* Délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2026
2026-04-13-01 : Désignation du secrétaire de séance
2026-04-13-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 23 janvier 2026
2026-04-13-03 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 27 mars 2026
2026-04-13-03 – PJ1 : PV
2026-04-13-03 – PJ2 : Feuillet de clôture
2026-04-13-04 : Règlement intérieur du Conseil Municipal – Adoption
2026-04-13-05 : Délégation de pouvoirs donnée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal
2026-04-13-06 : Modalités de désign. des représentants du CM dans les commis. municipales et au sein des organismes ext.
2026-04-13-07 : Commission consultative de Romette – Création et désignation des membres
2026-04-13-08 : Création des commissions municipales et désignation des membres
2026-04-13-09 : Association « Gap Foire Expo » – Désignation du représentant
2026-04-13-10 : Association Station Gap-Bayard – Désignation des représentants
2026-04-13-11 : Centre hospitalier interco. des Alpes du Sud – Conseil de surveillance – Désignation de représentants
2026-04-13-12 : CCAS – Conseil d’Administration – Détermination du nbre de représentants du CM
2026-04-13-13 : CCAS – Conseil d’Administration – Election des représentants du CM
2026-04-13-14 : Comité des Fêtes – Désignation d’un représentant
2026-04-13-15 : Conseil d’établissement de « La Source » – Désignation d’un représentant
2026-04-13-16 : Centre de Gestion de la FPT 05 – Conseil d’administration – Désignation des représentants
2026-04-13-17 : CNAS – Désignation d’un délégué
2026-04-13-18 : Création de l’enveloppe globale affectée aux emplois de cabinet
2026-04-13-19 : Droit à la formation des élus locaux instauré par la loi de 1992
2026-04-13-20A : Indemnités de fonction des Conseillers Municipaux
2026-04-13-21A : Fixation de la majoration des indemnités de fonction des conseillers municipaux
2026-04-13-22 : Remise gracieuse suite à un enlèvement de véhicule
2026-04-13-23 : Commission extra-municipale des marchés – Désignation des membres
2026-04-13-24 : Subventions à divers associations et organismes N°3/2026 – Domaine loisirs et cadre de vie
2026-04-13-25 : Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation des membres
2026-04-13-26 : Commission d’Appel d’Offres ou d’Achat – Désignation des membres
2026-04-13-27 : Commission des Concessions – Désignation des membres
2026-04-13-28 : Association Bâtir – Désignation de représentants du CM au sein du Conseil d’Administration
2026-04-13-29 : Association MEDIAVIC – Désignation de représentants du Conseil Municipal
2026-04-13-30 : Comité d’éthique de la vidéoprotection – Désignation de représentants du CM
2026-04-13-31 : CT et COPIL Convention Territoriale Globale – Désignation de représentants du CM
2026-04-13-32 : Conseil Départemental d’Accès au Droit – Désignation de représentants du CM
2026-04-13-33 : Mission Locale Jeunes Hautes-Alpes – Désignation de représentants du CM
2026-04-13-34 : Union Dép. des Centres Sociaux 05 – Désignation de représentants du CM
2026-04-13-35 : Conseils d’écoles des étab. scolaires du 1er degré – Représentation du CM
2026-04-13-36 : Conseils d’administration et commissions permanentes des étab. du second degré – Représentation du CM
2026-04-13-37 : Asso de Dév. Culturel de Gap et 05 – Conseil d’Administration – Désignation des représentants
2026-04-13-38 : Asso “Centre de l’Image de Montagne” Conseil d’Administration – Désignation des représentants
2026-04-13-39 : Conservatoire à Rayonnement Dép. – Conseil d’Etablissement – Désignation des représentants
2026-04-13-40 : Le Quattro – Conseil d’exploitation – Désignation des représentants
2026-04-13-41 : Dénomination du Carrefour Giratoire – Carrefour des bénévoles
2026-04-13-42 : Syndicat Mixte du cons. botanique national alpin de Gap-Charance – Désignation de représentants
2026-04-13-43 : Aides financières aux rénov. de façades – Centre ancien – Désignation des membres de la com. d’attribution
2026-04-13-44 : RIU – Nomination des membres du Conseil d’exploitation
2026-04-13-45 : Aide fin. pour réinstallation d’activités dans locaux pro. vacants en CV – Désign. membres du Cté sélection et suivi
2026-04-13-46 : ASA du Canal de Gap – Désignation des représentants de la ville de Gap
* Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2026 – Elections
2026-03-27-01 : Désignation du secrétaire de séance
2026-03-27-02 : Election du Maire
2026-03-27-03 : Election du Maire Délégué
2026-03-27-04 : Détermination du nombre d’Adjoints
2026-03-27-05 : Election des Adjoints
2026-03-27-06 : Lecture de la charte de l’élu local par le Maire
* Délibérations du Conseil Municipal du 23 janvier 2026
2026-01-23-01 : Désignation du secrétaire de séance
2026-01-23-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du conseil du 28 Nov. 2025
2026-01-23-03 : Cté Social Territorial et formation en santé, sécurité et cond. de travail – Nbre de représ. du personnel
2026-01-23-04 : Mise à jour du tableau des effectifs
2026-01-23-05 : Budget Primitif 2026
2026-01-23-06 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine commercial
2026-01-23-07 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine culturel
2026-01-23-08 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine éducatif
2026-01-23-09 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine environnemental
2026-01-23-10 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine jeunesse et dév. des quartiers
2026-01-23-11 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine loisirs et cadre de vie
2026-01-23-12 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine patriotique
2026-01-23-13 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine social
2026-01-23-14 : Subventions à divers associations et organismes N°2/2026 – Domaine sportif
2026-01-23-15 : Vote des taux 2026
2026-01-23-16 : Convention des mesures de responsabilisation entre la Ville de Gap et le Lycée Aristide Briand
2026-01-23-17 : Convention RGPD Ville de Gap / France Travail / Mission Locale Jeunes pour Forum des Jobs d’été 2026
2026-01-23-18 : Contrat de parrainage Stéphane RICARD – année 2026
2026-01-23-19 : Conv. d’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics ou privés pour 2025/2026
2026-01-23-20 : Avenant N°2 : Convention triennale – Association Orchestre d’harmonie
2026-01-23-21 : CRD : convention de partenariat Ville / Big Band Jazz Gap pour projet pédagogique 2025 / 2026
2026-01-23-22 : CRD : convention de partenariat Ville / Hélixes pour projet pédagogique 2025 / 2026
2026-01-23-23 : Médiathèque : renouvellement de la convention de partenariat Ville / Littera 05
2026-01-23-24 : Av. 2 à conv. de financement du projet de création de l’itinéraire cyclable Gap-Col de Manse
2026-01-23-25 : Av. 2 à conv. de financ. du projet de création de l’itin. cycl. Gap-Val Durance Sect° 1 « Gap Serviolan-ZAE Lachaup »
2026-01-23-26 : Dénomination de Voie – Chemin des Chevreuils
2026-01-23-27 : Autorisation au SDIS pour installer des ouvrages photovoltaïques et électriques
2026-01-23-28 : Constitution de servitude au profit de GRDF – Passage en tréfonds de canalisations et accessoires
2026-01-23-29 : Echange foncier – Emprises de parcelles – Régularisation foncière de la piste cyclable – Av. de Provence
2026-01-23-30 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile
2026-01-23-31 : Dérogation à la règle du repos dominical – Avis sur la demande de la société Atelier Vertige
2026-01-23-32 : Délégation de la compétence eau potable par la Cté d’Agglo au profit de la ville de Gap
2026-01-23-33 : Relevé de décisions