Pris par le M. le Maire en 2024 (Hors voirie)

A = Arrêtés
D = Décisions

• Décembre 2024

A2024-12-859 - Autorisation d'ouverture de l'établissement le Y
A2024-12-860 - Autorisation travaux agence de voyages TUI
A2024-12-862 - Autorisation travaux Hôtel F1
A2024-12-863 - Autorisation travaux Polyclinique
A2024-12-872 - Autorisation débit boissons temporaire - SARL les 3 Brigands le 30 12 2024
A2024-12-873 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Floorball les 11 et 12 12 2025
A2024-12-874 - Autorisation débit boissons temporaire - Les Rapaces mineurs le 16 12 2024
A2024-12-875 - Autorisation poursuite exploitation Les Olivades
A2024-12-877 - Autorisation poursuite exploitation Le Globe
A2024-12-878 - Autorisation débit boissons temporaire - Handball 05 les 14 et 15 12 2024
A2024-12-885 - Autorisation débit boissons temporaire 2 - SARL les 3 Brigands le 30 12 2024
A2024-12-886 - Autorisation débit boissons temporaire - Natur' Event les 16 et 17 05 2025
A2024-12-890 - Autorisation poursuite exploitatation Crèche Capriss
A2024-12-892 - Dérogation ouverture des commerces certains dimanches 2025
A2024-12-893 - Fermeture des parcs Pépinière, Charance et Galleron pour vents forts
A2024-12-895 - Autorisation débit boissons temporaire - Hétéro Clit le 30 12 2024
A2024-12-896 - Autorisation débit boissons temporaire 2 - Hétéro Clit le 30 12 2024
A2024-12-897 - Autorisation débit boissons temporaire 3 - Hétéro Clit le 30 12 2024
A2024-12-902 - Fermeture Pépinière, Charance et Galleron du 20 au 21 12 2024 pour vents forts
A2024-12-911 - Autorisation débit boissons temporaire - Comité fêtes Charance du 31 01 au 2 02 2025

D2024-12-684 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 15
D2024-12-685 - Fourniture et pose d'un point d'eau pour lutte contre l'incendie
D2024-12-686 - Fourniture et pose d'un point d'eau pour lutte contre incendie - 2
D2024-12-690 - Switchs et bornes wifi pour stock
D2024-12-698 - Prestation traiteur pour cérémonie des voeux du Maire
D2024-12-699 - Mise en conformité de la station de carburant des ST - Lot 2
D2024-12-703 - Réhabilitation groupe scolaire Beauregard - Lot 14
D2024-12-708 - Mise à disposition d'une facade - Convention avec la Chambre des métiers
D2024-12-709 - Réactualisation des tarifs du Quattro
D2024-12-710 - Acquisition et location de matériel événementiel - Lot 4
D2024-12-712 - Acquisition et location de matériel événementiel - Lot 2
D2024-12-713 - Acquisition et location de matériel événementiel - Lot 1
D2024-12-714 - Maintenance du groupe froid du stade de glace
D2024-12-717 - Remplace D2024-10-602 - Construction petite crèche - Lot 1
D2024-12-718 - Remplace D2024-10-603 - Construction petite crèche - Lot 2
D2024-12-719 - Remplace D2024-10-604 - Construction petite crèche - Lot 3
D2024-12-720 - Remplace D2024-10-605 - Construction petite crèche - Lot 4
D2024-12-721 - Remplace D2024-10-606 - Construction petite crèche - Lot 5
D2024-12-722 - Remplace D2024-10-607 - Construction petite crèche - Lot 6
D2024-12-723 - Remplace D2024-10-608 - Construction petite crèche - Lot 7
D2024-12-724 - Remplace D2024-10-609 - Construction petite crèche - Lot 8
D2024-12-725 - Remplace D2024-10-610 - Construction petite crèche - Lot 9
D2024-12-726 - Remplace D2024-10-611 - Construction petite crèche - Lot 10
D2024-12-727 - Remplace D2024-10-612 - Construction petite crèche - Lot 12
D2024-12-728 - Remplace D2024-10-613 - Construction petite crèche - Lot 13
D2024-12-729 - Maitrise d'oeuvre réhabilitation école PEV - Av.1
D2024-12-730 - Etude diag. préalable aux tvx de rénov. petit patrimoine Charance
D2024-12-732 - Demande subvention pour WRC 2025 auprès du Conseil Dép
D2024-12-733 - Création du tarif carte Alp'arena
D2024-12-734 - Demande subvention pour Course Caisses à savon 2025 auprès du Conseil Dép
D2024-12-735 - Quattro de batteries
D2024-12-737 - Marché d'impression et livraison des supports papier - Lot 5 infructueux
D2024-12-739 - Acquisition et location de matériel événementiel - Lot 3
D2024-12-740 - Prestations de nettoyage des bâtiments - Lot 3 infructueux
D2024-12-741 - Fourniture, pose, maintenance abribus et planimètres numériques - consultation infructueuse
D2024-12-742 - Dde subv. étude programmation pour rénovation centre oxyg. Gap-Bayard et dév. des activités
D2024-12-743 - Achat livres jeunesse pour les écoles
D2024-12-744 - Achat livres jeunesse pour les écoles
D2024-12-745 - Maintenance installations chauffage et rafraichissement bâtiments - Lot 1 - av. 3
D2024-12-746 - Entretien et maintenance ascenseurs et portes auto - Lot 1 - av. 1
D2024-12-747 - Entretien et maintenance ascenseurs et portes auto - Lot 2 - av. 1
D2024-12-749 - Maintenance installations chauffage et rafraichissement bâtiments - Lot 2 - av. 2
D2024-12-750 - Prestations de nettoyage des bâtiments - Lot 1
D2024-12-751 - Prestations de nettoyage des bâtiments - Lot 2
D2024-12-752 - Acquisition vêtements et chaussures de travail - Lot 4

