* Délibérations du Conseil Municipal du 27 novembre 2020
Mises en ligne le 18 décembre 2020
2020-11-1 : Désignation du secrétaire de séance
2020-11-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 24 juillet 2020
2020-11-2 PJ : PV de la séance du conseil municipal du 24 juillet 2020
2020-11-2 PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil municipal du 24 juillet 2020
2020-11-3 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 25 sept. 2020
2020-11-3 PJ : PV de la séance du conseil municipal du 25 sept. 2020
2020-11-3 PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil municipal du 25 sept. 2020
2020-11-4 : Av. à conv. Action Coeur de Ville valant opération de revitalisation du territoire (ORT) – Phase de déploiement
2020-11-5 : Commissions municipales – Remplacement d’un membre suite à démission
2020-11-6 : Demande de transfert de délégation de la comp. eau par la Cté d’Agglo au profit de la Ville de Gap
2020-11-6 PJ : Convention eau
2020-11-6 PJ2 : Annexe convention eau
2020-11-6 PJ3 : DSP VEOLIA partie 1
2020-11-6 PJ4 : DSP VEOLIA partie 2
2020-11-7 : Moratoire contre les autorisations d’installations de moy. et gdes surfaces commerciales
2020-11-8 : Délib. annuelle autorisant le recrut. d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accrois. temp. ou saison. d’activité et sur des emplois permanents en remp. d’un fonctionnaire ou d’un agent non titulaire absent
2020-11-9 : Mise à dispo réciproque de services ou partie de services de la ville de Gap – Fixation du montant définitif pour 2020
2020-11-10 : Modification du tableau des effectifs – Création et transformation de postes
2020-11-11 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2020-11-12 : Recours aux Contrats d’apprentissage
2020-11-13 : Attribution d’une prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité du service public dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19 (Délib. ajoutée en séance)
2020-11-14 : Rapport annuel 2020 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires
2020-11-15 : Renouv. de la conv. ANTAI relative à la mise en œuvre des Forfaits PostStationnement pour la période du 1er janv. 2021 au 31 déc. 2023
2020-11-16 : Débat d’orientations budgétaires 2021
2020-11-17 : Décision Modif. n°2 au Budget Général et n°1 aux budgets annexes des parkings et du Quattro
2020-11-18 : Admi. en non valeur de créances irrécouvrables 2020 – Budgets Général et Annexe des Parkings
2020-11-19 : Autorisation budgétaire spéciale 2021 – Budget général et budgets annexes
2020-11-20 : Création d’un budget annexe de l’eau
2020-11-21 : Mise à la réforme de véhicules
2020-11-22 : Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2020
2020-11-23 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2020 – Domaine culturel
2020-11-24 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2020 – Domaine éducatif
2020-11-25 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2020 – Domaine projets étudiants
2020-11-26 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2020 – Domaine social
2020-11-27 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2020 – Domaine sportif
2020-11-28 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2020 – Domaine économique (Délib. ajoutée en séance)
2020-11-29 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2021 – Domaine culturel
2020-11-30 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2021 – Domaine éducatif
2020-11-31 : Subventions à divers organismes N°1/2021 – Domaine des Institutions locales
2020-11-32 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2021 – Domaine social
2020-11-33 : Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – remplacement d’un membre
2020-11-34 : Gap, Ville Amie des Enfants – Intention de candidature
2020-11-35 : Av. n°1 à la Conv. relative à l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire du Haut-Gap dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 de la Cté d’Agglo Gap-Tallard-Durance
2020-11-36 : Charte partenariale de relogement dans le cadre du projet de renouvellement urbain du Haut-Gap et en référence des orientations de la Conférence Intercommunale du Logement et des objectifs de la Convention Intercommunale d’Attribution
2020-11-37 : Comité d’éthique de la vidéoprotection : Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
2020-11-38 : Conv. pluri. de renouv. urbain de la Cté d’Agglo GapTallard-Durance « quartier du Haut-Gap » cofinancé(s) par l’Agence Nationale de Renouvellement Urbain (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National pour la Rénovation Urbaine (NPNRU)
2020-11-38 PJ : Convention
2020-11-39 : Enseignement supérieur – convention Aix-Marseille Université et la Ville de Gap – Fonctionnement du pôle universitaire – Années 2021 à 2023
2020-11-40 : Convention avec l’Association RécréAsons : renouvellement 2021-2023
2020-11-41 : Convention avec la Cinémathèque d’Images de Montagne – Renouvellement années 2021-2023
2020-11-42 : Convention avec le Centre artistique Impulse : renouvellement année 2021-2023
2020-11-43 : Convention avec l’Orchestre d’Harmonie – renouvellement années 2021-2023
2020-11-44 : Conv. triennale entre la Ville de GAP et le Théâtre La passerelle Scène Nationale des Alpes du Sud Association de Développement Culturel de Gap et des Hautes-Alpes – années 2021- 2023
2020-11-45 : Conserv. à Rayonnement Dép. : Schéma dép. des enseignements artistiques – Conv. de soutien financier avec le dép. des H-A
2020-11-46 : Dde de renouv. des licences d’entrepreneur de spectacles auprès du Ministère de la Culture et de la Communication
2020-11-47 : Renouvellement de la convention triennale avec le Comité des Fêtes
2020-11-48 : Conv. relative à la gestion temporaire du carrefour du Sénateur et av. n°1 à la conv. de transfert de la maîtrise d’ouvrage entre l’Etat et la Commune de Gap.
