Pris par le Maire de Gap.

• Décembre 2023

A2023-12-596 - Autorisation travaux salon de coiffure Black & Private
A2023-12-598 - Autorisation travaux cuisine professionnelle
A2023-12-599 - Autorisation débit boissons temporaire - Bière de la Durance du 8 au 24 12 2023
A2023-12-600 - Autorisation travaux cabinet de psychologie Abrassart
A2023-12-607 - Autorisation débit boissons temporaire - Confiserai alpine du 26 au 31 12 2023
A2023-12-615 - Autorisation débit boissons temporaire - Acteurs éco de Gap Sud du 22 au 28 01 2024
A2023-12-623 - Modifie A2023-01-40 sur constitution du Comité Social Territorial
A2023-12-628 - Mise en sécurité immeuble rues C. Roux et Connétable
A2023-12-629 - Autorisation débit boissons temporaire - Thierry DEPIERRE du 26 au 31 12 2023
A2023-12-632 - Autorisation débit boissons temporaire - Art Projects le 29 03 2024
A2023-12-633 - Autorisation débit boissons temporaire - Art Projects le 30 03 2024
A2023-12-634 - Autorisation travaux polyclinique des Alpes du sud

D2023-12-497 - Réalisation étude agricole pour améngement route des Eyssagnières - Rocade sud
D2023-12-498 - Réparation 3 pianos du CRD
D2023-12-499 - Dde subvention restauration de la Chapelle des Jaussauds
D2023-12-505 - Préemption par la commune
D2023-12-510 - Renouvellement infrastructure système 2023 - ESX et bandes magnétiques
D2023-12-511 - Moe pour réhabilitation et modernisation de l'usine de potabilisation de la ville
D2023-12-512 - Achat d'un ludospace électrique pour PM
D2023-12-515 - Prestation traiteur pour voeux du Maire au personnel
D2023-12-516 - Location d'une saleuse
D2023-12-517 - Remplacement d'une buse d'aspiration d'une aspiratrice
D2023-12-518 - Fourniture de pieces pour réparation d 'un tracteur
D2023-12-519 - Dde subvention pour construction d'une maison de terroir à Bayard
D2023-12-520 - Prestation d'instruction du droit des sols
D2023-12-521 - Consultation groupement de commandes besoin en assurances lot 2
D2023-12-532 - Transformation camion benne en camion polybenne
D2023-12-534 - Prestations de nettoyage des bâtiments lot 2
D2023-12-535 - Prestations de nettoyage des bâtiments lot 4
D2023-12-536 - Prestations de nettoyage des bâtiments lot 1
D2023-12-537 - Prestations de nettoyage des bâtiments lot 3

D2023-12-655 - Auorisation travaux centre hospitalier Buech Durance
D2023-12-656 - Autorisation travaux cabinet médical de l'Académie

• Novembre 2023

A2023-11-532 - Autorisation débit boissons - Académie Gap H-A le 12 11 2023
A2023-11-533 - Autorisation travaux Ligue Médicale Laser
A2023-11-534 - Autorisation travaux Ordre de Malte
A2023-11-537 - Autorisation débit boissons - Académie Gap H-A le 18 11 2023
A2023-11-538 - Autorisation débit boissons - Citya Charance le 16 11 2023
A2023-11-540 - Dimanches du Maire 2024
A2023-11-546 - ASPTT Gap - Autorisation d'organisation d'une loterie
A2023-11-548 - Autorisation débit boissons - Gap Football les 13 et 14 01 2024
A2023-11-550 - Autorisation débit boissons - Académie Gap H-A le 02 12 2023
A2023-11-553 - Règlementation stationnement arrêts minutes
A2023-11-564 - Arrêté permanent fixant les limites de l'agglomération de la ville au quartier Lareton
A2023-11-568 - Autorisation travaux groupe scolaire de la Gare
A2023-11-569 - Autorisation travaux bâtiment Clairfont
A2023-11-570 - Autorisation ouverture pôle science et maintenance chaufferie Lycée D. Villars
A2023-11-571 - Autorisation travaux stade de glace

D2023-11-452 - Annule et remplace la D2023-10-411 du 6 10 2023
D2023-11-453 - Evolution en vesrion OPUS - SOPRANO ET REQUIEM
D2023-11-454 - Demande subvention Pumptrack
D2023-11-455 - Convention mise à dispo d'une partie de bât. Chateau Serigues 
D2023-11-456 - Annule et remplace la D2023-10-418 du 12 10 2023
D2023-11-471 - Dde Subv. Région et Europe dans le cadre de Leader - Modif décision D2023 06 297
D2023-11-494 - Renouvellement contrat de maintenance alarmes 2023

