* Délibérations du Conseil Municipal du 8 décembre 2023
Mises en ligne le 11 janvier 2024
2023-12-08-1 : Désignation du secrétaire de séance
2023-12-08-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 sept. 2023
2023-12-08-2 - PJ1 : PV du conseil du 29 sept. 2023
2023-12-08-2 - PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 29 sept. 2023
2023-12-08-3 : Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification
2023-12-08-4 : Chapeau Cœur de Ville et petites villes de demain - action 2023/2026 pour Gap - Modifs conv.
2023-12-08-5 : Conv. de mise à dispo de personnel communal au bénéfice de l’Asso. Orchestre d’Harmonie
2023-12-08-6 : Autorisation annuelle de recrutements d’agents contractuels
2023-12-08-7 : Mandat spécial conféré à M. Jean-Pierre MARTIN - Tour de France Cycliste 2024
2023-12-08-8 : Mise à dispo réciproque de services ou parties de services Cté d'Agglo / ville de Gap pour 2023
2023-12-08-9 : Modification du tableau des effectifs
2023-12-08-10 : Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2023-12-08-11 : Rapport annuel 2023 sur les recours Administratifs Préalables Obligatoires
2023-12-08-12 : Renouv. conv. ANTAI pour forfait de post stationnement 2024/2026
2023-12-08-13 : Débat d'orientations budgétaires 2024
2023-12-08-14 : Admission en non valeur de créances irrécouvrables au Budget Général
2023-12-08-15 : Autorisation budgétaire spéciale 2024 - Budgets général et annexes
2023-12-08-16 : DM n°1 au Budget Eau, n° 2 au Budget Quattro et n°3 aux Budgets Général et Parkings
2023-12-08-17 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 - Domaine culturel
2023-12-08-18 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 - Domaine du développement des quartiers
2023-12-08-19 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 - Domaine éducatif
2023-12-08-20 : Subv. à divers asso. et organismes N°6/2023 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
2023-12-08-21 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 - Domaine culturel
2023-12-08-22 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 - Domaine éducatif
2023-12-08-23 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 - Domaine institutions locales
2023-12-08-24 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 - Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2023-12-08-25 : Subv. à divers asso. et organismes N°1/2024 - Domaine social
2023-12-08-26 : Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l'année 2023
2023-12-08-27 : DSP gestion/exploit. du Centre d'oxyg. Gap-Bayard - Proposition délégataire et signature contrat
2023-12-08-27 - PJ1 : Attribution DSP - Note de synthèse
2023-12-08-27 - PJ2 : Procédure DSP - Rapport de l'exécutif
2023-12-08-27 - PJ3 : Concession de service
2023-12-08-27 - PJ4 : Plan de masse
2023-12-08-27 - PJ5 : Dépliant
2023-12-08-27 - PJ6 : Etat des immobilisations
2023-12-08-27 - PJ7 : Golf - Tarifs
2023-12-08-27 - PJ8 : Hébergement - Tarifs
2023-12-08-27 - PJ9 : Ecole et location de ski - Tarifs
2023-12-08-27 - PJ10 : Domaine nordique - Tarifs
2023-12-08-27 - PJ11 : Restauration - Tarifs
2023-12-08-27 - PJ12 : SIG 2024 > 2028
2023-12-08-27 - PJ13 : Programme investissement des 5 ans à venir
2023-12-08-27 - PJ14 : Organigramme été
2023-12-08-27 - PJ15 : Budget masse salariale
2023-12-08-27 - PJ16 : Modèle délibération - Tarifs redevance accès aux installations et services du site nordique
2023-12-08-27 - PJ17 : Aménagement forestier 2020-2039
2023-12-08-27 - PJ18 : Convention ONF
2023-12-08-27 - PJ19 : Convention cynégétique pour gestion réserve faune sauvage
2023-12-08-27 - PJ20 : Pâturage communaux - Conv. de mise à dispo au Synd. com. d'Elevage ovin Bayard
2023-12-08-28 : DSP gestion et l'exploitation du crématorium de Gap - Avenant n°1 au contrat
2023-12-08-29 : Conv. avec l'Université métiers et artisanat PACA de GAP pour création de sapins en bois
2023-12-08-30 : Contrat de Ville 2024-2030 de la Cté d’Agglo - “ Quartiers 2030”
2023-12-08-31 : Reconduction dispositif Coup de Pouce "Club de Lecture Ecriture" pour les CP
2023-12-08-32 : Renouvellement Conv. Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Asso. “Les Environneurs”