2020-11-49 : Dénomination de voie : Carrefour du 4e Régiment de Chasseurs-4RCh
2020-11-50 : PLU – Opposition au transfert de compétence à l’intercommunalité (Délib. retirée en séance)
2020-11-51 : Acq. fonc. – Emprise parcelle – Amén. trottoir – Rte la Luye – Partie parcelles cadast. BT N°466 et 123 (Délib. retirée en séance)
2020-11-52 : Acq. fonc. – Emprise parcelle – Amén. trottoir – Rte la Luye – Partie parcelle cadast. BT N°1054
2020-11-53 : Acq. fonc. – Emprise parcelle – Amén. trottoir – Rte la Luye – Partie parcelles cadast. BT N° 121 et 1013
2020-11-54 : Acq.fonc. – Emprise parcelle – Amén. trottoir – Rte la Luye – Partie parcelle cadast. BT N°119
2020-11-55 : Acq. fonc. – Parcelles terre et lande – Quartier Le Moulin du Pré
2020-11-56 : Acq. fonc. – Propriété sise quartier les Jardins
2020-11-57 : Cession foncière – Atelier Relais n°7
2020-11-58 : Cession foncière – Délaissé de voirie sise quartier Moulin du Pré
2020-11-59 : Constit. de servitudes de passage de réseaux – Maison quartier des Cèdres – Rue de l’Esperanto
2020-11-60 : Déclassement du Domaine Public sans enquête publique – Quartier Les Eméyères
2020-11-61 : Renouv. conv. de prestation de service pour l’instruction des autorisations d’Urbanisme des Cnes de Claret, Lardier et Valença, Vitrolles, Barcillonnette et Sigoyer
2020-11-62 : Dérog. à la règle du repos dominical – Année 2021
2020-11-63 : Dérog. à la règle du repos dominical – Avis sur les ddes de concessionnaires automobiles
2020-11-64 : GAP REBOND TPE – Extension des activités bénéficiaires
2020-11-65 : GAAAP – renouvellement de la convention d’occupation de l’espace co-working
2020-11-66 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
* Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2020
Mises en ligne le 8 octobre 2020
2020-09-1 : Désignation du secrétaire de séance
2020-09-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 19 juin 2020
2020-09-2 PJ : PV de la séance du conseil municipal du 19 juin 2020
2020-09-2 PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil municipal du 19 juin 2020
2020-09-3 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2020
2020-09-3 PJ : PV de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2020
2020-09-3 PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2020
2020-09-4 : Règlement intérieur du Conseil Municipal – Adoption
2020-09-5 : Indemnités de fonction des Conseillers Municipaux
2020-09-6 : Fixation de la majoration des indemnités de fonction des Conseillers Municipaux
2020-09-7 : Verbalisation feux tricolores – Autorisation de mise en application
2020-09-8 : Exonération de redevance ODP : commerces sédentaires
2020-09-9 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – désignation des membres
2020-09-10 : Décision Modificative n°1 Budget Général
2020-09-11 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2020 – Domaine culturel
2020-09-12 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2020 – Domaine Educatif
2020-09-13 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2020 – Domaine projets étudiants
2020-09-14 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2020 – Domaine social
2020-09-15 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2020 – Domaine sportif
2020-09-16 : Dde de garantie d’emprunt, effectuée par l’OPH 05 : réhab. de 74 logements – “Les Farelles”
2020-09-17 : Dde de garantie d’emprunt, effectuée par l’OPH 05 : réhabi. de 223 logements – “Les Cèdres”
2020-09-18 : Présentation des rapports de délégations de services publics
2020-09-18 PJ 1 : Concession EDF – Compte rendu 2019
2020-09-18 PJ 2 : Crématorium de Gap – Inventaire au 31/12/2019
2020-09-18 PJ 3 : Gap-Bayard – Rapport d’activité 2019 – 1
2020-09-18 PJ 4 : Gap-Bayard – Rapport d’activité 2019 – 2
2020-09-18 PJ 5 : Gap-Bayard – Rapport d’activité 2019 – 3
2020-09-18 PJ 6 : Gap-Bayard – Rapport d’activité 2019 – 4
2020-09-18 PJ 7 : Abattoir Gap – Rapport DSP 2019
2020-09-18 PJ 8 : Concession GRDF – Compte rendu 2019
2020-09-18 PJ 9 : SCF Gap CEP 2020 RAD 2019
2020-09-18 PJ 10 : SCF Gap Liasse fiscale 2019 RAD