• Octobre 2023

A2023-10-496 - Autorisation travaux entrée Décathlon
A2023-10-497 - Autorisation travaux V and B
A2023-10-498 - Autorisation travaux tennis couverts de Fontreyne
A2023-10-499 - Autorisation travaux réaménagement partiel imagerie médicale du CHICAS
A2023-10-500 - Autorisation travaux aménagement locaux service Réa du CHICAS
A2023-10-502 - Autorisation travaux l'Alchimy
A2023-10-503 - Autorisation travaux Osmose
A2023-10-509 - Autorisation d'organisation d'une loterie - Association Lattitude 0°
A2023-10-516 - Autorisation débit boissons - Rapaces de Gap les 28 et 29 10 2023
A2023-10-520 - Fermeture parcs du 19 au 20 10 2023
A2023-10-523 - Autorisation cirque Artigues
A2023-10-524 - Fin de fermeture des parcs le  20 10 2023 matin
A2023-10-529 - Règlement d'exploitation des parkings
 

D2023-10-401 - Réparation et remise en état tractopelle Espaces verts 
D2023-10-402 - Réparation, maintenance du tracteur du service Espaces Verts
D2023-10-407 - Fourniture et acheminement de gaz naturel
D2023-10-408 - Exhumations de cases communales pour mise à l'ossuaire
D2023-10-409 - Rétrocession de concession - Famille PECCHIAI
D2023-10-411 - Droit de préemption de la commune sur un local commercial rue Pasteur
D2023-10-412 - Av. 2 travaux de terrassement
D2023-10-413 - Mise à disposition chapelle du Campus des 3 Fontaines pour 2023-2024
D2023-10-414 - Consultation infructueuse - Assurance véhicules et risques annexes
D2023-10-416 - Renouvellement maintenance et support de la solution de virtualisation
D2023-10-417 - Renouvellement maintenance et support des sauvegardes des serveurs
D2023-10-418 - Aménagement Desmichels Missions géotechniques
D2023-10-419 - Fouilles archéologiques Desmichels - Demande de subventions
D2023-10-420 - Annule et remplace la D2023-09-395 - Fourniture et acheminement énergie électrique
D2023-10-421 - Annule et remplace la D2023-09-387 - Mise à dispo 2 pièces cours du V. Moulin à l'ACCA Gap-Bayard
D2023-10-425 - Accord cadre pour acquisition de vêtements de travail - Lot 2
D2023-10-426 - Accord cadre pour acquisition de vêtements de travail - Lot 6
D2023-10-427 - Accord cadre pour acquisition de vêtements de travail - Lot 4
D2023-10-428 - Accord cadre pour acquisition de vêtements de travail - Lot 5
D2023-10-429 - Accord cadre pour acquisition de vêtements de travail - Lot 1 
D2023-10-431 - Acceptation indemnisation AXA pour sinistre du 14 10 2023
D2023-10-432 - Acceptation indemnisation BERTO MEDITERRANEE pour sinistre du 01 04 2023
D2023-10-433 - Demande de subvention WRC 2024
D2023-10-434 - Acceptation indemnisation STEF pour sinistre du 23 06 2023
D2023-10-435 - Renouvellement assistance technique
D2023-10-436 - Assistance MO pour étude ressource en eau
D2023-10-438 - MOe pour construction d'un réservoir de stockage d'eau potable
D2023-10-440 - Maintenance centrale et capteurs CO et CO-NO des parkings municipaux
D2023-10-442 - Maintenance des progiciels ASTRE et ASTRE RH
D2023-10-447 - Abonnement annuel Lundi au sam Parkings Providence 1 et Muret
D2023-10-449 - Aménagement Desmichels - Réalisation de fouilles archéologiques
D2023-10-450 - Occupation appartement de l'Ecole de la Gare
D2023-10-451 - DM subventions fouilles archéologiques Desmichels

• Septembre 2023

A2023-09-460 - Autorisation débit boissons - Asso Vaincre la Mucoviscidose le 24 09 2023
A2023-09-466 - Autorisation débit boissons - Académie Gap H-A le 16 09 2023
A2023-09-470 - Autorisation travaux bloc opératoire Chicas
A2023-09-471 - Arrêté permanent - place stationnement pers. handicapée rue C. Chaix
A2023-09-472 - Arrêté permanent - Voie verte Manse Les Belons
A2023-09-474 - Autorisation débit boissons - OMS les 30 09 et 01 10 2023
A2023-09-480 - Arrêté permanent - Stop Allée des brunettes
A2023-09-483 - Autorisation débit boissons - Rock'n ride le 29 10 2023
A2023-09-484 - Autorisation débit boissons - Restos du coeur dép. le 07 10 2023
A2023-09-488 - Autorisation débit boissons - Académie Gap H-A les 30 09 et 01 10 2023
 

