Pris par le Maire de Gap

• Avril 2024

A2024-04-310 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap HA le 23 03 2024
A2024-04-312 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Les Rapaces le 9 04 2024
A2024-04-315 - Chemin de Cristayes interdit aux PL + de 3,5 T. (sauff livraison, ST et Secours)
A2024-04-316 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Le Rotary club de Gap du 19 au 21 04 2024
A2024-04-317 - Autorisation débit de boissons temporaire pour l'Asso promotion du hockey du 19 au 21 04 2024
A2024-04-319 - Refus de travaux Hôtel-bar Le Globe
A2024-04-328 - Autorisation débit de boissons temporaire pour La Caravelle du 3 au 12 05 2024
A2024-04-329 - Autorisation débit de boissons temporaire pour La Passerelle du 31 05  au 2 06 2024
A2024-04-331 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Acteurs éco Gap Sud le 15 06 2024
A2024-04-332 : Plan Vigipirate "Urgence Attentat" - stationnement éts scolaires et lieux de culte
A2024-04-338 - Autorisation travaux Foir'Fouille
A2024-04-340 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Asso GFE du 4 au 12 05 2024
A2024-04-346 - Autorisation débit de boissons temporaire pour SARL SCL du 4 au 12 05 2024
A2024-04-352 - Autorisation travaux Promocash

D2024-04-174 - Renouvellement Licences AUTOCAD 2024
D2024-04-176 - Travaux réparation des abribus de la gare routière
D2024-04-177 - Affichage publicitaire abribus et planimètres avril 2024
D2024-04-178 - Travaux réparation de 8 abribus
D2024-04-181 - Mise à dispo La Grange en mai 2024
D2024-04-193 - Fourniture d'une borne automatique rue Notre-Dame
D2024-04-194 - Consultation pour acquisition d'une solution de gestion du temps - déclarée sans suite
D2024-04-196 - Consultation pour réhabilitation école la Gare Lot 13 - déclarée infructueuse
D2024-04-197 - Réalisation gradins et banquettes bois pour agrandissement amphi Parc Givaudan
D2024-04-198 - Extension dalle béton pour agrandissement amphi Parc Givaudan
D2024-04-200 - Consultation pour réhabilitation école A. Gras - lots 7 et 9 - déclarée infructueuse
D2024-04-204 - Préemption par la commune sur un terrain de la Haute Tourronde
D2024-04-205 - Affichage publicitaire abribus et planimètres 17 avril 2024
D2024-04-206 - Machine de mise sous plis du Guichet Unique
D2024-04-207 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 1
D2024-04-208 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 2
D2024-04-209 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 3
D2024-04-210 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 4
D2024-04-211 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 5
D2024-04-212 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 6
D2024-04-213 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 7
D2024-04-214 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 10
D2024-04-215 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 11
D2024-04-216 - Création d'un espace d'accueil des jeunes enfants à Chabanas
D2024-04-223 - Convention d'occupation temporaire d'une salle d'activité sportive
D2024-04-227 - Maintenance installations chauffage et rafraichissement des bât. communaux - Lot 1
D2024-04-228 - Maintenance installations chauffage et rafraichissement des bât. communaux - Lot 2
D2024-04-233 - Affichage publicitaire abribus et planimètres 24 avril 2024

• Mars 2024

A2024-03-207 - Autorisation travaux Chez Barzillo
A2024-03-209 - Autorisation travaux Nazari Market
A2024-03-210 - Autorisation travaux Mets Exquis
A2024-03-212 - Autorisation poursuite exploitation Foire aux Tissus
A2024-03-213 - Autorisation travaux La Sapinette Charles
A2024-03-223 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap HA le 23 03 2024
A2024-03-226 - Autorisation travaux B'Food
A2024-03-242 - Autorisation débit boissons temporaire - Rapaces de Gap les 30 - 31 03 et 01 04 2024
A2024-03-254 - Autorisation débit boissons temporaire - Trad'Union les 23 et 24 03 2024
A2024-03-261 - Autorisation travaux CCI
A2024-03-262 - Autorisation ouverture temporaire Diversion
A2024-03-278 - Autorisation travaux Joué Club
A2024-03-284 - Autorisation débit boissons temporaire - SAS Kippis les 13 et 14 04 2024
A2024-03-294 - Autorisation travaux Jardins d'Arménie
A2024-03-295 - Autorisation travaux Association addictions France 05