2020-09-19 : Présentation des rapports de l’exercice 2019, concernant le service public de l’eau potable
2020-09-19 PJ : Rapport annuel du délégataire VEOLIA
2020-09-19 PJ2 : Qualité de l’eau de Gap – Bilan ARS 2019
2020-09-19 PJ3 : Agence de l’eau – Sauvons l’eau édition 2020
2020-09-19 PJ4 : Installations d’approvisionnement en eau potable de Gap
2020-09-19 PJ5 : Rapport annuel prix et qualité eau potable 2019
2020-09-20 : Avenant N°1 à la Convention d’objectif GAP HANDBALL
2020-09-21 : Plan d’organisation de la surveillance et des secours – Piscines République et Stade Nautique
2020-09-22 : CMCL – demande d’adhésion au Cercle de Midi / Réseau « Le Chaînon manquant »
2020-09-23 : Conv. triennale avec l’asso. de dév. culturel Gap et H-A. « Théâtre la Passerelle » : av. N°3 – Tous Dehors
2020-09-24 : Médiathèque : conv. de part. avec l’Ag. Rég. du Livre PACA – signalement des fonds imprimés avant 1811
2020-09-25 : Acq. foncière – Emprise parcelle – Equipement de collecte des déchets – Rue Jean Macé
2020-09-26 : Acq. foncière – Emprise parcelle – Équipements de collecte des déchets – Serre de l’Aure – Mise à jour
2020-09-27 : Acq. foncière – Emprise parcelle – Quartier des Cèdres
2020-09-28 : Acq. foncière – Tènement immobilier bâti et non bâti – Route de la Justice
2020-09-29 : Echange foncier – Emprises de parcelles – Avenue E.Didier
2020-09-30 : Echange foncier – Emprises de parcelles – Quartier de Villarobert – CHABOT/AYE
2020-09-31 : Echange foncier – Emprises de parcelles – Quartier de Villarobert
2020-09-32 : Echange foncier – Emprises de parcelles – ZA de Lachaup
2020-09-33 : Etat du stock détenu par l’EPFR PACA
2020-09-34 : Régularisation foncière – Emprises de voies de lotissements – Quartier de Graffinel
2020-09-35 : Régularisation foncière – Emprise de trottoir – Route des Fauvins
2020-09-36 : Gap Rebond TPE – Création d’un fonds d’aide aux entreprises impactées par la crise COVID 19
2020-09-37 : Zone d’activités des Fauvins II – cession de parcelles foncières à la Cté d’agglo Gap-Tallard-Durance
2020-09-38 : Relevé de décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
* Délibérations du Conseil Municipal du 24 juillet 2020
Mises en ligne le 6 août 2020 – N°1 et 2 mises en ligne le 25 août 2020
2020-07-1 : Désignation du secrétaire de séance
2020-07-2 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 28 mai 2020
2020-07-2 PJ : PV de la séance du conseil municipal du 28 mai 2020
2020-07-2 PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil municipal du 28 mai 2020
2020-07-3 : SETUMONT – Dissolution du syndicat et répartition des actifs
2020-07-4 : Fixation des tarifs TLPE 2021
2020-07-5 : Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
2020-07-6 : Approbation du compte de gestion 2019 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
2020-07-7 : Compte Administratif 2019
2020-07-7 – PJ : Compte Administratif 2019
2020-07-8 : Budget Supplémentaire 2020
2020-07-8 – PJ : Budget Supplémentaire 2020
2020-07-9 : Rapport annuel 2019 – Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)
2020-07-10 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2020 – Domaine sportif
2020-07-11 : Dém. et reconst. pont de la luysanne – Marché de maît. d’oeuvre d’infrastructure – Valid. du progr. général
2020-07-12 : Group. de Commandes du Gapençais – Renouvellement des conv. – Av. de redéfinitions des besoins
2020-07-13 : Association Bâtir – Désignation de représentants du CM au sein du Conseil d’Administration
2020-07-14 : Avenant N°1 à la convention d’objectifs et de moyens 2020 avec SASP Les Rapaces
2020-07-15 : Convention Tour de France 2020
2020-07-16 : Acquis. foncière – Emprise de parcelle – Équip. de collecte des déchets – Rte de Chaudefeuille
2020-07-17 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Régularisation – Lieu dit Porte Martel à Romette
2020-07-18 : Constitution de Servitude de passage – Piste de défense forestière contre l’incendie – Rte forestière de Mens
2020-07-19 : Déclassement d’un ancien chemin rural – Quartier de Villarobert
