* Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
2024-12-16-01 : Désignation du secrétaire de séance
2024-12-16-02 : Approbation du PV et clôture de séance du CM du 27 sept. 2024
2024-12-16-02 – PJ1 : PV
2024-12-16-02 – PJ2 : Feuillet de clôture de séance
2024-12-16-03 : DSP eau pour la ville de Gap – Attribution et proposition du délégataire et signature du contrat
2024-12-16-03 – PJ1 : Contrat et ses annexes
2024-12-16-03 – PJ2 : Rapport de M. le Maire sur le choix du concessionnaire
2024-12-16-04 : Délib. annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels en accrois. temp. ou saisonnier
2024-12-16-05 : Index de l’égalité professionnelle
2024-12-16-06 : Mise à disposition réciproque de services ou parties de services de la Ville de Gap – Année 2024
2024-12-16-07 : Modification du tableau des effectifs
2024-12-16-08 : Participation à la protection sociale complémentaire
2024-12-16-09 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2024-12-16-10 : Remises gracieuses suite à enlèvement de véhicules
2024-12-16-11 : Rapport annuel 2024 sur les recours administratifs préalables obligatoires
2024-12-16-12 : Redevance ODP – Exonération partielle de redevance
2024-12-16-13 : Tarifs marchés et foires 2025
2024-12-16-14 : Débat d’orientations budgétaires 2025
2024-12-16-15 : Autorisation budgétaire spéciale 2025 – Budget général et budgets annexes
2024-12-16-16 : DM n°2 aux Budgets Général et Parkings et n°1 aux Budgets Quattro et Eau
2024-12-16-17 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine culturel
2024-12-16-18 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine éducatif
2024-12-16-19 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine social
2024-12-16-20 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2024 – Domaine sportif
2024-12-16-21 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine culturel
2024-12-16-22 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine éducatif
2024-12-16-23 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine institutions locales
2024-12-16-24 : Subv. à divers asso. et org. N°1/2025 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2024-12-16-25 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine social
2024-12-16-26 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2025 – Domaine sportif
2024-12-16-27 : Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l’année 2024
2024-12-16-28 : Marché de restauration collective du group. de cde – Approb. de la conv. de group. de cde
2024-12-16-29 : Av. à la Conv. de part. entre la Ville de Gap et la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
2024-12-16-30 : Convention avec l’Association Bâtir – Renouvellement 2025/2027
2024-12-16-31 : Reconduction dispositif Coup de Pouce CLE – Club de Lecture Ecriture pour enfants de CP
2024-12-16-32 : Conv. partic. financ. aux frais de fonct. de l’école sous contrat d’asso « La Calandreta Gapiana »
2024-12-16-33 : Conv. partic. financ. aux frais de fonct. de l’école sous contrat d’asso « Sainte Jeanne d’Arc »
2024-12-16-34 : Conv. partic. financ. aux frais de fonct. de l’école sous contrat d’asso « Le Saint-Cœur de Marie »
2024-12-16-35 : Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la SASP Les Rapaces de Gap – 2024/2025/2026
2024-12-16-36 : Projet Maison de la Grimpe : création d’un Comité Technique (COTECH)
2024-12-16-37 : Conv. utilis. abatt. de TFPB en quartier prio. du Haut-Gap pour 2025/30 (Contrat de Ville 2024-30)
2024-12-16-38 : Aide à l’achat de vélo à assistance électrique 2025
2024-12-16-39 : Dénomination Chemin de Gabetou
2024-12-16-40 : Dénomination route des Bassets
2024-12-16-41 : Dénomination Route du Serre du Moulin
2024-12-16-42 : Dénomination rue des Plasses
2024-12-16-43 : Rocade de Gap – Convention de financement de la section centrale
2024-12-16-44 : Rocade de Gap – Convention de financement des études préalable à la DUP de la section nord