D2023-09-361 - Entretien, maintenance, affichage des mobiliers urbains - Consultation infructueuse
D2023-09-362 - Diagnostics amiante avant travaux de réhabilitations - Déclaré sans suite
D2023-09-363 - Assistance MOE pour étude ressources en eau potable sur Gap
D2023-09-364 - Convention utilisation des installations sportives ville par les clubs sportifs
D2023-09-365 - Convention utilisation des installations sportives ville par les etablissements scolaires
D2023-09-366 - Acquisition de mobilier pour service CNI et passeports
D2023-09-369 - Mise à dispo salle du Moulin aux assos pour 2023-2024
D2023-09-370 - Mise à dispo chapelle des Pénitents aux chorales pour 2023-2024
D2023-09-371 - Mise à dispo salle d'expo Hôtel de ville pour septembre 2023
D2023-09-372 - Mise à dispo salle d'expo La Grange pour septembre 2023
D2023-09-376 - Fourniture de glissières de sécurité route des Fauvins
D2023-09-378 - Mise à disposition d'une salle  à l'association Le coup de pinceau
D2023-09-380 - Acquisition gazon synthetique pour citystade Villa Chabrand
D2023-09-381 - Fourniture de gaz naturel - Consultation déclarée sans suite
D2023-09-384 - Occupation d'un appartement à l'école de la Gare
D2023-09-385 - Fourniture d'une borne escamotable contre allée Latil
D2023-09-386 - Aide régionale pour reconstruction suite à émeutes de juillet 2023
D2023-09-387 - Mise à dispo de locaux à l'Asso ACCA Gap-Bayard
D2023-09-389 - MOE pour réalisation d'un skatepark
D2023-09-390 - Mise à dispo hall ancienne école Villarobert
D2023-09-391 - Réfection mur enceinte du cimetière de la Chapelle
D2023-09-392 - Av. 1 fourniture et pose éléments préfabriqués pour construction salle polyvalente
D2023-09-394 - Prestataire pour Grande mobilisation pour l'emploi
D2023-09-395 - Marché fourniture et acheminement d'énergie électrique
D2023-09-396 - Achat enseigne lumineuse pour le Tempo
D2023-09-397 - Acquisition système de sonorisation pour le Tempo
D2023-09-398 - Mise à dispo de la salle La Grange pour octobre 2023
D2023-09-399 - Mise à dispo de la salle expo de l'Hôtel de ville pour octobre 2023

• Août 2023

A2023-08-411 - Autorisation débit boissons - Asso ARCS les 16 et 17 08 2023
A2023-08-415 - Autorisation de travaux le Barjoc
A2023-08-417 - Autorisation de travaux B'Donuts
A2023-08-418 - Autorisation de travaux Auto Ecole Philippe
A2023-08-419 - Autorisation de travaux Volt Café
A2023-08-423 - Autorisation de travaux Cabinet psychologie Yvinec
A2023-08-424 - Autorisation de travaux l'Antre des jeux
A2023-08-425 - Autorisation de travaux Fifty Drive
A2023-08-426 - Autorisation de travaux CHICAS UAPED
A2023-08-427 - Autorisation de travaux Hôtel Havvah
A2023-08-428 - Autorisation poursuite exploitation UNAPEI foyer accueil médicalisé
A2023-08-430 - Autorisation travaux SSI du CHICAS
A2023-08-431 - Autorisation débit boissons - Les Rapaces de Gap le 12 08 2023
A2023-08-432 - Réglementation routière spectacle CUBO du 11 08 2023
A2023-08-435 - Autorisation débit boissons - Alpes pétanque H-A le 11 08 2023
A2023-08-436 - Autorisation travaux garage bd Pompidou
A2023-08-439 - Autorisation débit boissons - Cinémathèque images montagne du 22 au 25 11 2023
A2023-08-443 - Autorisation travaux boulangerie Lebreuilly
A2023-08-444 - Mise à dispo d'un domaine forestier pour parcours acrobatique en hauteur
A2023-08-445 - Retraite aux flambeaux du 01 09 2023 - Conditions de circulation et de stationnement
A2023-08-448 - Déambulations Congo Massa 02 09 2023 - Conditions de circulation et de stationnement

D2023-08-338 - Contrôle de conformité mécanique de mâts
D2023-08-339 - Conclusion d'une convention de mise à disposition ville-SAFER
D2023-08-341 - Remplacement vitre du puits rue Jean Eymar
D2023-08-342 - Etude de trafic routier pour aménagement du giratoire de Bayard
D2023-08-343 - Extension réseau électrique - raccordement Moulin du Pré
D2023-08-349 - Chapelle campus 3 Fontaines - démontage et enlèvement de l'autel
D2023-08-350 - Achat d'une lame à neige
D2023-08-351 - Aménagement viaduc du Buzon - Consultation infructueuse
D2023-08-354 - Recherches de micropolluants dans le rejet de l'abattoir municipal
D2023-08-357 - Conservatoire - création tarif forfaitaire pour location costumes de scène
D2023-08-358 - Conservatoire - changement dénomination grille tarifaire sociale
D2023-08-359 - Conservatoire - demande de subvention SEAM
D2023-08-360 - Vente de livres et mobiliers déclassés 2023