• Novembre 2024

A2024-11-780 - Autorisation travaux African's rue Pasteur
A2024-11-781 - Autorisation travaux Monoprix
A2024-11-784 - Autorisation débit boissons temporaire - L'Arcs le 7 12 2024
A2024-11-787 - Remplacement membres ville de Gap au sein de la CLECT de la Cté d'agglo GTD
A2024-11-788 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Handball les 23 et 24 11 2024
A2024-11-791 - Rue de Patac - ralentisseur et limitation à 30 km-h
A2024-11-805 - Travaux d'office de remise en état d'une parcelle de terrain
A2024-11-808 - Autorisation débit boissons temporaire - Comité Handball 05 les 30 11 et 1er 12 2024
A2024-11-809 - Autorisation débit boissons temporaire - Du pain et des envies du 7 au 24 12 2024
A2024-11-811 - Autorisation débit boissons temporaire - Axel Gap le 21 12 2024
A2024-11-815 - Interdiction des installations sportives extérieures - terrain synthétique
A2024-11-816 - Interdiction des installations sportives extérieures - terrains engazonnés et piste athlétisme
A2024-11-820 - Fermeture du bât. Clairfont - ADSEA 05
A2024-11-822 - Autorisation débit boissons temporaire - V. DECLERCQ les samedis matins de déc. 2024
A2024-11-823 - Abrogation et poursuite exploitation Clairfont
A2024-11-843 - Autorisation débit boissons temporaire - Jeunes agriculteurs des HA le 21 déc. 2024

D2024-11-630 - Réalisation évaluation environnementale comp. du PLU
D2024-11-631 - Fourniture de matériel de signalisation - Lot 2
D2024-11-632 - Renouvellement des licences Microsoft Windows Server et CAL Clientes
D2024-11-633 - Acquisition tondeuse électrique
D2024-11-634 - Surveillance de la légionelle dans les bât. municipaux
D2024-11-635 - Convention de mise à disposition d'un local Bvd de la Libération
D2024-11-638 - Rehabilitation école A. Gras - Lot 7
D2024-11-639 - Rehabilitation école A. Gras - Lot 8
D2024-11-640 - Maison pays Gap-Bayard - encaissement réseaux BT-HTA et engagement des travaux
D2024-11-641 - Remplacement du moteur d'un tracteur
D2024-11-642 - Demande subvention pour amélioration et rénovation école PEV
D2024-11-643 -2 - Tarifs fourrière automobile au 01 12 2024
D2024-11-644 - Remplacée par D2024-11-671 - Fourniture agrégat de voirie et produits déneigement - Lot 1
D2024-11-645 - Remplacée par D2024-12-673 - Fourniture agrégat de voirie et produits déneigement - Lot 2
D2024-11-648 - Av. conv. Gap-Etat pour mise à dispo d'espaces pour travaux Desmichels
D2024-11-650 - Assistance MOe pour installation solaire photovolt. - Lot 1
D2024-11-651 - Assistance MOe pour installation solaire photovolt. - Lot 2
D2024-11-654 - Migrations ASTRE - ALFRESCO, GECCO et BO
D2024-11-656 - Réhabilitation groupe scolaire de la Gare - Lot 13
D2024-11-660 - Dépôt d'un mémoire en défense
D2024-11-661 - Réhabilitation groupe scolaire A. Gras - Consultation infructueuse Lot 9
D2024-11-662 - Sondage et calculs de structure - Réhab. réservoirs eau potable de l'usine de potabilité
D2024-11-667 - Lutte contre incendie - Fourniture d'une bâche souple de stockage d'eau
D2024-11-668 - Renouvellement de l'assistance technique système
D2024-11-669 - Acquisition d'un ESX
D2024-11-670 - Réaménagement aire de jeux La Romettine
D2024-11-671 - Remplace D2024-11-644 - Fourniture agrégats voirie et produits déneigement - Lot 1
D2024-11-672 - Maintenance arrosage Parc Givaudan 2024
D2024-11-673 - Remplace D2024-11-645 - Fourniture agrégats voirie et produits déneigement - Lot 2
D2024-11-674 - Convention de mise à dispo d'un local commercial de la ville place Jean Marcellin
D2024-11-675 - Réfection couverture des écuries du château de Charance
D2024-11-676 - Location matériel techniques, scéniques et intermittents du spectacle pour Quattro - Lot 1
D2024-11-681 - Maitrise oeuvre pour construction abattoir avicole - consultation sans suite
D2024-11-682 - Acquisition de véhicules neufs et occasion - Consultation sans suite 
D2024-11-683 - Remplacement centrale hydraulique du flexible raccordement ascenseur
D2024-11-685 - Fourniture et pose d'un point d'eau pour lutte contre incendie

• Octobre 2024

A2024-10-711 - Autorisation travaux Décathlon
A2024-10-714 - Autorisation ouverture au public cinéma usine Badin
A2024-10-722 - Autorisation travaux le Y
A2024-10-731 - Autorisation d'une loterie - Asso. Latitude 0°
A2024-10-732 - Autorisation travaux  lycée et collège D. Villars
A2024-10-733 - Autorisation travaux Le Ravito
A2024-10-734 - Autorisation travaux Tousalon
A2024-10-740 - Autorisation débit boissons temporaire - Rapaces Gap H-A mineurs les 26-27 10 2024
A2024-10-742 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Handball les 26 et 27 10 2024
A2024-10-744 - Autorisation ouverture au public archives départementales
A2024-10-745 - Autorisation poursuite exploitation hôtel-bar Le Napoléon
A2024-10-746 - Autorisation poursuite exploitation Mon hôtel
A2024-10-758 - Travaux atelier Bretheau (Remplace la D2024-06-476)
A2024-10-760 - Autorisation ouverture au public Cirque Artigues du 23 10 au 5 11 2024
A2024-10-761 - Ouverture école Pasteur
A2024-10-765 - Mise en sécurité immeuble 26 rue de Valserres (Remplacé par A2024-10-767)
A2024-10-767 - Mise en sécurité immeuble 26 rue de Valserres (Remplace A2024-10-765)
A2024-10-768 - Limitation 30 kmh chemin des Labours
A2024-10-769 - Autorisation débit boissons temporaire - Acteurs éco. Gap Sud du 20 au 26 01 2025
A2024-10-771 - Autorisation ouverture au public salle de danse du conservatoire
A2024-10-772 - Autorisation ouverture au public Maison accueil spécialisée
A2024-10-774 - Autorisation organisation loterie ASPTT ski
A2024-10-775 - Autorisation débit boissons temporaire - Duo des Cimes du 10 au 11 11 2024
A2024-10-776 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Handball les 9 et 10 11 2024