D2024-03-114 - Remplacement sol souple à la crèche Tom Pouce
D2024-03-115 - Création petite crèche Chabanas - Désignation organisme labellisateur
D2024-03-121 - Marché fourniture de pièces pour réparation débrousailleuse
D2024-03-122 - Marché Moe Ecole La Tourronde - Déclaration
D2024-03-124 - Contrôles de réception de machines et appareils de levage de l'abattoir
D2024-03-125 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 1
D2024-03-126 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 8
D2024-03-127 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 9
D2024-03-128 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 10
D2024-03-129 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 11
D2024-03-132 - Demande subvention pour changement menuiseries mairie centre et MDH
D2024-03-135 - Renouvellement licence et support OLFEO 2024
D2024-03-139 - Marché pour MOe Ecole de Fontreyne déclaré sans suite
D2024-03-140 - Reconduction dde subvention Fonds vert pour rénovation école A. Gras
D2024-03-141 - Dde subvention pour relamping LED des installations sportives
D2024-03-142 - Annule et remplace - Contrôles de réception de machines et appareils de levage de l'abattoir
D2024-03-144 - Péril du 37 rue du Connétable - Diagnostic structurel
D2024-03-145 - Av. 1 au marché de Moe du viaduc du Buzon
D2024-03-146 - Fabrication et pose d'un garde corps parvis de la Providence
D2024-03-147 - Affichage pub abribus et planimètres janvier à mars 2024 (166 annule et remplace)
D2024-03-148 - Dde subv. pour rénovation toiture des écuries de Charance
D2024-03-149 - Système de gestion des DT-DICT
D2024-03-150 - Dde subv. pour création d'une aire de jeux à Romette
D2024-03-154 - Remplacement porte sectionnelle garage service voirie
D2024-03-155 - Av. 2 marché maintenance Progiciel ARPEGE
D2024-03-156 - Dde subv. Fonds vert 2024 pour rénovation école de Beauregard
D2024-03-158 - Achat Peugeot Partner électrique pour DSI
D2024-03-159 - Entretien, maintenance et affichage planimètres et abribus
D2024-03-161 - Dde subventions pour projets dispositif education artistique et culturel 2024
D2024-03-166 - Annule et remplace D2024-03-147
D2024-03-167 - Etude de programmation et assistance MOe pour nouvel abattoir
D2024-03-168 - Préemption sur un terrain à Serre Lacroix à Romette
D2024-03-170 - Mise à disposition La Grange avril 2024
D2024-03-171 - Dde subv. pour construction extension et travaux école de la Tourronde
D2024-03-172 - Dde subv. pour rénovation école de Puymaure

• Février 2024

A2024-02-91 - Chemin des Chênes partie limitée à 30 km/h
A2024-02-92 - Chemin du Viaduc partie limitée à 30 km/h
A2024-02-93 - Carrefours entre rte ST Jean et ch. de la Carrière - Priorités à droite
A2024-02-99 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap Htes-Alpes les 17 et 18 02 2024
A2024-02-102 - Autorisation débit boissons temporaire - Rapaces de Gap Mineurs les 24 et 25 02 2024
A2024-02-104 - Autorisation débit boissons temporaire - Courcounious Pétanque Boule le 24 03 2024
A2024-02-106 - Anti-mendicité jusqu'au 15 mai 2024
A2024-02-107 - Autorisation débit boissons temporaire - Atelier Flora by Missa les 13 et 14 02 2024
A2024-02-108 - Refus de travaux Léone Tattoo
A2024-02-109 - Autorisation de travaux Les Pléïades
A2024-02-110 - Enquête publique déclassement et aliénation ancien ch. Colombis
A2024-02-124 - Autorisation poursuite exploitation Polyclinique des Alpes du Sud
A2024-02-130 - Rue Charles Aurouze interdite aux +19T sauf véhicules secours, service et agricoles
A2024-02-136 - Autorisation poursuite exploitation L'Atelier
A2024-02-153 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap Htes-Alpes les 2 et 3 03 2024
A2024-02-163 - Autorisation ouverture au public bureaux CCI
A2024-02-172 - Autorisation poursuite exploitation groupe scolaire de Charance
A2024-02-174 - Ouverture provisoire Clairfont
A2024-02-190 - Réglementation des objets trouvés
A2024-02-200 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Foot 05 les 4 et 5 05 2024