• Juillet 2023

A2023-07-365 - Autorisation débit de boissons - Cté des fêtes Jeunesse de Charance les 19 et 20 08 2023
A2023-07-371 - Travaux Desmichels - emplacements taxis et arrêts 30 mn
A2023-07-394 - Autorisation débit de boissons - Asso Jeunesse de la Garde du 29 au 31 07 2023
A2023-07-395 - Autorisation de travaux école de Charance
A2023-07-396 - Autorisation de travaux école Mauzan
A2023-07-398 - Autorisation de travaux pharmacie de la Commanderie
A2023-07-399 - Autorisation ouverture au public Asso Jean Martin
A2023-07-404 - Autorisation débit de boissons - Asso Cathy Show le 9 09 2023

D2023-07-308 - Rénovation de la chapelle des Jaussauds
D2023-07-309 - Entretien et maintenance des abribus - Déclaré infructueux
D2023-07-317 - Formation noyau Astre RH et BO
D2023-07-313 - Consctruction d'un gymnase multi-sports à Fontreyne - Déclaré sans suite
D2023-07-314 - Réhabilitation Ecole de Beauregard - Déclaré sans suite
D2023-07-315 - Réhabilitation Gpe scolaire A. Gras  - Lot Dépollution amiante
D2023-07-316 - Réhabilitation Gpe scolaire La Gare  - Lot Dépollution amiante
D2023-07-319 - Médiathèque - Fourniture et gestion abonnements aux publications périodiques
D2023-07-322 - Fourniture et pose d'un colombarium cimetière St Roch
D2023-07-323 - Dévoiement réseau électrique pour borne rapide véhicule - travaux Desmichels
D2023-07-324 - Achat et mise en place d'un citystade junior
D2023-07-325 - Reféré préventif Bouygues Immobilier
D2023-07-327 - Mise en place et maintenance d'un logiciel pour la Police municipale
D2023-07-328 - Désamiantage, déplombage et démolition d'ouvrages communaux

• Juin 2023

A2023-06-298 - Arrêt de main levée sur travaux de l'arrêté A2023-05-268 du 17 05 2023
A2023-06-299 - Arrêt de mise en sécurité ordinaire CT 296, 297 et 37
A2023-06-306 - Interdiction de circulation Rue du Connétable à partir du 2 06 2023
A2023-06-313 - Arrêt main levée sur mise en sécurité A2022-09-379 du 21 09 2022
A2023-06-316 - Autorisation débit boissons temporaire - Asso Acteurs éco. de Gap Sud le 17 06 2023
A2023-06-318 - PLU - Modifications n°3 sur annexes
A2023-06-320 - Limitation vitesse 30km-h route des lacets de la Tourronde
A2023-06-326 - Autorisation débit boissons temporaire - Asso Oyili le 18 06 2023
A2023-06-327 - Interdiction permanente de stationner rue de la Terrasse
A2023-06-328 - Régime de priorité avenue Maréchal Foch
A2023-06-331 - Modification de la circulation Rue du Châtelard
A2023-06-334 - Autorisation débit boissons temporaire - Restos du coeur le 13 08 2023
A2023-06-338 - Autorisation débit boissons temporaire - Amicale pompiers 13-14 07 2023
A2023-06-337 - Fête de la Musique horaire de fin
A2023-06-339 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Alpes du Sud Basket 05 les 17-18 06 2023
A2023-06-340 - Autorisation débit boissons temporaire - Asso L'Arcs du 14 du 23 au 25 06 2023
A2023-06-341 - Autorisation débit boissons temporaire - Asso L'Arcs le 20 07 2023
A2023-06-344 - Autorisation débit boissons temporaire - 4ème RC le 8 07 2023
A2023-06-345 - Autorisation débit boissons temporaire - Comité des fêtes Gap du 14 au 15 07 2023
A2023-06-346 - Autorisation travaux au Campus des 3 Fontaines
A2023-06-347 - Autorisation travaux centre supervision au Campus des 3 Fontaines

D2023-06-264 - Maitrise d'oeuvre construction petite crèche Rue G. Pouget
D2023-06-265 - Migration et maintenance du logiciel Marco
D2023-06-267 - Achat d'une porte d'engins pour service voirie
D2023-06-266 - Aménagement salle de réunion de l'Alp'Arena
D2023-06-270 - Annule et remplace D2023-03-145 du 30 03 2023
D2023-06-273 - Annule et remplace D2022-11-442 du 17 11 2022
D2023-06-275 - Dde subvention pour mise en accessibilité des tennis couverts
D2023-06-276 - Réparation latérale fourgon
D2023-06-277 - Achat pompe à eau
D2023-06-279 - Lot plomberie aménagement sanitaires dans vestiaires handicapés aux tennis
D2023-06-280 - Subvention pour rénovation éclairage public - passage LED
D2023-06-281 - Dde subvention Maison gouvernante de Manteyer
D2023-06-283 - Achat pièces pour aspiratrice
D2023-06-285 - Local rue Jean Eymar - Prise à bail civil
D2023-06-286 - Local rue Imprimerie - Prise à bail civil
D2023-06-287 - Local rue Pérolière - Prise à bail civil
D2023-06-289 - AMO pour mission d'ingéniérie géotechnique G4 - Pkg Desmichels
D2023-06-292 - Création de 2 courts de tennis minicipaux
D2023-06-293 - Construction ombrières photovoltaïques - Lot 1
D2023-06-294 - Migration et sécurisation du logiciel Oracle
D2023-06-295 - Construction ombrières photovoltaïques - Lot 2
D2023-06-296 - Av. 1 maintenance chauffage et refroidissement des batiments
D2023-06-297 - Dde subvention Région et Europe pour Leader - annule et remplace D2023 05 239
D2023-06-301 - Infructueux - Assurance construction abattoir multi espèces
D2023-06-304 - Occupation d'une place de stationnement au garage de la Gare
D2023-06-306 - Brigade équestre