2024-12-16-45 : Rocade de Gap – Convention de financement des études post DUP de la section sud
2024-12-16-46 : Acquis. fonc. – Emprise de parcelle – Équipements de collecte des déchets – Ch. de la Carrière
2024-12-16-47 : Acquisition foncière – Terrain à bâtir – Route de Ste Marguerite
2024-12-16-48 : Place de stationnement garage de l’école de la Gare – Dédommagement
2024-12-16-49 : Dérog. à règle du repos dominical – Avis sur pour conc. auto et SARL G2M -INTERSPORT
2024-12-16-50 : Dérogations collectives à la règle du repos dominical – Année 2025 et début 2026
2024-12-16-51 : Indemnis. amiable pour préjudice lié aux travaux Desmichels : décision et nouvelles cond. d’octroi
2024-12-16-52 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2024
2024-09-27-01-A : Désignation du secrétaire de séance
2024-09-27-02-A : Approbation du PV et clôture de séance du CM du 14 juin 2024
2024-09-27-02-A – PJ1 : PV
2024-09-27-02-A – PJ2 : Feuillet de clôture de séance
2024-09-27-03-A : Approbation du PV et clôture de séance du CM du 16 juillet 2024
2024-09-27-03-A – PJ1 : PV
2024-09-27-03-A – PJ2 : Feuillet de clôture de séance
2024-09-27-04-A : Commissions municipales – Remplacement d’un membre
2024-09-27-05-A : Remplacement de M. Daniel GALLAND au Conseil de l’Ecole de Bellevue
2024-09-27-06-A : Modification du tableau des effectifs
2024-09-27-07-A : Installation de caméras vidéoprotection aux entrées des écoles communales et de la Pépinière
2024-09-27-08-A : Admissions en non-valeur et créances éteintes au budget général
2024-09-27-09-A : Carré de l’imprimerie – Acquisition Vente en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA) – Assuj. à TVA
2024-09-27-10-A : Décision Modificative n°1 au Budget Général et au Budget Annexe des Parkings
2024-09-27-11-A : Subventions à divers associations et organismes N°5/2024 – Domaine culturel
2024-09-27-12-A : Subventions à divers associations et organismes N°5/2024 – Domaine sportif
2024-09-27-13-A : Dde garantie d’emprunt de l’OPH 05 – Financ. de l’op. de réhab. » Le Rochasson Neuf «
2024-09-27-14-A : Présentation des rapports de délégations de services publics
2024-09-27-14-A – PJ1 : Abattoir collectif alpin – Comptes annuels au 30 09 2024
2024-09-27-14-A – PJ2 : DSP gestion de l’abattoir municipal de Gap – Rapport 2022/2023
2024-09-27-14-A – PJ3 : Association Gap-Bayard – Rapport d’activité 2023
2024-09-27-14-A – PJ4 : Station Gap-Bayard – Rapport d’activité 2023
2024-09-27-14-A – PJ5 : Association Gap-Bayard – Bilan comptable 2023
2024-09-27-14-A – PJ6 : Association Gap-Bayard – Liste des immobilisations 2023
2024-09-27-14-A – PJ7 : Crématorim de Gap et des Alpes du sud – Rapport d’activité 2023
2024-09-27-14-A – PJ8 : Crématorim de Gap et des Alpes du sud – Databook 2023
2024-09-27-14-A – PJ9 : ENEDIS – EDF – Compte-rendu d’activité de concession 2023
2024-09-27-14-A – PJ10 : ENEDIS – EDF – Synthèse du Compte-rendu d’activité de concession 2023
2024-09-27-14-A – PJ11 : GRDF – Compte-rendu d’activité de concession 2023
2024-09-27-14-A – PJ12 : GRDF – Activité sur la concession de Gap
2024-09-27-15-A : Convention partenaires locaux Gapen’cîmes 2024
2024-09-27-15-A – PJ : Convention
2024-09-27-16-A : Dénomination de voie – Chemin des Troènes
2024-09-27-17-A : Dénomination voie – Route de RABOU
2024-09-27-18-A : Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Chemin des Fangerots
2024-09-27-19-A : Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Route de Chabanas
2024-09-27-20-A : Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Route de Molines
2024-09-27-21-A : Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Rue de Bonne
2024-09-27-22-A : Acquisition foncière pour équipements de collecte des déchets – Rue des Sagnières
2024-09-27-23-A : Acquisition foncière – Parcelle de terre – Lieudit Beauregard
2024-09-27-24-A : Conclusion d’un bail professionnel pour exercice d’activités médicales – Romette
