* Délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2024
Mises en ligne le 17 avril 2024
2024-04-05-01 : Désignation du secrétaire de séance
2024-04-05-02 : Approbation du PV et clôture de séance du conseil du 2 février 2024
2024-04-05-02 - PJ1 : PV
2024-04-05-02 - PJ2 : Feuillet de clôture du conseil du 2 février 2024
2024-04-05-03 : Adhésion à l'association Européenne de la Route d'Artagnan (AERA)
2024-04-05-04 : Conv. assistance tech. pour instruction ddes d’alloc perte d’emploi avec le CIG Gde couronne
2024-04-05-05 : Emploi de vacataire
2024-04-05-06 : Mise à jour du tableau des effectifs
2024-04-05-07 : Organisation du temps de travail
2024-04-05-08 : Remise gracieuse suite à enlèvement de véhicule
2024-04-05-09 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2024-04-05-10 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine commercial
2024-04-05-11 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine culturel
2024-04-05-12 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine Educatif
2024-04-05-13 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
2024-04-05-14 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine des projets étudiants
2024-04-05-15 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine patriotique
2024-04-05-16 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine social
2024-04-05-17 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2024 - Domaine sportif
2024-04-05-18 : C.C.S.P.L - Rapport sur l’état des travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023
2024-04-05-19 : Fin de mise à dispo de places de stationnement du parking Muret au CHICAS
2024-04-05-20 : Convention Ville de Gap/Collège Centre pour le projet du Collège “Les jardins de Villars”
2024-04-05-21 : Conv. Ville de Gap/ASEPT PACA - Ateliers seniors centres sociaux "Prévention perte autonomie"
2024-04-05-22 : Avenant n°1 - Convention d'objectifs et de moyens du Gap Alpes du Sud Basket 05
2024-04-05-23 : Contrat de Ville - Bourses sportives 2024-2025 pour jeunes de milieux modestes...
2024-04-05-24 : Convention de soutien entre la Ville de Gap et le Moto Club Alpin - 28 juin 2024
2024-04-05-25 : Conv. mise à dispo Alp’Aréna à la SASP Les Rapaces
2024-04-05-26 : Conv. particip. financ. rég. pour utilisation des équip. sportifs mun. par les lycées en 2023/2024
2024-04-05-27 : La 111ème édition du Tour de France - Convention départ 18/07/2024
2024-04-05-28 : Contrat de Ville - Bourses artistiques 2024-2025 pour jeunes de milieux modestes...
2024-04-05-29 : Conv. avec asso de dév. culturel "La Passerelle" : av.1 : Usine Badin - Tous dehors - subv. comp.
2024-04-05-30 : Av. n°1 à la conv. de financement du projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Col de Manse
2024-04-05-31 : Fresque rue Pinet - Conclusion d'une convention
2024-04-05-32 : Carré de l'Imprimerie - Cession d'une emprise déclassée du Domaine Public
2024-04-05-33 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Romette
2024-04-05-34 : Acquisition foncière - Locaux situés Cours Victor Hugo et Impasse des Martinets
2024-04-05-35 : Av. au Bail Emphytéotique de La passerelle - Prorogation de durée - Rue du Forest d’Entrais
2024-04-05-36 : Cession de l'atelier relais n°3 - Modification
2024-04-05-37 : Servitudes au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2024-04-05-38 : Dde autoris. défrichement parcelles BD 00095-96-97 aux Emeyères, pour construction réservoir
2024-04-05-39 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2024
Mises en ligne le 13 février 2024
2024-02-02-1 : Désignation du secrétaire de séance
2024-02-02-2 : Approbation du PV et clôture de séance du conseil du 08 déc. 2023
2024-02-02-3 : Rapport déf. de la Ch. Rég. des Comptes sur la gestion de la SASP "Les Rapaces"
2024-02-02-4 : Rapport déf. de la Ch. Rég. des Comptes sur l'asso "Les Rapaces de Gap H-A."