D2024-10-560 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 1
D2024-10-561 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 2
D2024-10-562 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 3
D2024-10-563 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 4
D2024-10-564 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 5
D2024-10-565 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 6
D2024-10-566 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 7
D2024-10-567 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 8
D2024-10-568 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 9
D2024-10-571 - Maintenance et support de la solution de virtualisaion VMWARE 2024
D2024-10-572 - Maintenance et support des sauvegardes serveurs VEEAM 2024
D2024-10-573 - Contrôle de conformité mécanique de mâts d'éclairage
D2024-10-574 - Soutien aux projets de gstion des chats errants
D2024-10-576 - Révision des tarifs de la RIU
D2024-10-577 - Construction de la maison de pays de Gap-Bayard - Lot 10
D2024-10-587 - Accord indemnisation assurance pour sinistre du 12 07 2022
D2024-10-590 - Mission contrôle technique Ecole Paul Emile Victor
D2024-10-591 - Réhabilitation groupe scolaire Beauregard - Lot 8
D2024-10-592 - Solution de billetterie et de contrôle d'accès pour l'Alp'Arena
D2024-10-594 - Fourniture de papier reprographie blanc et couleur pour les services ville, agglo et CCAS - Av. 2
D2024-10-598 - Travaux éclairage public et réseaux secs
D2024-10-599 - Maintenance de l'application OPTIM DETTE
D2024-10-600 - Demande subvention région pour création d'un pumptrack (Remplace la D2023-11-454)
D2024-10-601 - Maintenance des installations chauffage et rafraichissement des bât. Lot 1 - av. 2
D2024-10-602 - Remplacée par D2024-12-717 - Construction d'une petite crèche - Lot 1
D2024-10-603 - Remplacée par D2024-12-718 - Construction d'une petite crèche - Lot 2
D2024-10-604 - Remplacée par D2024-12-719 - Construction d'une petite crèche - Lot 3
D2024-10-605 - Remplacée par D2024-12-720 - Construction d'une petite crèche - Lot 4
D2024-10-606 - Remplacée par D2024-12-721 - Construction d'une petite crèche - Lot 5
D2024-10-607 - Remplacée par D2024-12-722 - Construction d'une petite crèche - Lot 6
D2024-10-608 - Remplacée par D2024-12-723 - Construction d'une petite crèche - Lot 7
D2024-10-609 - Remplacée par D2024-12-724 - Construction d'une petite crèche - Lot 8
D2024-10-610 - Remplacée par D2024-12-725 - Construction d'une petite crèche - Lot 9
D2024-10-611 - Remplacée par D2024-12-726 - Construction d'une petite crèche - Lot 10
D2024-10-612 - Remplacée par D2024-12-727 - Construction d'une petite crèche - Lot 12
D2024-10-613 - Remplacée par D2024-12-728 - Construction d'une petite crèche - Lot 13
D2024-10-614 - Mise à disposition local à l'association Créode
D2024-10-616 - Fourniture produits constructions routières et déneigement Lot 1
D2024-10-617 - Rénov. et restruct. Médiathèque et bureaux scène nationale - Assist. maîtrise d'oeuvre
D2024-10-620 - Réalisation palissades et portail jardins familiaux Bonne
D2024-10-621 - Remplacement luminaires parkings Muret, verdun et Bonne
D2024-10-622 - Médailles de la Ville de Gap
D2024-10-623 - Renouv. infrastructure système 2024 - Acquisition d'une baie de stockage
D2024-10-626 - Fourniture de produits de marquage routier
D2024-10-629 - Maitrise d'oeuvre Ecole Paul Emile Victor

• Septembre 2024

A2024-09-667 - Poursuite exploitation Foyer Albert Borel
A2024-09-669 - Fermeture bâtiment Villa Bernard
A2024-09-671 - Autorisation débit boissons temporaire - Renault Gap automobile les 14 et 15 09 2024
A2024-09-674 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Handball les 21 et 22 09 2024
A2024-09-687 - Autorisation ouverture crèche Pasteur Parc Chabrand
A2024-09-689 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Handball les 28 et 29 09 2024
A2024-09-699 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Handball les 5 et 6 10 2024
A2024-09-700 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Handball les 12 et 13 10 2024
A2024-09-703 - Autorisation débit boissons temporaire - OMS les 5 et 6 10 2024
A2024-09-704 - Autorisation travaux restaurant kiyomi
A2024-09-705 - Autorisation travaux restaurant Le Bouchon