2024-09-27-25-A : Constatation de la désaffectation – Déclassement du parking du Bocage
2024-09-27-26-A : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2024-09-27-27-A : Approbation des modifications sur conditions générales de vente de la RIU
2024-09-27-28-A : Indemnis. pour préjudice lié à des travaux et exon.redevance ODP – Création d’une commission
2024-09-27-29-A : Dde autorisation de défrichement dans le cadre de l’extension de la ZA de Micropolis
2024-09-27-30-A : Dérog. à règle du repos dominical – Demandes de SARL G2M – INTERSPORT et SAS KADRAN
2024-09-27-31-A : Présentation des rapports du SP de distribution d’eau potable de Gap pour 2023
2024-09-27-31-A – PJ1 : Rapport Véolia
2024-09-27-31-A – PJ2 : Rapports ARS
2024-09-27-32-A : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 16 juillet 2024
2024-07-16-01 : Désignation du secrétaire de séance
2024-07-16-02 : Carré de l’Imprimerie – Acquisition de locaux commerciaux et d’activités
* Délibérations du Conseil Municipal du 14 juin 2024
2024-06-14-01 : Désignation du secrétaire de séance
2024-06-14-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil municipal du 5 avril 2024
2024-06-14-02 – PJ1 : PV
2024-06-14-02 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 5 avril 2024
2024-06-14-03 : Modification du tableau des effectifs
2024-06-14-04 : Recours aux contrats d’apprentissage
2024-06-14-05 : Remise Gracieuse de forfait de post stationnement
2024-06-14-06 : Taxe sur la Publicité Extérieure : Tarifs 2025
2024-06-14-07 : Désignation du Président de séance pour les délibérations afférentes au compte administratif
2024-06-14-08 : Approbation du compte de gestion 2023 du receveur : Budget Général et Budgets annexes
2024-06-14-09 : Comptes Administratifs 2023
2024-06-14-09 – PJ : CA 2023
2024-06-14-10 : Budget Supplémentaire 2024
2024-06-14-10 – PJ : BS 2023
2024-06-14-11 : Subv. à divers asso. et organismes N°4/2024 – Domaine du dév. des quartiers et de la jeunesse
2024-06-14-12 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 – Domaine éducatif
2024-06-14-13 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 – Domaine social
2024-06-14-14 : Subventions à divers associations et organismes N°4/2024 – Domaine sportif
2024-06-14-15 : Dde garantie emprunt S.A d’H.L.M 3F Sud : op. d’acqui. amél. de 86 log. « LaProvidence »
2024-06-14-16 : Av. n°1 – Conv. de particip. financière aux frais de fonctionnement de l’école « Calandreta Gapiana »
2024-06-14-17 : Part. financier avec le dép. H-A pour organisation de voyages scolaires des élèves primaires
2024-06-14-18 : Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves
2024-06-14-19 : Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole – Gapen’cimes 2024
2024-06-14-20 : Convention de partenariat avec les entreprises locales Gapen’cimes 2024
2024-06-14-21 : Convention de partenariat avec l’Office National des Forêts pour le Gapen’cimes 2024
2024-06-14-22 : Conv. de part. entre la Ville de Gap et l’asso du Gap H-A Athlétisme pour le Gapen’cimes 2024
2024-06-14-23 : Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et l’Office Municipal des sports – Gapen’cimes 2024
2024-06-14-24 : Conv. de partenariat entre la ville de Gap et le CRCDC – Gapen’cîmes 2024
2024-06-14-25 : Conv. de part. entre ville de Gap et Ski club Gap Bayard pour org. Km vertical – Gapen’cimes 2024
2024-06-14-26 : Le Quattro : conv. pour vente billets de spectacles des sctés de production, locataires du Quattro
2024-06-14-27 : Conseil d’Exploitation du Quattro : désignation d’un nouveau membre qualifié
2024-06-14-28 : Aide à l’achat de vélo à assistance électrique
2024-06-14-29 : Av. 1 conv. financement projet itinéraire cyclable Section 1 « Gap Serviolan – ZAE Lachaup »
2024-06-14-30 : Dénomination de voie : Route des JAUSSAUDS
2024-06-14-31 : Dénomination de voie : Route du LAC
