* Délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2025
Mises en ligne le 16 avril 2025.
2025-04-04-01 : Désignation du secrétaire de séance
2025-04-04-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 16 déc. 2024
2025-04-04-02 - PJ1 : PV
2025-04-04-02 - PJ2 : Feuillet de clôture
2025-04-04-03 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 31 janv. 2025
2025-04-04-03 - PJ1 : PV
2025-04-04-03 - PJ2 : Feuillet de clôture
2025-04-04-04 : Modification du tableau des effectifs
2025-04-04-05 : Particip. à consult. du CDG05 - contrat couvrant les risques finan. en vertu des oblig. /au personnel
2025-04-04-06 : Remboursement au réel des frais de repas
2025-04-04-07 : Vidéosurveillance, extension du dispositif caméras
2025-04-04-08 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine culturel
2025-04-04-09 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine dév. quartiers et jeunesse
2025-04-04-10 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine économique
2025-04-04-11 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine éducatif
2025-04-04-12 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine environnemental
2025-04-04-13 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine des loisirs et du cadre de vie
2025-04-04-14 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine des projets étudiants
2025-04-04-15 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine patriotique
2025-04-04-16 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine social
2025-04-04-17 : Subv. à divers associations et organismes N°3/2025 - Domaine sportif
2025-04-04-18 : C.C.S.P.L - rapport sur l'état des travaux réalisés en 2024
2025-04-04-19 : Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 01 01 2023 au 28 08 2024
2025-04-04-20 : Dde garantie d'emprunt OPH 05 : opé. (Forest d'Entrais II) - démolition 8 log. rue du Forest
2025-04-04-21 : Conv. d'objectifs partagés de dév. social entre le CD05 et les CS municipaux de la ville
2025-04-04-22 : Conv. part. Aix-Mars. Université/Etudes Sup'connectées Gap pour org. épreuves exam. 2024/25
2025-04-04-23 : Contrat de parrainage sportif entre la Ville de Gap et l'athlète de haut niveau Robin EMIG
2025-04-04-24 : Conventions de partenariat pour la manifestation Caisses à savon 25 05 2025
2025-04-04-25 : Conv. partic. finan. rég. pour util. équip. sportifs municipaux par les lycées sur l' année 2024/25
2025-04-04-26 : Conv. de part. avec COSMA EVENTS pour finale Coupe du Monde Adventure 1 - 16 au 22 08 25
2025-04-04-27 : Aide à l'achat de vélo à assistance électrique du 01 05 au 31 10 25
2025-04-04-28 : Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B
2025-04-04-28 - PJ1 : Synthèse du processus de concertation
2025-04-04-28 - PJ2 : Contrat opérationnel de mobilité 2025 - Bassin B
2025-04-04-28 - PJ3 : Fiches engagement dont la Ville de Gap est pilote
2025-04-04-28 - PJ4 : Fiches engagement dont la Ville de Gap est acteur partenaire
2025-04-04-29 : Vente de 2 véhicules de type UNIMOG
2025-04-04-30 : Dénomination voies - Route du Col de GLEIZE et route des LUNELS
2025-04-04-31 : Dénomination de voies - Rte des FAREAUX - Ch. du BACHAS, des ROUSSELS et du RUISSEAU
2025-04-04-32 : Dénomination voie - Route des MANNES
2025-04-04-33 : Dénomin. de voies - Rtes des SERIGUES et des MONNETS - Ch. des BRUNETS et des PLAINES
2025-04-04-34 : Dénomination voie - Rue du FOUR NEUF
2025-04-04-35 : Autoconsommation de la production électrique photovoltaïque
2025-04-04-36 : Modification n°3 du PLU - Non réalisation d'une évaluation environnementale
2025-04-04-37 : Acq. foncière et constitution de serv. de passage - Parcelle de terre - Quartier Les Eméyères
2025-04-04-38 : Acq. foncière - Emprise de parcelle - Équip. de collecte des déchets - Rte de Ste Marguerite
2025-04-04-39 : Cession foncière - Tènement immobilier bâti et non bâti - Plaine de Lachaup
2025-04-04-40 : Conclusion d’un Bail Emphytéotique - Nouveau parking Desmichels
2025-04-04-41 : Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires
2025-04-04-42 : Echange d’emprises foncières - Régularisation foncière d’un ancien chemin rural - Colombis
2025-04-04-43 : Refus d'acquisition foncière - Parcelle de terre - Lieudit Beauregard
2025-04-04-44 : Protocole d’accord entre la Commune de Gap et l'Asso. UTL du Pays Gapençais
2025-04-04-45 : Convention de mise a disposition de données numériques géoréférencées avec ENEDIS
2025-04-04-46 : Exploit. ONF en forêt com. de Gap - Inscrip. coupes bois relevant du rég. for. à l'état d'ass. 2026
2025-04-04-47 : Relevé de décisions
* Délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2025
2025-01-31-01 : Désignation du secrétaire de séance
2025-01-31-02 : Modification du tableau des effectifs
2025-01-31-03 : Rapport Social Unique (R.S.U.)
2025-01-31-04 : Budget Primitif 2025
2025-01-31-05 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine culturel
2025-01-31-06 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine dév. économique
2025-01-31-07 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine éducatif
2025-01-31-08 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine environnemental
2025-01-31-09 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Dom. jeunesse et dév. des quartiers
2025-01-31-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine loisirs et cadre de vie
2025-01-31-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine patriotique
2025-01-31-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Dom. des pays en voie de dév.
2025-01-31-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2025 - Domaine social
2025-01-31-14 : Vote des taux 2025
2025-01-31-15 : Conv. de coopération entre la commune de Gap et le Diocèse de Gap pour le Parc Pape Francois
2025-01-31-16 : Conventions bénévoles des manifestions sportives 2025
2025-01-31-17 : Création d'un pumptrack en conception - réalisation
2025-01-31-18 : Résiliation de l'adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport
2025-01-31-19 : Approb. du PPBE des infrastructures de transports terrestres de Gap - 4è échéance (2024-29)
2025-01-31-20 : Acquisition foncière - locaux commerciaux rue Carnot
2025-01-31-21 : Dispositif 2025 de subventionnement pour acquis de récup. d’eau de pluie par les hab. de Gap
2025-01-31-22 : Acquisitions amiables - Chemin des Hauts de Valbonne
2025-01-31-23 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’un trottoir - Avenue F.Mitterrand
2025-01-31-24 : Dérogation au repos dominical - Avis sur la demande de la société Atelier vertige
2025-01-31-25 : Indemnisation amiable pour préjudice lié à des travaux publics - Parking Desmichels
2025-01-31-26 : Retirée en séance - DSP pour gestion du service de l'eau potable - Signature de l'avenant n°1
2025-01-31-27 : Relevé de décisions