D2024-09-507 - Convention d'occupation précaire d'un local rue colonel roux
D2024-09-508 - Convention d'occupation précaire d'un local rue du Mazel
D2024-09-509 - Acquisition de rideaux scéniques pour la salle de danse du conservatoire
D2024-09-510 - Acquisition de matériel de sonorisation pour la salle de danse du conservatoire
D2024-09-511 - Esplanade du Tempo - Mission de contrôle technique
D2024-09-512 - Parking Desmichels - ENEDIS raccordement au poste de la cité Desmichels
D2024-09-513 - Parking Desmichels - ENEDIS raccordement réseau côté rue Carnot
D2024-09-514 - Fournitures scolaires, travaux manuels, jeux, jouets éducatifs pour les écoles et services - Lot 1
D2024-09-515 - Fournitures scolaires, travaux manuels, jeux, jouets éducatifs pour les écoles et services - Lot 2
D2024-09-516 - Fournitures scolaires, travaux manuels, jeux, jouets éducatifs pour les écoles et services - Lot 3
D2024-09-518 - Prestations de sécurité des personnes, malveillance de l'événementiel et SSIAP
D2024-09-520 - Remise en état camion saleuse du service voirie
D2024-09-526 - Festival cultures et musiques du monde - Hébergement et restauration d'un groupe
D2024-09-527 - Festival Eclat(s) d'été - Location d'une grande scène
D2024-09-528 - Festival Eclat(s) d'été - Sécurité malveillance des concerts et spectacles
D2024-09-530 - Fourniture et acheminement du gaz naturel
D2024-09-532 - MAJ dossier tech amiante et vérif état conservation materiaux amiantés des bât. municipaux
D2024-09-533 - Acquisition d'une structure de jeux gonflables
D2024-09-534 - Mise à dispo d'un local commercial rue du Mazel
D2024-09-535 - Vérifications réglementaires des installations et équipements 2023 à 2026 - Lot 1
D2024-09-536 - Décision d'ester en justice
D2024-09-538 - Etude hydraulique section La Luye avec franchissement de Cristaye
D2024-09-540 - Occupation temporaire de l'école Pasteur inoccupée
D2024-09-541 - Achat d'un citroën Berlingo pour le service Batiments
D2024-09-542 - Mission de contrôle technique des travaux de réhabilitation de l'usine de potablisation de la ville
D2024-09-543 - Mission de CSPS niveau 2 des travaux de réhabilitation de l'usine de potablisation de la ville
D2024-09-546 - Décision d'ester en justice
D2024-09-548 - Maintenance de l'application Gap en poche 2024
D2024-09-549 - Projet de construction d'une petite crèche - Lot 11
D2024-09-552 - Dépôt d'un mémoire en défense auprès du TA de Marseille
D2024-09-553 - Remplace D2022-08-300 - Maintenance logiciel vidéo protection
D2024-09-554 - Gestion locative des locaux commerciaux et professionnels - Lot 2
D2024-09-555 - Gestion locative des locaux commerciaux et professionnels - Lot 1
D2024-09-557 - Remplacement d'une chaudière par une pompe à chaleur - ancienne école de Chauvet
D2024-09-558 - Maison de Pays - ENEDIS dévoiement réseau BT avant travaux
D2024-09-559 - Mise en oeuvre d'hydroseedage aux abords de l'abattoir

• Août 2024

A2024-08-620 - Cond. d'utilisation du terrain de la fourrière auto (Abroge le A2020-10-310)
A2024-08-631 - Autorisation travaux Ecole de la Tourronde
A2024-08-632 - Autorisation travaux issue de secours Unversité Aix-Marseille
A2024-08-633 - Autorisation travaux Association musicale et danse
A2024-08-634 - Autorisation travaux Riviera Lingerie
A2024-08-635 - Autorisation travaux groupe scolaire Pasteur
A2024-08-636 - Autorisation travaux Lilibrick
A2024-08-637 - Autorisation travaux Club Immo
A2024-08-638 - Autorisation travaux restaurant l'Atelier
A2024-08-639 - Autorisation travaux Conservatoire
A2024-08-640 - Autorisation travaux crèche Pountinela
A2024-08-641 - Autorisation travaux Usine Badin
A2024-08-642 - Autorisation travaux Krys Optique
A2024-08-643 - Autorisation travaux La Cloche
A2024-08-644 - Refus travaux Délices d'Arménie
A2024-08-646 - Autorisation travaux MS Syndic
A2024-08-647 - Sécurité et stationnement pour Obsèques du 17 08 2024
A2024-08-654 - Abrogé par A2025-08-654 - Fermeture bâtiment Clairfont
A2024-08-658 - Autorisation débit de boissons temporaire - Gap Handball les 7 et 8 09 2024
A2024-08-663 - Délégations de signatures pour Etat-civil

D2024-08-468 - Convention pour utilisation des installations sportives 2024-2025
D2024-08-470 - Réhabilitation groupe scolaire Beauregard - Lot 9
D2024-08-481 - Ecole de Beauregard - Lot 14 déclaré sans suite
D2024-08-482 - Travaux dans les bâtiments Ville-CCAS-Agglo - Lot 5
D2024-08-484 - Acquisition de barres doubles et tapis de sol pour salle de danse du conservatoire
D2024-08-489 - Fourniture et inst. de matériel et équip. pour offices de cantines et cuisine centrale - Lot 1
D2024-08-490 - Fourniture et inst. de matériel et équip. pour offices de cantines et cuisine centrale - Lot 2
D2024-08-491 - Acquisition de véhicules neufs et occasion
D2024-08-500 - Acquisition d'une tondeuse pour service espaces verts
D2024-08-501 - Convention de prêt de parcelle pour aménagement et exploitation d'un potager
D2024-08-502 - Convention de prêt de parcelle pour paturage et mise à l'abri de bétail
D2024-08-503 - Convention de prêt de parcelle pour paturage
D2024-08-504 - Convention de prêt de parcelles pour paturage
D2024-08-506 - Fourniture pièces de réparation de la surfaceuse de la patinoire

• Juillet 2024

D2024-07-442 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 4
D2024-07-443 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 5
D2024-07-444 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 6
D2024-07-445 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 7
D2024-07-446 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 10
D2024-07-447 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 11
A2024-07-448 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 12
A2024-07-449 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 13
A2024-07-542 - Autorisation débit boissons temporaire - Comité fêtes Charance les 24 et 25 08 2024
A2024-07-551 - Autorisation débit boissons temporaire - La Crête au vent le 20 09 2024
A2024-07-553 - Réglement des parkings en structure
A2024-07-555 - Autorisation débit boissons temporaire - Jeunesse de La Garde les 28 et 29 07 2024
A2024-07-558 - Prolongation utilisation provisoire bât. Clairfont
A2024-07-571 - Autorisation débit boissons temporaire - Amicale pompiers le 13-14 07 2024
A2024-07-573 - Autorisation débit boissons temporaire - P. Roux le 18 07 2024
A2024-07-574 - Autorisation débit boissons temporaire - M. Marleau pour les nocturnes de Gap
A2024-07-576 - Autorisation débit de boissons temporaire les 16 et 17 08 2024
A2024-07-583 - Autorisation de travaux Boulangerie La Colombe
A2024-07-599 - Délégation de signature officiers d'Etat-civil juillet 2024
A2024-07-604 - Autorisation de travaux Jouéclub