2020-07-20 : Déclass.et échange foncier – Régul. d’emprise – VC n°1c – Les Serigues – Mise à jour
2020-07-21 : Déclass. et échange foncier – Régul. d’emprise – VC n°36 – Lieu dit les Monnets – Mise à jour
2020-07-22 : Lancement d’une enquête publique – Déclass. du Dom. public d’une partie du ch. des Chênes
2020-07-23 : Lancement d’une enquête publique – Déclassement du Domaine public du parking du Bocage
2020-07-24 : Système de vidéoprotection du futur parking de la Providence
2020-07-25 : Délibération retirée en séance
2020-07-26 : Désignation des représentants de la ville de Gap à l’ASA du Canal de Gap
2020-07-27 : Relevé des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil municipal
* Délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Mises en ligne le 21 juillet 2020
2020-07-1 : Désignation du secrétaire de séance
2020-07-2 : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection sénatoriale
* Délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2020
Mises en ligne le 1er juillet 2020
CM = Conseil municipal
2020-06-1 : Désignation du secrétaire de séance
2020-06-2 : Modalités de désignation des représentants du CM dans les com. municipales et au sein des organismes ext.
2020-06-3 : Commission consultative de Romette – Création et désignation des membres
2020-06-4 : Création des com. municipales et désignation des membres
2020-06-5 : Centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud – Conseil de surveillance – Désignation de représentants
2020-06-6 : Conseil d’établissement de « La Source » – Désignation d’un représentant
2020-06-7 : CCAS – Conseil d’Administration – Détermination du nombre de représentants du CM
2020-06-8 : CCAS – Conseil d’Administration – Election des représentants du CM
2020-06-9 : Association « Gap Foire Expo » – Désignation du représentant
2020-06-10 : Comité des Fêtes – Désignation d’un représentant
2020-06-11 : Maison de l’Europe – Conseil d’administration – Désignation de représentants
2020-06-12 : Indemnités de fonction des Conseillers Municipaux
2020-06-13 : Droit à la formation des élus locaux instauré par la loi de 1992
2020-06-14 : Modification du tableau des effectifs
2020-06-15 : Création de l’enveloppe globale affectée aux emplois de cabinet
2020-06-16 : Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
2020-06-17 : Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la FPT 05
2020-06-18 : Désignation des représentants de l’Administration au sein de la Com. Dép. de réforme des agents de la FPT
2020-06-19 : Désignation des nouveaux élus, membres de la Com. extra-municipale des marchés
2020-06-20 : Vote des taux 2020
2020-06-21 : Com. Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation des membres
2020-06-22 : Com. Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Rapport sur l’état des travaux réalisés sur 2019
2020-06-23 : Association Médiavic – Désignation de représentants du CM
2020-06-24 : Comité d’éthique de la vidéoprotection – Désignation de représentants du CM
2020-06-25 : Conseil Départemental d’Accès au Droit – Désignation de représentants du CM
2020-06-26 : Mission Locale Jeunes Hautes-Alpes – Désignation de représentants du CM
2020-06-27 : Conseils d’écoles des établissements scolaires du 1er degré – Représentation du CM
2020-06-28 : Conseils d’administration et com. permanentes des étab. du second degré – Représentants du CM
2020-06-29 : Convention de partenariat avec l’Office National des Forêts pour l’organisation du Gapen’cimes 2020
2020-06-30 : Le Quattro – Conseil d’Exploitation – Désignation des représentants
2020-06-31 : Conservatoire à Rayonnement Départemental – Conseil d’Etablissement – Désignation des représentants
2020-06-32 : Asso. de Dév. Culturel de Gap et des H-A. – Conseil d’Administration – Désignation des représentants
2020-06-33 : Vente semi remorque
2020-06-34 : Locaux vacants en centre-ville – Aide à la réinstallation d’activités – Membres du Cté de sélection et de suivi
2020-06-35 : Association Station Gap-Bayard – Désignation des représentants