2023-12-08-33 : Conv. entre Aix-Marseille Université et la Ville - Fonct. du pôle universitaire 2024 à 2026
2023-12-08-34 : Convention avec l'Association RécréAsons - Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-35 : Convention avec le Centre artistique Impulse - Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-36 : Convention avec la Cinémathèque d'Images de Montagne - Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-37 : Convention avec l'Orchestre d'Harmonie - Renouvellement 2024-2026
2023-12-08-38 : Convention avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A 2024- 2026
2023-12-08-39 : Contrat d'objectifs avec La passerelle Asso. de Dév. Culturel Gap et H-A
2023-12-08-40 : Le Tempo : convention de projet 2023/2024 avec Le Frac PACA
2023-12-08-41 : Avant Projet Définitif de rénovation de l'Ecole Anselme Gras
2023-12-08-42 : Avant Projet Définitif de rénovation de l'Ecole de Beauregard
2023-12-08-43 : Avant Projet Définitif de rénovation de l'école de la Gare
2023-12-08-44 : Avant Projet Définitif de la Maison de Pays du site Gap-Bayard
2023-12-08-45 : Cession d'une semi remorque
2023-12-08-46 : Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (rue des Silos) - Approbation
2023-12-08-47 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménag. aire de croisement Ch. des Tourterelles
2023-12-08-48 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Régul. foncière contre-allée - Rte de Chabanas
2023-12-08-49 : Acquisition foncière - Régularisation - Contre-Allée Avenue Emile DIDIER
2023-12-08-50 : Servitude au profit d’ENEDIS - Passage tréfonds de lignes HTA et accessoires à La Justice
2023-12-08-51 : Déclass. emprise Dom. Public ss enquête pub. et échange foncier - Régul. fonc. - Rte Chabanas
2023-12-08-52 : Désaffectation et ouv. enquête pub. en vue de l’aliénation d’un ancien ch. rural - Colombis
2023-12-08-53 : Conv. d'exploit. des espaces pub des autobus de la CAGTD par la RIU
2023-12-08-54 : Modification des Statuts de la RIU
2023-12-08-55 : Nomination de la Directrice de la RIU
2023-12-08-56 : Aide de réinstallation d'activités dans les locaux vacants du centre ville : nouvelle cond. d'octroi
2023-12-08-57 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur demande d'un concessionnaire auto
2023-12-08-58 : Dérogations collectives à la règle du repos dominical - Année 2024 et début 2025
2023-12-08-59 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
Mises en ligne le 11 octobre 2023
2023-09-29-1 : Désignation du secrétaire de séance
2023-09-29-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 29 juin 2023
2023-09-29-2 - PJ1 : PV du conseil du 29 juin 2023
2023-09-29-2 - PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 29 juin 2023
2023-09-29-3 : Approbation du PVl et clôture de la séance du conseil du 07 juillet 2023
2023-09-29-4 : Conv. chapeau coeur ville/petites villes demain et av. à la conv. action coeur ville 2023/2026
2023-09-29-5 : Signature conv. parteneriat avec CDG05 pour formation secrétaire mairie et métiers administratifs
2023-09-29-6 : Modification de la majoration des indemnités de fonction des Conseillers Municipaux
2023-09-29-7 : Modification du tableau des effectifs
2023-09-29-8 : DM n°1 Budgets annexes Quattro et Abattoir et n°2 Budget Général et Budget Annexe Parkings
2023-09-29-9 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 - Domaine agricole
2023-09-29-10 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 - Domaine éducatif
2023-09-29-11 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 - Domaine sportif
2023-09-29-12 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - remplacement d’un membre
2023-09-29-13 : Présentation des rapports de délégations de services publics 2022
2023-09-29-13 - PJ1 : Rapport GRDF
2023-09-29-13 - PJ2 : Rapport ENEDIS / EDF
2023-09-29-13 - PJ3 : Rapport Crématorium
2023-09-29-13 - PJ4 : Rapport Gap-Bayard - Station
2023-09-29-13 - PJ5 : Rapport Gap-Bayard - Association
2023-09-29-13 - PJ6 : Rapport Gap-Bayard - Etat des immobilisatons
2023-09-29-13 - PJ7 : Rapport Gap-Bayard - Programme d'investissement 2022-2032
2023-09-29-13 - PJ8 : Rapport Abattoir