D2024-07-390 - Réhabilitation groupe scolaire A. Gras - Lot 2
D2024-07-391 - Réhabilitation groupe scolaire A. Gras - Lot 1
D2024-07-397 - Réhabilitation école A. Gras - consultation Lot 7 infructueuse
D2024-07-398 - Réhabilitation école A. Gras - consultation Lot 8 infructueuse
D2024-07-399 - Convention de mise à disposition de locaux à Impulse
D2024-07-400 - Fourniture produits de traitement et d'entretien de piscine - Lot 1 infructueux
D2024-07-404 - Remplacée par D2025-01-22 : Dde subvention projet rénovation usine de production EP Gap 
D2024-07-405 - Réhabilitation école A. Gras - Lot 3
D2024-07-407 - Réhabilitation partielle structure artificielle d'escalade du Gymnase Lafaille
D2024-07-408 - Convention de mise à disposition tripartite de la maison Badin
D2024-07-409 - Remplace D2024-01-26 : Dde subvention skatepark
D2024-07-411 - Curage de réseaux et ouvrages d'eaux usées et pluviales - Lot 1
D2024-07-412 - Curage de réseaux et ouvrages d'eaux usées et pluviales - Lot 2
D2024-07-413 - Curage de réseaux et ouvrages d'eaux usées et pluviales - Lot 3
D2024-07-414 - Réhabilitation école A. Gras - Lot 4
D2024-07-415 - Réhabilitation école A. Gras - Lot 5
D2024-07-416 - Réhabilitation école A. Gras - Lot 6
D2024-07-418 - Remplace D2024-06-369 : Const. gymnase multisports Fontreyne - av 1 lot 1 -
D2024-07-419 - Réhabilitation école A. Gras - Lot 1
D2024-07-420 - Prestations de relevés topographiques - avenant 1
D2024-07-421 - Prestations de relevés topographiques - avenant 1 Lot 2
D2024-07-433 - Petits travaux d' entretien dans les bâtiments scolaires - Lot 1
D2024-07-434 - Petits travaux d' entretien dans les batiments scolaires - Lot 2
D2024-07-435 - Réhabilitation du groupe scolaire Beauregard - Lot 15 infructueux
D2024-07-438 - Mise en conformité de la station de carburants des services - Lot 2
D2024-07-439 - Mise en conformité de la station de carburants des services - Lot 3
D2024-07-451 - Achat d'un petit fourgon benne
D2024-07-452 - Achat d'une Twingo Renault
D2024-07-453 - Achat d'une fourgonnette pour service bâtiments - Consultation infructueuse
D2024-07-454 - Achat d'une fourgonnette - consultation infructueuse
D2024-07-457 - Achat d'un citroën Berlingot pour le service bâtiments
D2024-07-460 - Mise en place de panneaux sur mâts existants ou à créer
D2024-07-461 - Etudes géotech et hydrogéo pour réaménagement de l'usine de potabilisation d'EP
D2024-07-463 - Travaux d'aménagements de l'Usine Badin
D2024-07-465 - Acceptation indemnisation assurance pour sinistre du 3 02 2023
D2024-07-466 - Acceptation indemnisation pour sinistre du 30 05 2024
D2024-07-467 - Acceptation indemnisation assurance pour sinistre du 4 12 2023

• Juin 2024

A2024-06-476 - Remplacée par la A2024-10-758
A2024-06-524 - Délégation de mariage le 14 09 2024

D2024-06-336 - Réfection du dallage place Alsace Lorraine

D2024-06-341 - Esplanade du Tempo - Selection des candidatures
D2024-06-357 - Dépôt d'un mémoire de défense au TA de Marseille
D2024-06-361 - Fourniture de 2 bornes fontaines au parc Givaudan
D2024-06-365 - Entretien, maintenance, affichage planimètres et abribus - Avenant 1
D2024-06-366 - Maîtrise d'oeuvre pour constrction d'un gymnase multi-sports - Avenant 3
D2024-06-368 - Achat de fournitures administratives pour les services
D2024-06-373 - Fourniture de livres et fichiers scolaires

A2024-10-758

• Mai 2024

A2024-05-404 - Autorisation poursuite exploitation Décathlon et réception travaux
A2024-05-410 - Aire piétonne de Gap réglementation été et décembre 2024
A2024-05-411 - Autorisation débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A les 18 at 19 06 2024
A2024-05-412 - Autorisation travaux ADMR H-A
A2024-05-413 - Autorisation travaux école A. Gras
A2024-05-414 - DM - lignes directrices d'avancement grades et promos internes
A2024-05-416 - Autorisation débit de boissons temporaire - Volt café le 21 06 2024
A2024-05-417 - Autorisation débit de boissons temporaire - Impulse le 1er 06 2024
A2024-05-418 - Autorisation débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A le 1er 06 2024
A2024-05-421 - Autorisation débit de boissons temporaire - Union cycliste  les 18 et 18 05 2024 
A2024-05-423 - Autorisation débit de boissons temporaire - Cirque de la lune Gap les 28, 29 et 30 06 2024 
A2024-05-425 - Autorisation ouverture provisoire Foir'Fouille
A2024-05-426 - Autorisation de loterie - USEP Ecole de Fontreyne
A2024-05-428 - Nouveau stop Rue Charles Aurouze
A2024-05-429 - Véhicules autorisés sur voie verte
A2024-05-431 - Autorisation débit de boissons temporaire - Gap Handball les 7 et 8 06 2024
A2024-05-433 - Procédure de mise en sécurité immeuble rue de Valserres
A2024-05-434 - Autorisation travaux école élémentaire de Beauregard
A2024-05-437 - Autorisation ouverture salle séminaires au Bistrock
A2024-05-440 - Autorisation débit de boissons temporaire - Coopérative scolaire PEV le 11 06 2024 
A2024-05-442 - Autorisation débit de boissons temporaire - Oyili le 16 06 2024 