• Mai 2023

Arrêté de délimitation 11 05 2023 - Parcelle DX n°183 La Garde
 

A2023-05-243 - Autorisation ouverture au public cirque Oceania
A2023-05-249 - Refus travaux boulangerie S. Lebreuilly
A2023-05-255 - Autorisation débit boissons temporaire - Jeunes agriculteurs H-A le 28 05 2023
A2023-05-256 - Autorisation débit boissons temporaire - La Passerelle du 2 au 4 06 2023
A2023-05-257 - Autorisation débit boissons temporaire - DK'DANSE le 17 06 2023
A2023-05-258 - Gap Foire Expo 2023 - Autorisation ouverture au public
A2023-05-260 - Autorisation débit boissons temporaire - Académie Gap H-A le 20 05 2023
A2023-05-264 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap H-A Tennis de table
A2023-05-270 - Autorisation organisation loterie - USEP Ecole Fontreyne
A2023-05-273 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap H-A Athlétisme le 27 05 2023
A2023-05-274 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap H-A Athlétisme le 07 07 2023
A2023-05-275 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap H-A Athlétisme le 18 06 2023
A2023-05-279 - Autorisation travaux foyer Albert Borel
A2023-05-280 - Autorisation travaux UNDIZ
A2023-05-281 - Autorisation travaux SASU Elaluna
A2023-05-282 - Autorisation travaux O'Chats Mallo
A2023-05-283 - Autorisation travaux Mr & Mrs Pizz'
A2023-05-284 - Autorisation travaux La Beauté en soi
A2023-05-285 - Autorisation ouverture partielle école maternelle Bellevue
A2023-05-286 - Autorisation organisation loterie Moto club Alpin le 7 07 2023
A2023-05-288 - Stationnement parking du Riotord
A2023-05-289 - Arrêt de main levée partielle de l'arrêté A2023 05 268 du 17 mai 2023
A2023-05-290 - Autorisation débit boissons temporaire - Gap Poker Club les 23 et 24 09 2023
A2023-05-292 - Autorisation débit boissons temporaire - Orchestre Harmonie Gap le 5 07 2023
A2023-05-293 - Autorisation débit boissons temporaire - Asso On me soigne et je m'amuse le 17 09 2023
A2023-05-295 - Aires piétonnes Gap en périodes estivales et de Noël 2023
A2023-05-296 : Rues et place de Gap instituées en zone piétonne tous les jours de 5h à 11h


D2023-05-214 - Achat ludospace électrique pour PM
D2023-05-216 - Autorisation occupation du domaine public pour trottinettes en libre service
D2023-05-217 - Mise à dispo salle expo Hotel de ville mai 2023
D2023-05-218 - Mise à dispo salle expo La Grange mai 2023
D2023-05-227 - Occupation appart Ecole Paul Emile Victor
D2023-05-230 - Réfection toiture écuries château Charance - Etudes diagnostic
D2023-05-231 - Hébergement logiciel gestion de file d'attente du GU
D2023-05-232 - Action civile commune de Gap contre M. BELMOKRE
D2023-05-233 - Réactualisation tarifs Trail Gapen'cimes
D2023-05-238 - Assistance MO pour gestion gaz et électricité
D2023-05-241 - Equipement complémentaire du nouveau MECALAC
D2023-05-243 - Regroupement des tarifs de la Direction des sports
D2023-05-245 - Caisses à savon 2023 - Prestation
D2023-05-246 - Extension réseau Enedis à l'abattoir
D2023-05-247 - Travaux pour déplacement d'un poste cours Ladoucette
D2023-05-250 - AMO sous-sols Providence - Av. n°3
D2023-05-251 - Nouvel abattoir - prestations sup programmation et assistance MOe
D2023-05-252 - Consultation acquisition vêtements travail - Lot 3 sport infructueux
D2023-05-253 - Achat bordures plastiques pour création îlots centraux
D2023-05-254 - Fourniture et pose de préfas pour construction salle polyvalente
D2023-05-256 - Nouvel abattoir étude programmation et assistance MO - Av. n°4
D2023-05-258 - Maintenance progiciel Arpege - Av n°1
D2023-05-259 - Mise à disposition salle d'expo La Grange juin 2023
D2023-05-260 - Mise à disposition salle d'expo Hôtel de ville juin 2023