2023-09-29-14B : Présentation des rapports sur le service public de distribution d'eau potable pour 2022
2023-09-29-14 - PJ1 : Rapport ARS
2023-09-29-14 - PJ2 : Rapport Agence de l'Eau
2023-09-29-14 - PJ3 : Rapport Véolia
2023-09-29-15 : Conv. Ville/CCAS/Asso Santé Educ. Prév. PACA pour ateliers de prév. perte d’autonomie seniors
2023-09-29-16 : Part. financ. avec Dép. H-A pour org. de classes transplantées des élèves Gap. dans centres 05
2023-09-29-17 : Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole
2023-09-29-18 : Convention de partenariat avec les entreprises locales gapencimes 2023
2023-09-29-19 : Conservatoire : Signature conv. avec dép. H-A. pour schéma dép. enseign. artistiques 2023
2023-09-29-20 : Tarifs pour les prestations de location de la Chapelle du Campus des 3 Fontaines
2023-09-29-21 : Adhésion au programme Génération Vélo
2023-09-29-22 : Dénomination de voie : Ancien chemin des Emeyères
2023-09-29-23 : Dénomination de voie : Impasse de la Côte
2023-09-29-24 : Aide financière à la réalisation d’un diagnostic structurel sur les immeubles du centre ancien
2023-09-29-25 : Acq. foncière - Emprise de parcelle - Boulevard de Bellevue
2023-09-29-26 : Acq. foncière - Tènement immo - Aménag. esp. public - Carref. anciens combattants Indochine
2023-09-29-27 : Acquisition foncière - Tènement immobilier - Lieudit "Cristayes"
2023-09-29-28 : Dérog. à règle repos dominical - Avis sur ddes de G2M - INTERSPORT et DECATHLON
2023-09-29-29 : Dispositif de subv. pour l’acq. de récupérateurs d’eau de pluie par les particuliers de Gap
2023-09-29-30 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2023
Mises en ligne le 25 juillet 2023
2023-07-07-1 : Désignation du secrétaire de séance
2023-07-07-2 : Signature d’un protocole d’accord entre Gap et l’Association Impulse
* Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023
Mises en ligne le 25 juillet 2023
2023-06-29-1 : Désignation du secrétaire de séance
2023-06-29-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 7 avril 2023
2023-06-29-3 : Approbation des statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération
2023-06-29-4 : Convention multi-services avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes
2023-06-29-5 : Indemnité de dimanche et jours fériés
2023-06-29-6 : Indemnité de dimanche et jours fériés
2023-06-29-7 : Recours aux contrats d'apprentissage
2023-06-29-8 : Remise gracieuse pour mise en fourrière
2023-06-29-9 : Renouvellement des membres du Comité d'Ethique
2023-06-29-10 : Tarifs TLPE 2024
2023-06-29-11 : Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au CA
2023-06-29-12 : Approbation du compte de gestion 2022 : Budgets Général et annexes
2023-06-29-13 : Compte Administratifs 2022 - Budgets général et annexes
2023-06-29-13 PJ : Compte administratif 2022
2023-06-29-14 : Budget Supplémentaire 2023
2023-06-29-14 PJ : Budget Supplémentaire 2023
2023-06-29-15 : Chapelle du Campus des 3 Fontaines – Dépose de l'autel
2023-06-29-16 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. commercial
2023-06-29-17 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. du dév. des quartiers et de la jeunesse
2023-06-29-18 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. éducatif
2023-06-29-19 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. environnemental
2023-06-29-20 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. loisirs et cadre de vie
2023-06-29-21 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. projets étudiants
2023-06-29-22 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. social
2023-06-29-23 : Subventions à divers asso. et organismes N°4/2023 - Dom. sportif
2023-06-29-24 : C.C.S.P.L - Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2022
2023-06-29-25 : Parking Desmichels - Marché Travaux conception-réalisation en procédure avec négo - Approb. des APD
2023-06-29-26 : Conv. de MO et de financement entre la commune de Gap et le Parc national des Ecrins
2023-06-29-27 : Conv. de partenariat avec entreprises locales pour " Sport Citoyenneté Jeunesse" des 15-16 07 2023
2023-06-29-28 : Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
2023-06-29-29 : Partenariat financier avec le dép. des H-A pour l'organisation d'un voyage scolaire des élèves primaires