D2024-05-250 - Réhabitation groupe scolaire de la Gare - Lot 8
D2024-05-251 - Réhabitation groupe scolaire de la Gare - Lot 9
D2024-05-252 - Réhabitation groupe socolaire de la Gare - Lot 12
D2024-05-254 - Travaux d'amélioration et extension s'un système de vidéoprotection
D2024-05-255 - Cablage et programmation d'automate de régularisation de chauffage dans 4 bâtiments
D2024-05-256 - Maintenance Libriciel - S²low - Webdelib et Idelibre
D2024-05-257 - Informatisation des classes de grande section
D2024-05-260 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 1
D2024-05-261 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 2 (remplacée par n°276)
D2024-05-262 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 3 (remplacée par n°281)
D2024-05-263 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 4
D2024-05-264 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 5 (remplacée par n°277)
D2024-05-265 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 6
D2024-05-266 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 7
D2024-05-267 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 8
D2024-05-268 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 9
D2024-05-269 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 10
D2024-05-270 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 11
D2024-05-271 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 12
D2024-05-274 - Convention d'occupation temporaire d'une emprise de 60 m² sur parcelle de Bouygues
D2024-05-275 - Construction abattoir avicole
D2024-05-276 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 2 (remplace n°261)
D2024-05-277 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 5 (remplace n°264)
D2024-05-279 - Etudes geotech. et hydro pour construction réservoir Emeyères (remplace n°D2024-04-229)
D2024-05-281 - Construction gymnase Fontreyne - Lot 3 (remplace n°262)
D2024-05-282 - Av. 1 - Maintenance chauffage et rafraichissement des bâtiments - Lot 1
D2024-05-283 - Av. 1 - Maintenance chauffage et rafraichissement des bâtiments - Lot 2
D2024-05-285 - Mise à disposition salle expo Hôtel de Ville juin 2024
D2024-05-286 - Mise à disposition salle expo La Grange juin 2024
D2024-05-292 - Mise en sécurité immeuble rue de Valserres
D2024-05-301 - Acquisition de 2 caissons polybennes TP
D2024-05-303 - Maintenance annuelle des équipements scéniques du Quattro
D2024-05-304 - Remplacement de la toile d'écran de projection du Quattro
D2024-05-305 - Maintenance et hébergement du site internet du Quattro
D2024-05-311 - DM - Dde de subvention pour aménagement du studio de danse du CRD
D2024-05-312 - Dde subvention pour équipement du studio de danse du CRD
D2024-05-318 - CRD - Tarifs pour location de ses instruments de musique
D2024-05-319 - CRD - Tarifs pour location de costumes de scène pour les élèves de danse
D2024-05-320 - Désignation du jury pour le projet de construction de l'esplanade du Tempo
D2024-05-321 - Achat d'un Peugeot Boxer benne pour le service nettoiement

• Avril 2024

A2024-04-310 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap HA le 23 03 2024
A2024-04-312 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Les Rapaces le 9 04 2024
A2024-04-315 - Chemin de Cristayes interdit aux PL + de 3,5 T.
A2024-04-316 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Le Rotary club de Gap du 19 au 21 04 2024
A2024-04-317 - Autorisation débit de boissons temporaire pour l'Asso promotion du hockey du 19 au 21 04 2024
A2024-04-319 - Refus de travaux Hôtel-bar Le Globe
A2024-04-328 - Autorisation débit de boissons temporaire pour La Caravelle du 3 au 12 05 2024
A2024-04-329 - Autorisation débit de boissons temporaire pour La Passerelle du 31 05  au 2 06 2024
A2024-04-331 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Acteurs éco Gap Sud le 15 06 2024
A2024-04-332 : Plan Vigipirate "Urgence Attentat" - stationnement éts scolaires et lieux de culte
A2024-04-338 - Autorisation travaux Foir'Fouille
A2024-04-340 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Asso GFE du 4 au 12 05 2024
A2024-04-346 - Autorisation débit de boissons temporaire pour Sarl SCL du 4 au 12 05 2024
A2024-04-352 - Autorisation travaux Promocash
A2024-04-372 - Autorisation débit de boissons temporaire - Académie Hap H-A le 4 05 2024
A2024-04-377 - Champ forain à Romette - Aire de retournement : stationnement interdit aux poids lourds
A2024-04-381 - Autorisation débit de boissons temporaire - Gap poker club les 6 et 7 07 2024
A2024-04-392  - Autorisation débit de boissons temporaire - Gap Volleyball le 7 05 2024
A2024-04-393 - Habilitation agent environnement pour lutte contre bruits de voisinage Céline BERT
A2024-04-394 - Habilitation agent environnement pour lutte contre bruits de voisinage Benjamin MIRLAND
A2024-04-399 - Autorisation poursuite exploitation lycée et collège D. Villars
A2024-04-400 - Autorisation ouverture au public locaux chapelle campus 3 Fontaines
 

D2024-04-174 - Renouvellement Licences Autocad 2024
D2024-04-176 - Travaux réparation des abribus de la gare routière
D2024-04-177 - Affichage publicitaire abribus et planimètres avril 2024
D2024-04-178 - Travaux réparation de 8 abribus
D2024-04-181 - Mise à dispo La Grange en mai 2024
D2024-04-192 - Représentation de la commune devant le tribunal administratif
D2024-04-193 - Fourniture d'une borne automatique rue Notre-Dame
D2024-04-194 - Consultation pour acquisition d'une solution de gestion du temps - déclarée sans suite
D2024-04-196 - Consultation pour réhabilitation école la Gare Lot 13 - déclarée infructueuse
D2024-04-197 - Réalisation gradins et banquettes bois pour agrandissement amphi Parc Givaudan
D2024-04-198 - Extension dalle béton pour agrandissement amphi Parc Givaudan
D2024-04-200 - Consultation pour réhabilitation école A. Gras - lots 7 et 9 - déclarée infructueuse
D2024-04-204 - Préemption par la commune sur un terrain de la Haute Tourronde
D2024-04-205 - Affichage publicitaire abribus et planimètres 17 avril 2024
D2024-04-206 - Machine de mise sous plis du Guichet Unique
D2024-04-207 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 1
D2024-04-208 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 2
D2024-04-209 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 3
D2024-04-210 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 4
D2024-04-211 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 5
D2024-04-212 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 6
D2024-04-213 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 7
D2024-04-214 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 10
D2024-04-215 - Réhabilitation école de la Gare - Lot 11
D2024-04-216 - Création d'un espace d'accueil des jeunes enfants à Chabanas
D2024-04-220 - Consultation infructueuse - achat fourgon benne pour service nettoiement
D2024-04-223 - Convention d'occupation temporaire d'une salle d'activité sportive
D2024-04-225 - Annule et remplace D2024-03-10 - Recours à centrale d'achat RESAH
D2024-04-226 - Acquistion de serveurs de stockage vidéo
D2024-04-227 - Maintenance installations chauffage et rafraichissement des bât. communaux - Lot 1
D2024-04-228 - Maintenance installations chauffage et rafraichissement des bât. communaux - Lot 2
D2024-04-229 - Etudes géotechniques pour construction d'un réservoir aux Eméyères
D2024-04-230 - Av. marché de construction d'ombrières photov. lot 1
D2024-04-231 - Av. marché de construction d'ombrières photov. lot 2
D2024-04-233 - Affichage publicitaire abribus et planimètres 24 avril 2024
D2024-04-234 - Convention mise à dispo d'une espace dans local pour ASPTT
D2024-04-235 - Révision de la part collectivité dans la tarification de l'eau potable
D2024-04-236 - Maintenance du logiciel d'hypervision
D2024-04-237 - Maintenance logiciel AWS dématérialisation des procédures marchés
D2024-04-238 - Acceptation indemnisation Assurance Générali
D2024-04-239 - Affichage pub abribus et planimètres des 1er at 8 05 2024
D2024-04-240 - Consultation infructueuse - achat fourgon benne pour service nettoiement
D2024-04-241 - Réparation machine à peinture
D2024-04-247 - Représentation de la commune devant le tribunal administratif