• Avril 2023
   

A2023-04-192 - Autorisation débit boissons temporaire Gap HA Rugby le 29 04 2023 
A2023-04-193 - Autorisation travaux pharmacie du Théâtre
A2023-04-194 - Autorisation travau groupe scolaire de Bellevue
A2023-04-195 - Autorisation débit boissons temporaire pour Gap Handball les 8 04 et 6-7 05 2023
A2023-04-196 - Stationnement de recharge des véhicules électriques
A2023-04-201 - Autorisation débit boissons temporaire pour Rotary club Gap le 21 04 2023
A2023-04-202 - Autorisation débit boissons temporaire pour Comité des Fêtes Gap le 28 05 2023
A2023-04-204 - Autorisation débit boissons temporaire pour Asso Auprès de mon arbre les 6-7 05 2023 
A2023-04-206 - Autorisation ouverture au public cirque Eurasia
A2023-04-210 - Limitation vitesse 30 km-h contre allée av. E. Didier
A2023-04-212 - Autorisation débit boissons temporaire Jeunes agriculteurs 05 du 28 au 30 04 2023
A2023-04-223 - Extension salle la Blâche - Autorisation poursuite exploitation et ouverture au public
A2023-04-225 - Autorisation débit boissons temporaire - SARL La Caravelle pour GFE du 12 au 21 05 2023
A2023-04-227 - Autorisation débit boissons temporaire - Ibiscus cuisine mexicaine sur GFE du 13 au 21 05 2023 
A2023-04-228 - Salon de l'élevage - autorisation d'ouverture au public
A2023-04-229 - Autorisation débit boissons temporaire - 3xmgroup sur GFE du 13 au 21 05 2023 
A2023-04-230 - Autorisation travaux SSI Cathédrale
A2023-04-231 - Gap Good Game - autorisation d'ouverture au public

D2023-04-169 - Modification du plan de financement du skatepark
D2023-04-175 - Consultation sans suite pour réalisation pumptrack
D2023-04-178 - Travaux de modification accès route de Patac
D2023-04-183 - Achat fourgonnette électrique pour service parking
D2023-04-185 - Réparation benne camion voirie
D2023-04-186 - Désimperméabilisation des cours d'écoles
D2023-04-187 - Assistance de maîtrise d'ouvrage Télécom
D2023-04-189 - Signature convention servitude passage pour création trottoir
D2023-04-195 - Achat chargeur frontal pour tracteur
D2023-04-196 - Enlevement et expertise véhicules mis en fourrière
D2023-04-197 - Médiathèque - Dde subvention DRAC pour mobilier
D2023-04-198 - Surveillances des légionelles - Av. de transfert n°1
D2023-04-202 - Site Puymaure - Etude de faisabilité lieu de diffusion culturel
D2023-04-201 - Etanchéité et installation générateur photovoltaique toiture batiment ITEP
D2023-04-203 - Maintenance alarmes incendie
D2023-04-204 -Travaux désamiantage au CS Les Pleiades
D2023-04-205 -Installation pompe à chaleur au CS Les Pleiades
D2023-04-212 - Financement travaux route des Fauvins

• Mars 2023

A2023-03-119 - Débit de boisons temporaire - Badminton club Gap les 10 et 11 06 2023
A2023-03-131 - Autorisation débit de boissons temporaire - Asso Gap Handball le 11 03 2023
A2023-03-134 - Délégation  de signature à M. BARCON Directeur des bâtiments
A2023-03-139 - Débit de boisons temporaire - Asso. Promotion hockey les 21, 22 et 23 04 2023
A2023-03-145 - Autorisation travaux agence Soreau
A2023-03-146 - Autorisation travaux ADSEA 05 AEMO - SESSAD
A2023-03-151 - Autorisation de tombola pour Club Omnisport Gap Orcière 1850
A2023-03-153 - Autorisation débit de boissons temporaire - Asso Les Gapianades le 26 03 2023
A2023-03-165 - Trocathlon - Ouverture autorisée au public
A2023-03-166 - Autorisation travaux collège et lycée St Joseph
 