2023-06-29-30 : Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
2023-06-29-31 : Conv. de part. avec des entreprises locales pour course de Caisses à savon 2023
2023-06-29-32 : Conv. de part. avec ONF pour Gapen'cimes 2023
2023-06-29-33 : Conv. de part. entre Gap et asso. du Gap H-A Athlétisme pour Gapen'cimes 2023
2023-06-29-34 : Conv. de part. entre Gap et Centre Rég. Coordi. Dépistages Cancers SUD PACA pour Gapen'cimes 2023
2023-06-29-35 : Conv. de part. entre Gap et l'OMS pour Gapen'cimes 2023
2023-06-29-36 : Dénomination de voie : Carrefour des Justes parmi les Nations
2023-06-29-37 : Acquisitions amiables - Chemin des Hauts de Valbonne
2023-06-29-38 : Acquisition foncière - Parcelles de voirie - Allée des Brunettes
2023-06-29-39 : Acquisition foncière - Route de Valserres
2023-06-29-40 : Cession amiable - Ancien Presbytère de Chauvet
2023-06-29-41 : Cession foncière - Emprise de parcelle issue d’un déclassement - Rue du Prieuré - Romette
2023-06-29-42 : Cession foncière - Emprises déclassées du Domaine Public - Lotiss. Les Grandes Terres
2023-06-29-43 : Cession foncière - Emprises déclassées du Domaine Public - Lotiss. Les Terrasses de Hauteville
2023-06-29-44B : Cession foncière - Tènement foncier non bâti - Lieudit Serviolan
2023-06-29-45 : Division en volumes du futur abattoir - Pose de panneaux photovoltaïques en toiture
2023-06-29-46 : Etat du stock foncier détenu par l’EPFR PACA - Conv. d’Interv. Foncière pour Carré de l’Imprimerie
2023-06-29-47 : Publication conv. de servitude piéton public - Aménagement d’un trottoir - Rue du Docteur Ayasse
2023-06-29-48 : Régularisation foncière - Emplac. d’un équipement de collecte de déchets - Route du Col de Manse
2023-06-29-49 : Remboursement matériel de cuisine
2023-06-29-50 : Résiliation amiable anticipé à titre gratuit du bail à ferme - Lieu Dit La Ferme de l’Hôpital
2023-06-29-51 : Contrat de DSP du centre d'oxygénation de Gap Bayard : Modification des tarifs
2023-06-29-52 : Exploit. forest. ONF en forêt com. de Gap - Inscrip. coupes bois du Rég. Forestier à l’état d’assiette 2024
2023-06-29-53 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2023
Mises en ligne le 26 avril 2023
2023-04-07-1 : Désignation du secrétaire de séance
2023-04-07-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 27 janvier 2023
2023-04-07-2 - PJ1 : PV du conseil du 27 janvier 2023
2023-04-07-2 - PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 27 janvier 2023
2023-04-07-3 : Adhésion au service d’aide à l’archivage du CDG de la Fonction Publique Territoriale des H-A
2023-04-07-4 : Rapport d'observations déf. de la Ch. Rég. des Comptes PACA concernant la Cté d'Agglo
2023-04-07-4 - PJ1 : CRC
2023-04-07-4 - PJ2 : Rapport d'observations
2023-04-07-5 : Modification du tableau des effectifs
2023-04-07-6 : Actualisation de la charte d'éthique de la vidéoprotection
2023-04-07-7 : Installation de 2 caméras pour la sécurisation du nouveau CSU
2023-04-07-8 : Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe des Parkings
2023-04-07-9 : Modification de l'Autorisation de Programme / Crédit de paiement - Parking Desmichels
2023-04-07-10 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine culturel
2023-04-07-11 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine dév. économique
2023-04-07-12 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine éducatif
2023-04-07-13 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine projets étudiants
2023-04-07-14 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine social
2023-04-07-15 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2023 - Domaine sportif
2023-04-07-16 : Vote des taux 2023
2023-04-07-17 : Abattoir - Mise à dispo salle porcine - Av. 1 conv. occup. dom. public avec le Montagnard des Alpes
2023-04-07-18 : Concession de service de type DSP portant sur la gestion de l'abattoir de Gap - Choix de l'attributaire
2023-04-07-18 - PJ1 : Note explicative
2023-04-07-18 - PJ2 : Projet de contrat
2023-04-07-18 - PJ3 : Rapport de l'exécutif
2023-04-07-18 - PJ4 : Tarifs
2023-04-07-19 : Parking Desmichels - Marché travaux conception-réalisation, avec négo - Approb. enveloppe prév.
