Pris par le M. le Maire en 2025 (Hors voirie)

A = Arrêtés
D = Décisions

• Mars 2025

D2025-03-112 - Maitrise d'oeuvre pour construction abattoir avicole

• Février 2025

A2025-02-40 - Autorisation d'ouverture La Foir'fouille
A2025-02-41 - Rue Pinet - Limitation tonnage à 19T
A2025-02-42 - Débit de boissons temporaire - Rapaces HA mineurs les 1er et 2 03 2025
A2025-02-44 - Autorisation travaux remplacement des lecteurs tickets du stade de glace
A2025-02-46 - Autorisation travaux Grand Frais
A2025-02-47 - Autorisation travaux parfumerie Nocibé
A2025-02-60 - Modification du PLU n°3 - Quartier du Haut Gap
A2025-02-64 - Autorisation poursuite exploitation Sainbio'z
A2025-02-65 - Refus travaux Le Final
A2025-02-66 - Autorisation poursuite exploitation Hôtel Formule 1

D2025-02-56 - Démolition de la Maison Bonavita
D2025-02-57 - Achat d'une arche d'entrée pour la rue Carnot
D2025-02-58 - Maintenance du logiciel d'hypervision PRYSM 2025
D2025-02-59 - Fourniture de matériel de signalisation - Lot 1
D2025-02-64 - Acquisition d'une pateaugeoire - consultation classée sans suite
D2025-02-66 - Préemption de la commune sur une maison rue des Marroniers
D2025-02-68 - Migration du site internet de la ville
D2025-02-69 - Rénovation des cloches et mise en sécurité église de Romette
D2025-02-70 - Etude faisabilité modernisation puits ancienne usine Nestlé
D2025-02-71 - Dépose et enlèvement tuyauteries hangar Lactalis
D2025-02-72 - Déclaré ss suite - Fourniture tenues des agents de PM, du contrôle du station. et brigade env.
D2025-02-73 - Tvx forage pour recherche et exploitation d'eau potable
D2025-02-76 - Réhabilitation et modernisation de l'usine de potabilisation de la ville
D2025-02-84 - Mise aux normes des quais de chargement de l'abattoir
D2025-02-86 - Mise en place d'un abonnement fibre aux ST
D2025-02-89 - Av. à convention d'occupation temporaire de terrain - 2 places parking
D2025-02-90 - 2è Av. à conv. de mise à dispo réciproques avec l'Etat d'espaces dans le cadre des tvx Desmichels

• Janvier 2025

A2025-01-3 - Autorisation débit boissons temporaire - Courcounious pétenque le 16 03 2025
A2025-01-6 - Autorisation débit boissons temporaire - Trad'Union les 22 et 23 03 2025
A2025-01-11 - Autorisation travaux Relais H à l'hôpital de Gap
A2025-01-12 - Autorisation travaux O Chats Mallo
A2025-01-13 - Autorisation travaux CFA
A2025-01-14 - Autorisation travaux Intersport
A2025-01-15 - Autorisation travaux Adéquat 007
A2025-01-17 - Autorisation travaux Bébé 9
A2025-01-18 - Autorisation travaux immeuble bureaux SCI La Luye
A2025-01-19 - Autorisation débit boissons temporaire - Jeunesse de la Garde le 22 01 2025
A2025-01-21 - Autorisation ouverture au public - Bât. Clairfont ADSEA 05 jusqu'au 25 03 2025
A2025-01-22 - Autorisation débit boissons temporaire - DROP CIRCLE les 22 et 23 02 2025
A2025-01-23 - Autorisation débit boissons temporaire - ARCS le 01 02 2025
A2025-01-26 - Abroge l'arrêté A2024-08-654 - Fermeture Bât. Clairfont
A2025-01-34 - Stationnement rue des Mésanges

D2025-01-2 - Annule et remplace la D2024-11-669 du 3 12 2024 - Acquisition ESX
D2025-01-3 - Annule et remp. D2024-10-623 du 26 11 2024 - Acquisition baie de stockage
D2025-01-6 - Modification de la grille tarifaire du RIU
D2025-01-7 - Résiliation amiable de bail avec la Cté agglo GTD
D2025-01-8 - Annule et remp. D2024-11-642 du 8 11 2024 - Dde subv. pour rénovation école PEV
D2025-01-9 - Réparation, maintenance et essais sécurité camion nacelle
D2025-01-10 - Dde de subvention pour construction d'un réservoir d'eau potable aux Emeyères
D2025-01-11 - Tarifs Course caisses à savon 2025
D2025-01-13 - Renouvellement licences et support OLFEO
D2025-01-14 - Dde subv. pour rénovation école de Puymaure
D2025-01-21 - Occupation de l'atelier-relais n°1 par le Cirque de la Lune
D2025-01-22 - Remplace D2024-07-404 - Dde subv. pour réhab et modern. usine de potablisation de la ville
D2025-01-24 - Maintenance des équipements péagers des 6 parkings exploités par la ville
D2025-01-25 - Mise en service et héb. du serveur bancaire des équip. péagers des 6 parkings ville
D2025-01-26 - Mise à dispo d'une salle de l'ancienne école de Villarobert
D2025-01-27 - Maintenance du logiciel DuoNet 2025 pour gestion du CRD
D2025-01-45 - Préemption de la commune sur propriété à Charance
D2025-01-43 - Abattoir - Travaux supplémentaires de plomberie
D2025-01-44 - Réfection et création de trottoirs et cheminements piétons
D2025-01-46 - Dde subv. pour modernisation puits de l'ancienne usine Nestlé pour arrosage espaces verts
D2025-01-47 - Réparations et remise en état d'une tracteur
D2025-01-49 - Démolition de la Maison BONAVITA - Désamiantage
D2025-01-50 - Dépôt d'un recours contentieux au TA de Marseille
D2025-01-51 - Dépôt d'un recours contentieux au TA de Marseille