D2023-03-104 - Consultation infuctueuse enlèvement véhicules pour mise en fourrière
D2023-03-112 - Financement de la rénovation de l'école de la Gare
D2023-03-113 - Financement école de Charance
D2023-03-115 - Subvention gilets pares balles
D2023-03-116 - Fourniture et plantation d'une haie brise-vue à Patac
D2023-03-117 - Demande subvention armes non létales
D2023-03-118 - Entretien des forêts communales
D2023-03-119 - Fourniture et installation d'un systeme centralisé d'arrosage des espaces verts
D2023-03-120 - Remplacement station de filtration du stade municipal
D2023-03-123 - Av. n°2 - MOE Gymnastique - Ajout prestation acoustique
D2023-03-124 - Renouvellement de l'antivirus
D2023-03-126 - Vérif. techn. bâtiments, équipements de levage, portes motorisées etc
D2023-03-128 - Vérif. aires jeux, sols amortissants, équip. sport gym, fitness, escalade, etc
D2023-03-131 - Renouvellement bail Chemiserie Alex
D2023-03-132 - Fourniture agrégats pour construction infrastrustures routieres ville
D2023-03-134 - Renouvellement licences et support Olféo
D2023-03-135 - Renouvellement licences Autocad 2023
D2023-03-136 - Achat fourgon minibus pour service Sports
D2023-03-138 - Prestation des inscriptions et chronométrage pour la Gapencimes 2023
D2023-03-139 - Aménagement giratoire Bayard - Diagnostic faune flore
D2023-03-140 - Achat arceaux vélos pour abords des écoles
D2023-03-141 - Médiathèque - Dde subv. pour op. 1ères pages auprès DR Affaires Culturelles
D2023-03-142 - Mise en place d'un surpresseur d'eau potable liaison Charance-La Garde 
D2023-03-144 - Prestations de blanchisserie - Lot 1
D2023-03-145 - Renouvellement infrastructure système
D2023-03-146 - Achat de pièces pour aspiratrice
D2023-03-148 - Achat ludospace électrique
D2023-03-150 - Travaux réfection et création trottoirs et cheminements piétons
D2023-03-152 - Achat de pièces pour aspiratrices
D2023-03-153 - Achat d'un rouleau compacteur pour service voirie
D2023-03-154 - Aménagement de surface de Desmichels
D2023-03-155 - Marché pour logiciel de télégestion des chaufferies
D2023-03-158 - Rénovation école de Beauregard
D2023-03-159 - Modification tarif des cartes badges d'accès
D2023-03-162 - Mise à dispo salle expo Hôtel de ville avril 2023
D2023-03-164 - Travaux bâtiments communaux - lot 10 plomberie infructueux
D2023-03-166 - Financement école Anselme Gras
D2023-03-167 - Marché infructueux - Fourniture pose préfabriqués pour construction salle polyvalente

• Février 2023

A2023-02-47 - Débit de boisons temporaire - Gap Handball le 4 02 2023
A2023-02-48 - Débit de boisons temporaire - ARCS le 4 02 2023
A2023-02-49 - Reclassement du resto Buffalo Grill
A2023-02-61 - Débit de boissons temporaire - Gap Floorball du 27 au 28 03 2023
A2023-02-69 - Poursuite exploitation du Final
A2023-02-71 - Autorisation débit de boissons - Acteurs éco. de Gap Sud le 19 02 2023
A2023-02-72 - Autorisation travaux Atelier Botticelli
A2023-02-73 - Autorisation travaux Auchan
A2023-02-74 - Autorisation travaux Institut des Métiers 05
A2023-02-75 - Autorisation travaux Maika'I centre de bien-être
A2023-02-76 - Autorisation travaux de Toi à Toit
A2023-02-77 - Autorisation travaux de Bean Bar Choc
A2023-02-78 - Marché pour location pelle hydraulique neuve sur pneus
A2023-02-80 - Débit de boisons temporaire - Handball Gap le 18 02 2023
A2023-02-82 - Autorisation travaux Cabinet de Kinésithérapie
A2023-02-86 - Débit de boisons temporaire - Alp' Kustom Kultur les 1 et 2 04 2023
A2023-02-87 - Débit de boisons temporaire - Art Projects les 14 et 15 04 2023
A2023-02-91 - Poursuite exploitation restaurant le New Saïgon
A2023-02-95 - Débit de boisons temporaire - BDE IFSI Gap les 18 02 et 11 03 2023
A2023-02-97 - Modification réglement parkings fermés ville de Gap
A2023-02-102 - Constitution CAP Ville et CCAS
A2023-02-104 - Autorisation travaux Boulangerie S. Lebreuilly
A2023-02-105 - Autorisation travaux CCI
A2023-02-108 - Débit de boissons temporaire - Trad'Union le 18 03 2023
A2023-02-110 - Délégation pour représentation de la Ville en justice