2024-06-14-32 : Loi sur les zones d’extension pour le dév. des énergies renouvelables – Commune de Gap
2024-06-14-33 : Acquisition foncière – Parcelles naturelles – Ceinture verte
2024-06-14-34 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Création cheminement piétonnier – Rte de la Reyberte
2024-06-14-35 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle frappée d’Emplacement Réservé – Avenue E.Didier
2024-06-14-36 : Retrait DL n° 2023_09_29_27 portant Acquisition foncière – Tènement immo – Lieudit « Cristayes »
2024-06-14-37 : Acquisition foncière – Tènement immobilier – Lieudit « Cristayes »
2024-06-14-38 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Lieudit Porte Martel – Romette
2024-06-14-39 : Cession appartement 8 place Jean Marcellin
2024-06-14-40 : Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes BT et accessoires
2024-06-14-41 : Constatation et approbation du déclassement d’un ancien Chemin rural – Quartier de Colombis
2024-06-14-42 : Réduction du préavis sur le bail liant l’ACCA à la Ville de Gap
2024-06-14-43 : Résiliation amiable et anticipée du Bail Emphytéotique – EHPAD de St Mens
2024-06-14-44 : Vente d’un tractopelle
2024-06-14-45 : Exploit. ONF en forêt com. Gap – Inscription des coupes bois relevant du régime forestier 2025
2024-06-14-46 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2024
2024-04-05-01 : Désignation du secrétaire de séance
2024-04-05-02 : Approbation du PV et clôture de séance du conseil du 2 février 2024
2024-04-05-02 – PJ1 : PV
2024-04-05-02 – PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 2 février 2024
2024-04-05-03 : Adhésion à l’association Européenne de la Route d’Artagnan (AERA)
2024-04-05-04 : Conv. assistance tech. pour instruction ddes d’alloc perte d’emploi avec le CIG Gde couronne
2024-04-05-05 : Emploi de vacataire
2024-04-05-06 : Mise à jour du tableau des effectifs
2024-04-05-07 : Organisation du temps de travail
2024-04-05-08 : Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule
2024-04-05-09 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2024-04-05-10 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine commercial
2024-04-05-11 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine culturel
2024-04-05-12 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine Educatif
2024-04-05-13 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
2024-04-05-14 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine des projets étudiants
2024-04-05-15 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine patriotique
2024-04-05-16 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine social
2024-04-05-17 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 – Domaine sportif
2024-04-05-18 : C.C.S.P.L – Rapport sur l’état des travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023
2024-04-05-19 : Fin de mise à dispo de places de stationnement du parking Muret au CHICAS
2024-04-05-20 : Convention Ville de Gap/Collège Centre pour le projet du Collège “Les jardins de Villars”
2024-04-05-21 : Conv. Ville de Gap/ASEPT PACA – Ateliers seniors centres sociaux « Prévention perte autonomie »
2024-04-05-22 : Avenant n°1 – Convention d’objectifs et de moyens du Gap Alpes du Sud Basket 05
2024-04-05-23 : Contrat de Ville – Bourses sportives 2024-2025 pour jeunes de milieux modestes…
2024-04-05-24 : Convention de soutien entre la Ville de Gap et le Moto Club Alpin – 28 juin 2024
2024-04-05-25 : Conv. mise à dispo Alp’Aréna à la SASP Les Rapaces
2024-04-05-26 : Conv. particip. financ. rég. pour utilisation des équip. sportifs mun. par les lycées en 2023/2024
2024-04-05-27 : La 111ème édition du Tour de France – Convention départ 18/07/2024
2024-04-05-28 : Contrat de Ville – Bourses artistiques 2024-2025 pour jeunes de milieux modestes…
2024-04-05-29 : Conv. avec asso de dév. culturel « La Passerelle » : av.1 : Usine Badin – Tous dehors – subv. comp.