2020-06-36 : Syndicat Mixte du Conservatoire Botanique National Alpin de Gap-Charance – Désignation de représentants
* Délibérations du Conseil Municipal du 28 mai 2020
Installation du nouveau Conseil
Equipe municipale de M. le Maire Roger DIDIER
Mandat 2020/2026
Mises en ligne le 4 juin 2020
2020-05-1 : Désignation du secrétaire de séance
2020-05-2 : Election du Maire
2020-05-3 : Election du Maire Délégué
2020-05-4 : Détermination du nombre d’Adjoints
2020-05-5 : Election des Adjoints
2020-05-6 : Lecture de la charte de l’élu local par le Maire
2020-05-7 : Délégation de pouvoirs donnée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal
2020-05-8 : Election de la commission permanente d’achat et d’appel d’offres
2020-05-9 : Election de la commission permanente « Concessions »
* Délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2020
Equipe municipale de M. le Maire Roger DIDIER
Mandat 2014/2020
Mises en ligne le 12 février 2020
2020-01-1 : Désignation du secrétaire de séance
2020-01-2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 06 Décembre 2019
2020-01-2 PJ1 : PV de la séance du conseil municipal du 06 Décembre 2019
2020-01-2 PJ2 : Feuillet de clôture de la séance du conseil municipal du 06 Décembre 2019
2020-01-3 : Conv. multi-services de collaboration avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 05
2020-01-4 : Installation d’une caméra de vidéoprotection pour la gestion du feu tricolore boulevard Charles de Gaulle
2020-01-5 : Remise gracieuse 2020 – Frais d’enlèvement par la fourrière automobile
2020-01-6 : Budget Primitif 2020
2020-01-6 PJ : Budget
2020-01-7 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine culturel
2020-01-8 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine économique
2020-01-9 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine éducatif
2020-01-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine environnemental
2020-01-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2020-01-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine loisirs et cadre de vie
2020-01-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine patriotique
2020-01-14 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine pays en voie de développement
2020-01-15 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine social
2020-01-16 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2020 – Domaine sportif
2020-01-17 : Nouvel Abattoir Municipal – Marché trav. Conception-Réalisation Procédure concurrentielle négociée – Approb. du Programme général
2020-01-18 : Contrat de Ville – Bourses sportives pour jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social – Année 20-21
2020-01-19 : Conv. relative à la participation régionale pour l’utilisation des équipements sportifs année 19-20
2020-01-20 : CMCL : demande de subvention à la Sacem dans le cadre du dispositif « aide aux projets » année 2020
2020-01-21 : Contrat de Ville – Bourses artistiques pour jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social – Année 20-21
2020-01-22 : Carrefour du Sénateur – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
2020-01-23 : Acquisition foncière – Réalisation d’une Contre-Allée – Route des Fauvins
2020-01-24 : Règlement d’exploitation des parkings fermés municipaux – Lutte contre l’incivilité dans les parkings – Modification
2020-01-25 : Aide financière en faveur de la réinstallation d’activités dans les locaux prof. vacants en centre-ville
2020-01-26 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société Vertige Location
2020-01-27 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur les demandes de concessionnaires automobile
2020-01-28 : Projet d’aménagement de la forêt communale de Gap pour la période 2020-2039
2020-01-28 PJ : Aménagement forestier 2020 à 2039
2020-01-29 : Trav. d’exploitat. forestière ONF en forêt com. de Gap : Inscription des coupes de bois relevant du régime à l’état d’assiette 2020
2020-01-30 : Relevés des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil municipal
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