• Mars 2024

A2024-03-207 - Autorisation travaux Chez Barzillo
A2024-03-209 - Autorisation travaux Nazari Market
A2024-03-210 - Autorisation travaux Mets Exquis
A2024-03-212 - Autorisation poursuite exploitation Foire aux Tissus
A2024-03-213 - Autorisation travaux La Sapinette Charles
A2024-03-223 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap HA le 23 03 2024
A2024-03-226 - Autorisation travaux B'Food
A2024-03-242 - Autorisation débit boissons temporaire - Rapaces de Gap les 30 - 31 03 et 01 04 2024
A2024-03-254 - Autorisation débit boissons temporaire - Trad'Union les 23 et 24 03 2024
A2024-03-261 - Autorisation travaux CCI
A2024-03-262 - Autorisation ouverture temporaire Diversion
A2024-03-278 - Autorisation travaux Joué Club
A2024-03-284 - Autorisation débit boissons temporaire - Sas Kippis les 13 et 14 04 2024
A2024-03-294 - Autorisation travaux Jardins d'Arménie
A2024-03-295 - Autorisation travaux Association addictions France 05
 

D2024-03-114 - Remplacement sol souple à la crèche Tom Pouce
D2024-03-115 - Création petite crèche Chabanas - Désignation organisme labellisateur
D2024-03-121 - Marché fourniture de pièces pour réparation débrousailleuse
D2024-03-122 - Marché Moe Ecole La Tourronde - Déclaration
D2024-03-124 - Contrôles de réception de machines et appareils de levage de l'abattoir
D2024-03-125 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 1
D2024-03-126 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 8
D2024-03-127 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 9
D2024-03-128 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 10
D2024-03-129 - Accord-cadre multiattributaire travaux bâtiments Lot 11
D2024-03-132 - Demande subvention pour changement menuiseries mairie centre et MDH
D2024-03-135 - Renouvellement licence et support OLFEO 2024
D2024-03-139 - Marché pour MOe Ecole de Fontreyne déclaré sans suite
D2024-03-140 - Reconduction dde subvention Fonds vert pour rénovation école A. Gras
D2024-03-141 - Dde subvention pour relamping LED des installations sportives
D2024-03-142 - Annule et remplace - Contrôles de réception de machines et appareils de levage de l'abattoir
D2024-03-144 - Péril du 37 rue du Connétable - Diagnostic structurel
D2024-03-145 - Av. 1 au marché de Moe du viaduc du Buzon
D2024-03-146 - Fabrication et pose d'un garde corps parvis de la Providence
D2024-03-147 - Affichage pub abribus et planimètres janvier à mars 2024 (remplace n°166 )
D2024-03-148 - Dde subv. pour rénovation toiture des écuries de Charance
D2024-03-149 - Système de gestion des DT-DICT
D2024-03-150 - Dde subv. pour création d'une aire de jeux à Romette
D2024-03-154 - Remplacement porte sectionnelle garage service voirie
D2024-03-155 - Av. 2 marché maintenance Progiciel ARPEGE
D2024-03-156 - Dde subv. Fonds vert 2024 pour rénovation école de Beauregard
D2024-03-158 - Achat Peugeot Partner électrique pour DSI
D2024-03-159 - Entretien, maintenance et affichage planimètres et abribus
D2024-03-161 - Dde subventions pour projets dispositif education artistique et culturel 2024
D2024-03-164 - Représentation de la commune devant le tribunal administratif
D2024-03-166 - Annule et remplace D2024-03-147
D2024-03-167 - Etude de programmation et assistance MOe pour nouvel abattoir
D2024-03-168 - Préemption sur un terrain à Serre Lacroix à Romette
D2024-03-170 - Mise à disposition La Grange avril 2024
D2024-03-171 - Dde subv. pour construction extension et travaux école de la Tourronde
D2024-03-172 - Dde subv. pour rénovation école de Puymaure