2023-04-07-20 : DSP gestion et exploitation du crématorium de GAP - Proposition du délégataire et signature du contrat
2023-04-07-20 - PJ1 : Crématorium note explicative
2023-04-07-20 - PJ2 : Grille tarifaire
2023-04-07-20 - PJ3 : Projet de contrat
2023-04-07-20 - PJ4 : Rapport exécutif complet
2023-04-07-21 : Gestion et exploit. centre d'oxyg. GAP-BAYARD - Approb. principe et lanc. procéd. passation conces. DSP
2023-04-07-22 : Secteurs scolaires - Modification des périmètres de quatre écoles publiques Gapençaises
2023-04-07-23 : Contrat Ville - Bourses sport. > jeunes milieux modestes et issus des quartiers d’habitat social - 2023/24
2023-04-07-24 : Conv. de particip. financ. rég. pour utilisation équip. sportifs mun. par les lycées - 2022/23
2023-04-07-25 : Convention de partenariat avec Robin EMIG 2023/2024
2023-04-07-26 : Convention de partenariat avec Stéphane RICARD 2022/2023
2023-04-07-27 : Course de caisses à savon - Conv. avec l’asso des Jeunes Agriculteurs - Dim. 28 mai 2023
2023-04-07-28 : Trial urbain Show - Convention de partenariat avec le Moto Club Alpin - Vend. 30 juin 2023
2023-04-07-29 : Av. conv. Pass Culture > CMCL, Médiath., Conserv., Dir. culture, Quattro : ext. aux jeunes en milieu sco.
2023-04-07-30 : Centre Municipal Culture et Loisirs : Projet Street Art
2023-04-07-31 : Chapelle Campus des 3 Fontaines : conv. de mise à disposition aux chorales et ensembles vocaux
2023-04-07-32 : Contrat Ville - Bourses artistiques > jeunes milieux modestes et issus quartiers habitat social - 2023
2023-04-07-33 : Conv. trien. avec asso de dév. culturel de Gap et des H-A "La Passerelle" : av. N°3 - Tous Dehors 2023
2023-04-07-34 : Dénomination de voie : Carrefour des Anciens Marins et Marins Anciens Combattants
2023-04-07-35 : Dénomination de voie : chemin des RIOUS
2023-04-07-36 : Modification Simplifiée n°2 du PLU sur le secteur du Bocage - approbation
2023-04-07-37 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Continuité de la piste cyclable - Ch. des évêques
2023-04-07-38 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Continuité de la piste cyclable - Ch. des évêques
2023-04-07-39 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Équipements de collecte des déchets - Rte de Veynes
2023-04-07-40 : Acquisition foncière - Équipements de collecte des déchets - Charance
2023-04-07-41 : Carré de l'Imprimerie - Cession d’une emprise déclassée du Domaine Public
2023-04-07-42 : Cession de l’Ecole de Verdun et transfert du foncier du collège centre - Clauses complémentaires
2023-04-07-43 : Constitution de servitude de passage - Voirie du lotissement “Le Gros Noyer” - Romette
2023-04-07-44 : Const. diverses servitudes au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes HTA et accessoires
2023-04-07-45 : Déclassement d’emprises de terrain - Route des Eyssagnières
2023-04-07-46 : Retrait de délibération - Acquisition parcelle de terre pour aménag. d’un réservoir - Les Eméyères
2023-04-07-47 : Carré de l'Imprimerie - Signature d’un protocole d’accord - Délibération retirée en séance
2023-04-07-48 : Vente de matériel de cuisine
2023-04-07-49 : Avenant à la convention d'exploitation du Parking La Providence 2 du CHICAS par la Cne de Gap
2023-04-07-50 : Exclusion droit d’oppos. à collecte du n° d’immat. des véhicules dans le cadre du stationnement payant