D2024-02-45 - Annule et remplace D2024-01-38
D2024-02-46 - DM - Demande de subvention Gymnase sud
D2024-02-49 - Marché pour fourniture de pièces pour réparation d'un tracteur
D2024-02-50 - Marché de remplacement des luminaires 
D2024-02-53 - Mission de permis de construire pour restauration toiture écuries de Charance
D2024-02-56 - Déclaration sans suite - MS 2 GAZ
D2024-02-57 - Acquisition d'un feu tricolore solaire avec radar ch. des Fangerots
D2024-02-61 - Marché pour travaux de sécurisation et d'aménagement du Viaduc du Buzon
D2024-02-62 - Marché assistance MO pour rénovation médiathèque et bureaux scène nationale
D2024-02-64 - Accord-cadre pour travaux de terrassement
D2024-02-67 - Mise en place compteur sur réseau EP issu des sources de Bayard
D2024-02-69 - Av. 1 au marché de vérif. règlementaires des installations et équipements - Lot1
D2024-02-71 - Av. 1 au marché de vérif. règlementaires des installations et équipements - lot 2
D2024-02-83 - Maintenance 2024 pour le SAAS GEODP
D2024-02-88 - Etude énerg. et archi. pour rénovation centre oxy. Bayard déclarée sans suite 
D2024-02-90 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 1
D2024-02-91 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 2
D2024-02-92 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 3
D2024-02-93 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 4
D2024-02-94 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 6
D2024-02-95 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 7
D2024-02-96 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 8
D2024-02-97 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 9
D2024-02-98 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 10
D2024-02-99 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 11
D2024-02-101 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole PEV
D2024-02-102 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole Lareton
D2024-02-103 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole des Eyssagnières
D2024-02-104 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole de Puymaure
D2024-02-105 - Accord-cadre pour achat vêtements et chaussures lot 3
D2024-02-107 - Création d'un aquasplash
D2024-02-110 - Centrale d'achat RESAH - Renouvellement marchés télécom lot 1
D2024-02-111 - Centrale d'achat RESAH - Renouvellement marchés télécom lot 3
D2024-02-113 - Diagnostic et proposition tech. réparation et confortement pont voute rte La Luye

• Janvier 2024

A2024-01-79 - Débit de boissons temporaire - Alpes Kustom Kultur - les 20 et 21 04 2024
A2024-01-77 - Autorisation d'organisation d'une loterie - Cté dép du sport adapté HA
A2024-01-76 - Débit de boissons temporaire - Twirling baton Gap - les 16 et 17 03 2024
A2024-01-64 - Débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A - les 10 et 11 02 2024
A2024-01-51 - Débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A - les 3 et 4 02 2024
A2024-01-45 - Refus travaux MS Syndic
A2024-01-20 - Débit de boissons temporaire - Jeunesse de la Garde - le 24 01 2024
A2024-01-16 - Débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A - les 20 et 21 01 2024
A2024-01-18 - Débit de boissons temporaire - Courcounious Pétanque Boule - le 28 01 2024

D2024-01-44 - Transfert bail commercial SARL CILEA
D2024-01-43 - Mise à disposition salle expo La Grange février 2024
D2024-01-42 - Mise à disposition salle expo La Grange février 2024
D2024-01-39 - Convention occupation précaire Ferme de l'Hôpital
D2024-01-38 - Convention occupation atelier relais n1
D2024-01-37 - Acquisition 10 véhicules électriques pour renouvellement de la flotte auto
D2024-01-36 - Fourniture de bordures plastique
D2024-01-35 - Acceptation indemnisation assurance pour sinistre du 29 06 2023
D2024-01-34 - Acceptation indemnisation assurance pour sinistre du 27 11 2023
D2024-01-33 - Fourniture de pièces pour remplacement boite à vitesse saleuse
D2024-01-32 - Maintenance des automates de chauffage GTC
D2024-01-31 - Demande subvention DSIL 2024 pour réonvation écoles
D2024-01-28 - Mise à disposition salle expo La Grange du 18 01 au 4 02 2024
D2024-01-27 - Location installations modulaires pour rénovation des écoles
D2024-01-26 - Modifie et remplace la D2023-04-169 du 4 04 2023 (Skatepark)
D2024-01-19 - Demande de subvention aquasplash
D2024-01-17 - Déclaré infructueux - MOe abattoir avicole
D2024-01-16 - Renouvellement assistance technique réseau 2024
D2024-01-15 - Déclaré infructueux - Gestion du patrimoine immobilier privé de la commune
D2024-01-13 - Déclaré sans suite - MOe pour réhabilitation écoles, crèches et centres sociaux
D2024-01-12 - Consultation sans suite - catering pour manifestations culturelles
D2024-01-11 - Dde de subvention pour réalisation d'un lieu ressource jeunesse
D2024-01-10 - MAPA pour installation contrôle d'accès gare routière, Pôle Reynier
D2024-01-09 - Facturation au CHICAS des badges d'accès à Providence 2
D2024-01-05 - Location de matériel de spectacle lot 2
D2024-01-04 - Location de matériel de spectacle lot 1