• Février 2024

A2024-02-91 - Chemin des Chênes partie limitée à 30 km/h
A2024-02-92 - Chemin du Viaduc partie limitée à 30 km/h
A2024-02-93 - Carrefours entre rte ST Jean et ch. de la Carrière - Priorités à droite
A2024-02-99 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap Htes-Alpes les 17 et 18 02 2024
A2024-02-102 - Autorisation débit boissons temporaire - Rapaces de Gap Mineurs les 24 et 25 02 2024
A2024-02-104 - Autorisation débit boissons temporaire - Courcounious Pétanque Boule le 24 03 2024
A2024-02-106 - Anti-mendicité jusqu'au 15 mai 2024
A2024-02-107 - Autorisation débit boissons temporaire - Atelier Flora by Missa les 13 et 14 02 2024
A2024-02-108 - Refus de travaux Léone Tattoo
A2024-02-109 - Autorisation de travaux Les Pléïades
A2024-02-110 - Enquête publique déclassement et aliénation ancien ch. Colombis
A2024-02-124 - Autorisation poursuite exploitation Polyclinique des Alpes du Sud
A2024-02-130 - Rue Charles Aurouze interdite aux +19T sauf véhicules secours, service et agricoles
A2024-02-136 - Autorisation poursuite exploitation L'Atelier
A2024-02-153 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap Htes-Alpes les 2 et 3 03 2024
A2024-02-163 - Autorisation ouverture au public bureaux CCI
A2024-02-172 - Autorisation poursuite exploitation groupe scolaire de Charance
A2024-02-174 - Ouverture provisoire Clairfont
A2024-02-190 - Réglementation des objets trouvés
A2024-02-200 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Foot 05 les 4 et 5 05 2024

D2024-02-45 - Annule et remplace D2024-01-38
D2024-02-46 - DM - Demande de subvention Gymnase sud
D2024-02-49 - Marché pour fourniture de pièces pour réparation d'un tracteur
D2024-02-50 - Marché de remplacement des luminaires 
D2024-02-53 - Mission de permis de construire pour restauration toiture écuries de Charance
D2024-02-56 - Déclaration sans suite - MS 2 GAZ
D2024-02-57 - Acquisition d'un feu tricolore solaire avec radar ch. des Fangerots
D2024-02-61 - Marché pour travaux de sécurisation et d'aménagement du Viaduc du Buzon
D2024-02-62 - Marché assistance MO pour rénovation médiathèque et bureaux scène nationale
D2024-02-64 - Accord-cadre pour travaux de terrassement
D2024-02-67 - Mise en place compteur sur réseau EP issu des sources de Bayard
D2024-02-69 - Av. 1 au marché de vérif. règlementaires des installations et équipements - Lot1
D2024-02-71 - Av. 1 au marché de vérif. règlementaires des installations et équipements - lot 2
D2024-02-83 - Maintenance 2024 pour le SAAS GEODP
D2024-02-88 - Etude énerg. et archi. pour rénovation centre oxy. Bayard déclarée sans suite 
D2024-02-90 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 1
D2024-02-91 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 2
D2024-02-92 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 3
D2024-02-93 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 4
D2024-02-94 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 6
D2024-02-95 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 7
D2024-02-96 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 8
D2024-02-97 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 9
D2024-02-98 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 10
D2024-02-99 - Accord cadre multi-attributaires pour travaux de bâtiments - Lot 11
D2024-02-101 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole PEV
D2024-02-102 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole Lareton
D2024-02-103 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole des Eyssagnières
D2024-02-104 - Marché subséquent pour maîtrise d'oeuvre Ecole de Puymaure
D2024-02-105 - Accord-cadre pour achat vêtements et chaussures lot 3
D2024-02-107 - Création d'un aquasplash
D2024-02-110 - Centrale d'achat RESAH - Renouvellement marchés télécom lot 1
D2024-02-111 - Centrale d'achat RESAH - Renouvellement marchés télécom lot 3
D2024-02-113 - Diagnostic et proposition tech. réparation et confortement pont voute rte La Luye

• Janvier 2024

A2024-01-79 - Débit de boissons temporaire - Alpes Kustom Kultur les 20 et 21 04 2024
A2024-01-77 - Autorisation d'organisation d'une loterie - Cté dép du sport adapté HA
A2024-01-76 - Débit de boissons temporaire - Twirling baton Gap les 16 et 17 03 2024
A2024-01-64 - Débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A les 10 et 11 02 2024
A2024-01-51 - Débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A les 3 et 4 02 2024
A2024-01-45 - Refus travaux MS Syndic
A2024-01-20 - Débit de boissons temporaire - Jeunesse de la Garde le 24 01 2024
A2024-01-16 - Débit de boissons temporaire - Académie Gap H-A les 20 et 21 01 2024
A2024-01-18 - Débit de boissons temporaire - Courcounious Pétanque Boule le 28 01 2024

D2024-01-44 - Transfert bail commercial SARL CILEA
D2024-01-43 - Mise à disposition salle expo La Grange février 2024
D2024-01-42 - Mise à disposition salle expo La Grange février 2024
D2024-01-39 - Convention occupation précaire Ferme de l'Hôpital
D2024-01-38 - Convention occupation atelier relais n1
D2024-01-37 - Acquisition 10 véhicules électriques pour renouvellement de la flotte auto
D2024-01-36 - Fourniture de bordures plastique
D2024-01-35 - Acceptation indemnisation assurance pour sinistre du 29 06 2023
D2024-01-34 - Acceptation indemnisation assurance pour sinistre du 27 11 2023
D2024-01-33 - Fourniture de pièces pour remplacement boite à vitesse saleuse
D2024-01-32 - Maintenance des automates de chauffage GTC
D2024-01-31 - Demande subvention DSIL 2024 pour réonvation écoles
D2024-01-28 - Mise à disposition salle expo La Grange du 18 01 au 4 02 2024
D2024-01-27 - Location installations modulaires pour rénovation des écoles
D2024-01-26 - Remplace la D2023-04-169 et la D2024-07-409 remplace la D2024-01-26  (Skatepark)
D2024-01-19 - Demande de subvention aquasplash
D2024-01-17 - Déclaré infructueux - MOe abattoir avicole
D2024-01-16 - Renouvellement assistance technique réseau 2024
D2024-01-15 - Déclaré infructueux - Gestion du patrimoine immobilier privé de la commune
D2024-01-13 - Déclaré sans suite - MOe pour réhabilitation écoles, crèches et centres sociaux
D2024-01-12 - Consultation sans suite - catering pour manifestations culturelles
D2024-01-11 - Dde de subvention pour réalisation d'un lieu ressource jeunesse
D2024-01-10 - MAPA pour installation contrôle d'accès gare routière, Pôle Reynier
D2024-01-09 - Facturation au CHICAS des badges d'accès à Providence 2
D2024-01-05 - Location de matériel de spectacle lot 2
D2024-01-04 - Location de matériel de spectacle lot 1