jeunesse et développement des quartiers
  • 2019-02-11 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine loisirs et cadre de vie
  • 2019-02-12 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine patriotique
  • 2019-02-13 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine pays en voie de développement
  • 2019-02-14 : Subv. asso. et organismes N°2/2019 - Domaine social
  • 2019-02-15 : Vote des taux 2019
  • 2019-02-16 : Modification des délégations accordées au Maire pour la durée du mandat
  • 2019-02-17 : CMCL - Demande de subvention à la Sacem dans le cadre du dispositif "Aide aux projets" année 2019
  • 2019-02-18 : CMCL - Demande de subv. à la CAF pour l'achat de mobilier à la Ludothèque
  • 2019-02-19 : Contrat Ville - Bourses artistiques jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d'habitat social - Année scolaire 2019-2020
  • 2019-02-20 : Convention entre la Ville de Gap et l'association RécréA'sons
  • 2019-02-21 : Convention réglant le transfert de maîtrise d'ouvrage, le financement et les modalités d'entretien de gestion pour les travaux de réaménagement du parvis de l'Hôtel du Département
  • 2019-02-22 : Dénomination de voie : Carrefour des Aviateurs
  • 2019-02-23 : Délib. rétirée en séance (Acquisition foncière - Aménag. contre-allée - Chemin Clos de Charance)
  • 2019-02-24 : Constitution de servitude de passage - Lieudit “Les Eyssagnières”
  • 2019-02-25 : Dérog. règle du repos dominical - Avis sur demande de concessionnaires automobiles
  • 2019-02-26 : Dérog. règle du repos dominical - Avis sur demande de Vertige Location
  • 2019-02-27 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur demande d'Intersport
  • 2019-02-28 : Relevés des décisions du Maire