2023-04-07-51 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d'une concession automobile
2023-04-07-52 : ECO DÉFIS - Convention de partenariat avec la CCI 05 et la CMAR PACA
2023-04-07-53 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 2023
Mises en ligne le 7 février 2023
2023-01-27-1 : Désignation du secrétaire de séance
2023-01-27-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 2 décembre 2022
2023-01-27-2 - PJ1 : PV du conseil du 2 décembre 2022
2023-01-27-2 - PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 2 décembre 2022
2023-01-27-3 : Intégration de Tallard à l'ORT de l'agglo dans le cadre du dispositif "Petite ville de demain"
2023-01-27-4 : Nouvelle fiche action dans le programme Coeur de Ville - Projet de transformation du 1 cours Ladoucette
2023-01-27-5 : Etat annuel des indemnités des élus
2023-01-27-6 : Mise à dispo d'un agent auprès de la FD des Services Publics CGT et de l’Union Dép. CGT 05
2023-01-27-7 : Mise à jour du tableau des effectifs
2023-01-27-8 : Budget Primitif 2023
2023-01-27-8 - PJ : Budget
2023-01-27-9 : Autorisation de Programme / Crédit de paiement (AP/CP) - Viaduc du Buzon
2023-01-27-10 : Modification de l'Autorisation de Programme / Crédit de paiement - Construction d'un nouvel abattoir
2023-01-27-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2023 - Domaine culturel
2023-01-27-12 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine aide aux pays en voie de développement
2023-01-27-13 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine jeunesse et développement des quartiers
2023-01-27-14 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine loisirs et cadre de vie
2023-01-27-15 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine économique
2023-01-27-16 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine éducatif
2023-01-27-17 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine environnemental
2023-01-27-18 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine patriotique
2023-01-27-19 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine social
2023-01-27-20 : Subventions à divers assos et organismes N°2/2023 - Domaine sportif
2023-01-27-21 : Vote des taux 2023
2023-01-27-22 : DSP eau potable - Signature de l'avenant n°2 introduisant une clause de laïcité et de neutralité
2023-01-27-23 : Protocole transactionnel entre la commune de Gap et la SARL La Pleine Lune
2023-01-27-24 : Av. N°2 à la convention d'objectifs et de moyens du Gap Handball
2023-01-27-25 : CMCL - convention de résidence "Arts visuels" avec l'artiste Marina Vandra
2023-01-27-26 : PLU Modif. simplifiée n°2 (Bocage) - Non réalisation éval. environnem. et modalités mise à dispo public
2023-01-27-27 : Acquisition foncière - Parcelle de terre - Quartier Les Eméyères
2023-01-27-28 : Acquisition foncière - Parcelle de terre - Lareton
2023-01-27-29 : Echange foncier - Emprise d’un ancien chemin rural déplacé - Quartier Les Abadous
2023-01-27-30 : Dénomination d'espace public : Esplanade de la Légion d'Honneur
2023-01-27-31 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de la société SARL G2M - INTERSPORT
2023-01-27-32 : Convention de fourniture d'eau à la commune de Pelleautier
2023-01-27-33 : Protocole d'accord pour la fourniture d'eau à Neffes
2023-01-27-34 : Marché restauration collective du group. de com.- Av. n°1 intégration crèches asso. gapençaises
2023-01-27-35 : Relevé de décisions