2024-04-05-30 : Av. n°1 à la conv. de financement du projet de création d’un itinéraire cyclable Gap – Col de Manse
2024-04-05-31 : Fresque rue Pinet – Conclusion d’une convention
2024-04-05-32 : Carré de l’Imprimerie – Cession d’une emprise déclassée du Domaine Public
2024-04-05-33 : Acquisition foncière – Emprise de parcelle – Romette
2024-04-05-34 : Acquisition foncière – Locaux situés Cours Victor Hugo et Impasse des Martinets
2024-04-05-35 : Av. au Bail Emphytéotique de La passerelle – Prorogation de durée – Rue du Forest d’Entrais
2024-04-05-36 : Cession de l’atelier relais n°3 – Modification
2024-04-05-37 : Servitudes au profit d’ENEDIS – Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2024-04-05-38 : Dde autoris. défrichement parcelles BD 00095-96-97 aux Emeyères, pour construction réservoir
2024-04-05-39 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2024
2024-02-02-1 : Désignation du secrétaire de séance
2024-02-02-2 : Approbation du PV et clôture de séance du conseil du 08 déc. 2023
2024-02-02-3 : Rapport déf. de la Ch. Rég. des Comptes sur la gestion de la SASP « Les Rapaces »
2024-02-02-4 : Rapport déf. de la Ch. Rég. des Comptes sur l’asso « Les Rapaces de Gap H-A. »
2024-02-02-5 : Encadrement des heures sup. – contingentement et modalités de compensation
2024-02-02-6 : Modification du tableau des effectifs
2024-02-02-7 : Dotation de Pistolets à impulsion électrique pour la Police Municipale
2024-02-02-8 : Budget Primitif 2024
2024-02-02-9 : Autorisation Prog. / Crédits paiement – Réhab. et modernisation usine de production d’Eau Potable
2024-02-02-10 : Garantie emprunt auprès de la Caisse d’Epargne par l’Asso. Gap-Bayard
2024-02-02-11 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine culturel
2024-02-02-12 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2024-02-02-13 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine des loisirs et du cadre de vie
2024-02-02-14 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine des pays en voie de développement
2024-02-02-15 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine économique
2024-02-02-16 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine éducatif
2024-02-02-17 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine environnemental
2024-02-02-18 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine patriotique
2024-02-02-19 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine social
2024-02-02-20 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 – Domaine sportif
2024-02-02-21 : Vote des taux 2024
2024-02-02-22 : Esplanade Tempo – Marché tvx concep.-réalis. en proc. avec négo. Approb. du prog. général
2024-02-02-23 : Création group. d’autorités concédantes pour passation contrats conc. du SP d’aliment. en EP
2024-02-02-24 : Aliment. en EP. – Approb. du principe et lanc. de la proc. de passation d’une conc. sous DSP
2024-02-02-25 : Av. à la Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la MSA Alpes Vaucluse
2024-02-02-26 : Conv. d’objectifs et de moyens Gap Foot 05 – renouvellement 2024/2025/2026
2024-02-02-27 : Conv.d’objectifs et de moyens Association les Rapaces de Gap – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-28 : Conv.d’objectifs et de moyens – Boule Ferrée Gapençaise – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-29 : Conv. d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Rugby – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-30 : Conv. d’objectifs et de moyens – Cercle des Nageurs de Gap – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-31 : Conv. d’objectifs et de moyens – Gap Handball – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-32 : Conv. d’objectifs et de moyens – Gap Alpes du Sud Basket 05 – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-33 : Conv.d’objectifs et de moyens – Gap Hautes-Alpes Athlétisme – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-34 : Conv. d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Bayard – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-35 : Conv. d’objectifs et de moyens – ASPTT – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-36 : Conv. d’objectifs et de moyens – Ski club Gap Orcières 1850 – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-37 : Conv. d’objectifs et de moyens – SASP LES RAPACES – renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-38 : Conv. de partenariat Stéphane RICARD – Renouvellement 2024
2024-02-02-39 : Conv. de partenariat avec l’Office Municipal des Sports 2024/25/26
2024-02-02-40 : Conv. Gap H-A Athlétisme pour achat garage sur roues et remplac. mousses pour sautoir à perche
2024-02-02-41 : Conv. – Participation financière Tennis club – Création de deux courts de tennis 2024
2024-02-02-42 : Renouvellement de la convention triennale avec le Comité des Fêtes 2024-2026
2024-02-02-43 : Convention avec le Centre artistique Impulse – année 2024-2026 : Avenant N°1
2024-02-02-44 :Cession de l’atelier-relais n°3 – Quartier de la Justice
2024-02-02-45 : Retirée en séance > Acq. foncière Locaux situés Cours V. Hugo et Impasse des Martinets
2024-02-02-46 : Retirée en séance > Bail emphytéotique Mise en loc toiture futur abattoir – Instal. photov.
2024-02-02-47 : Réduction du préavis sur le bail liant le SCOT à la Ville de Gap
2024-02-02-48 : Avis au titre du Code de l’Envir. et relatif à l’instal. du nouvel abattoir quartier Moulin du Pré
2024-02-02-49 : Conv. triennale avec l’Association Les Vitrines de Gap – Renouvellement 2024-2027
2024-02-02-50 : Dérog. règle repos dominical – Avis sur ddes de conces. auto. et d’Atelier Vertige
2024-02-02-51 : Relevé de décisions