2024-02-02-5 : Encadrement des heures sup. - contingentement et modalités de compensation
2024-02-02-6 : Modification du tableau des effectifs
2024-02-02-7 : Dotation de Pistolets à impulsion électrique pour la Police Municipale
2024-02-02-8 : Budget Primitif 2024
2024-02-02-9 : Autorisation Prog. / Crédits paiement - Réhab. et modernisation usine de production d'Eau Potable
2024-02-02-10 : Garantie emprunt auprès de la Caisse d'Epargne par l'Asso. Gap-Bayard
2024-02-02-11 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine culturel
2024-02-02-12 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine de la jeunesse et du dév. des quartiers
2024-02-02-13 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
2024-02-02-14 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine des pays en voie de développement
2024-02-02-15 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine économique
2024-02-02-16 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine éducatif
2024-02-02-17 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine environnemental
2024-02-02-18 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine patriotique
2024-02-02-19 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine social
2024-02-02-20 : Subv. à divers asso. et organismes N°2/2024 - Domaine sportif
2024-02-02-21 : Vote des taux 2024
2024-02-02-22 : Esplanade Tempo - Marché tvx concep.-réalis. en proc. avec négo. Approb. du prog. général
2024-02-02-23 : Création group. d'autorités concédantes pour passation contrats conc. du SP d'aliment. en EP
2024-02-02-24 : Aliment. en EP. - Approb. du principe et lanc. de la proc. de passation d'une conc. sous DSP
2024-02-02-25 : Av. à la Conv. de partenariat entre la Ville de Gap et la MSA Alpes Vaucluse
2024-02-02-26 : Conv. d'objectifs et de moyens Gap Foot 05 - renouvellement 2024/2025/2026
2024-02-02-27 : Conv.d'objectifs et de moyens Association les Rapaces de Gap - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-28 : Conv.d'objectifs et de moyens - Boule Ferrée Gapençaise - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-29 : Conv. d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Rugby - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-30 : Conv. d'objectifs et de moyens - Cercle des Nageurs de Gap - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-31 : Conv. d'objectifs et de moyens - Gap Handball - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-32 : Conv. d'objectifs et de moyens - Gap Alpes du Sud Basket 05 - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-33 : Conv.d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Athlétisme - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-34 : Conv. d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Bayard - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-35 : Conv. d'objectifs et de moyens - ASPTT - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-36 : Conv. d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Orcières 1850 - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-37 : Conv. d'objectifs et de moyens - SASP LES RAPACES - renouvellement 2024/25/26
2024-02-02-38 : Conv. de partenariat Stéphane RICARD - Renouvellement 2024
2024-02-02-39 : Conv. de partenariat avec l'Office Municipal des Sports 2024/25/26
2024-02-02-40 : Conv. Gap H-A Athlétisme pour achat garage sur roues et remplac. mousses pour sautoir à perche
2024-02-02-41 : Conv. - Participation financière Tennis club - Création de deux courts de tennis 2024
2024-02-02-42 : Renouvellement de la convention triennale avec le Comité des Fêtes 2024-2026
2024-02-02-43 : Convention avec le Centre artistique Impulse - année 2024-2026 : Avenant N°1
2024-02-02-44 :Cession de l’atelier-relais n°3 - Quartier de la Justice
2024-02-02-45 : Retirée en séance > Acq. foncière Locaux situés Cours V. Hugo et Impasse des Martinets
2024-02-02-46 : Retirée en séance > Bail emphytéotique Mise en loc toiture futur abattoir - Instal. photov.
2024-02-02-47 : Réduction du préavis sur le bail liant le SCOT à la Ville de Gap
2024-02-02-48 : Avis au titre du Code de l’Envir. et relatif à l’instal. du nouvel abattoir quartier Moulin du Pré
2024-02-02-49 : Conv. triennale avec l'Association Les Vitrines de Gap - Renouvellement 2024-2027
2024-02-02-50 : Dérog. règle repos dominical - Avis sur ddes de conces. auto. et d'Atelier Vertige
2024-02-02-51 : Relevé de décisions