D2023-02-64 - Fourniture et pose matériel informatique videopro. pour écoles primaires
D2023-02-65 - Marché pour fourniture et pose d'un barrière jardins familiaux de Bonne
D2023-02-67 - Remplace l'arrêté D2023-01-29 du 3 01 2023
D2023-02-70 - Mise à dispo temporaire local à asso généalogie
D2023-02-71 - Sous sol Providence - assistance pré-étude
D2023-02-72 - Acquisition matériels scéniques pour chapelle du campus
D2023-02-73 - DSP nouvel abattoir - M. Brochier membre expert pour donner avis
D2023-02-74 - DSP nouvel abattoir - M. Medili membre expert pour donner avis
D2023-02-75 - DSP nouvel abattoir - Mme Foulque membre expert pour donner avis
D2023-02-76 - Réhabilitation école A. Gras - Désignation bureau de contrôle
D2023-02-77 - Réhabilitation école de la Gare - Désignation bureau de contrôle
D2023-02-81 - Gestion du patrimoine locatif de la ville
D2023-02-85 - Admission des candidatures - MOE pour écoles-crèches-centres sociaux
D2023-02-92 - Augmentation tarifs parkings
D2023-02-95 - Mission CSPS parking Desmichels
D2023-02-96 - Etude sols de 4 projets d'équipements sportifs
D2023-02-99 - Construction accueil tourisme Gap-Bayard
D2023-02-100 - Maintenance des automates de chauffage GTC
D2023-02-101 - Repérage plomb et amiante avant démolitions
D2023-02-102 - Concassage de gravats sur site des STM
D2023-02-103 - Achat de pièces pour aspiratrice du service nettoiement

• Janvier 2023
   

A2023-01-01 - Autorisation débit boissons Gap Handball le 14 01 2023
A2023-01-28 - Débit boissons Gap Handball 28 01 2023
A2023-01-39 - Formation spécialisée santé, sécurité et condions travail
A2023-01-40 - Constitution du comité social (modifié par A2023-12-623)
A2023-01-42 - Autorisation travaux M. Bricolage
A2023-01-43 - Autorisation travaux Décathlon

D2023-01-02 - Mise à disposition Atelier-relais n°1 au Cirque de la Lune
D2023-01-06 - Réhabilitation école Bellevue - Lot gros oeuvre
D2023-01-07 - Réhabilitation école Bellevue - Lot ravalement-ITE
D2023-01-08 - Réhabilitation école Bellevue - Lot étanchéité
D2023-01-09 - Réhabilitation école Bellevue - Lot peinture
D2023-01-10 - Réhabilitation école Bellevue - Lot cloisons doublages faux plafonds
D2023-01-11 - Réhabilitation école Bellevue - Lot espaces verts
D2023-01-12 - Réhabilitation école Bellevue - Lot VRD
D2023-01-13 - Réhabilitation école Bellevue - Lot photovoltaique
D2023-01-14 - Réhabilitation école Bellevue - Lot plomberie
D2023-01-15 - Réhabilitation école Bellevue - Lot électricité
D2023-01-16 - Réhabilitation école Bellevue - Lot menuiseries int. mobiliers
D2023-01-17 - Réhabilitation école Bellevue - Lot revêtement sol faïence
D2023-01-18 - Réhabilitation école Bellevue - Lot monte escalier
D2023-01-19 - Réhabilitation école Bellevue - Lot serrurerie
D2023-01-20 - Réhabilitation école Bellevue - Lot menuiseries ext. occultations
D2023-01-23 - Fourniture produits entretien - Lot produits
D2023-01-24 - Fourniture produits entretien - Lot brosserie et petit matériel
D2023-01-25 - Fourniture produits entretien - Lot ouate et sacs plastiques
D2023-01-29 - Achat fourgon Fiat Ducato Benne
D2023-01-30 - Remplace D2022-08-329 du 30 08 22 petits tvx entretien bât. communaux
D2023-01-31 - Remplace D2022-11-421 du 9 11 22 transport routier de pers. Lot 3 sup. à 200 km
D2023-01-32 - Remplace D2022-11-420 du 9 11 22 transport routier lors limites com. jusqu'à 200 km
D2023-01-33 - Remplace D2022-11-422 du 9 11 22 transport routier dans limites com
D2023-01-37 - Parking Providence II - Constat des lieux (Chicas)
D2023-01-39 - Modification tarif remplacement carte accès piscine
D2023-01-40 - Mise en place nouveau système extraction gaz échappement garage municipal
D2023-01-41 - Marché pour réparation, maintenance et essais camion nacelle service EV
D2023-01-42 - Aquisition de 8 Switchs pour Gap Good Game
D2023-01-43 - Conseil en communication - création et actions communication
D2023-01-47 - Réhabilitation école de Beauregard - Désignation bureau de contrôle
D2023-01-48 - Eclat(s) d'été - Demandes subventions
D2023-01-50 - Vente de livres et mobiliers déclassés
D2023-01-51 - Festival culture et musique du monde - Demandes subventions
D2023-01-52 - Achat tracteur agricole d'occasion
D2023-01-53 - Modification tarifs MDPH 05
D2023-01-54 - Aquisition matériel sonorisation - Lot 1 pour Quattro - Sans suite
D2023-01-55 - MOE Gymnase Fontreyne - Av. 1 validation APD et forfait définitif
D2023-01-57 - Conservatoire de musique - Restauration du clavecin
D2023-01-60 - Remplace D2023-01-06
D2023-01-61 - Marché pour pose d'un inclinomètre sup. pour viaduc du Buzon
D2023-01-62 - Remplacement et extension du skatepark
D2023-01-63 - Création d'un pumptrack